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Genève

Vente d'alcool à l'emporter: allègement administratif à l'étude

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Le projet de loi qui visait à simplifier les procédures administratives pour vendre de l'alcool à l'emporter à Genève a été renvoyé en commission (image d'illustration). (© KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER)

A Genève, une majorité au Grand Conseil se dessinait pour simplifier la procédure qui permet de vendre de l'alcool et du tabac à l'emporter. Mais le projet de loi a finalement été renvoyé jeudi soir en commission pour une étude plus approfondie.

"Le Conseil d'Etat n'a pas été auditionné et les milieux concernés non plus", a déploré la cheffe du Département de l'économie Delphine Bachmann. La conseillère d'Etat a ajouté qu'elle ne soutenait pas cette simplification administrative qui favorise la distribution d'alcool au grand public.

Le projet de modification de la loi sur la remise à titre gratuit et la vente à l'emporter de boissons alcooliques, de produits de tabac et de produits assimilés au tabac (LTGVEAT), issue des rangs du mouvement Libertés et justice sociale (LJS), a été renvoyé en commission dans la foulée. Il visait à alléger les procédures administratives des quelque 2300 commerces qui vendent de l'alcool et du tabac à l'emporter.

Actuellement, l'autorisation est limitée à quatre ans. Elle doit ensuite être renouvelée. Le texte en discussion jeudi prévoyait une autorisation illimitée. "Ce projet de loi n'a pas pour objet de supprimer la demande d'autorisation préalable", a insisté le député LJS Vincent Canonica, auteur du projet de loi et rapporteur de majorité.

"Trop de documents"

Selon M.Canonica, ce renouvellement périodique engendre des charges administratives et financières trop lourdes pour les commerçants. Il s'agit notamment de fournir plusieurs documents, dont un extrait du casier judiciaire, un certificat de bonne vie et moeurs et un certificat de capacité civile.

Mais pour la minorité de gauche, la vente d'alcool et de tabac n'est pas anodine, notamment en termes de protection des mineurs. Les achats-tests donnent des résultats préoccupants, a souligné la socialiste et rapporteure de minorité Sophie Demaurex. La santé ne doit pas être écartée au profit de l'économie, a insisté l'élue socialiste.

Les discussions vont reprendre en commission de la santé. Lors de son premier passage devant la commission de l'économie, le projet de loi était soutenu par LJS, le MCG, le PLR ainsi que l'UDC. Les Verts-e-s et les socialistes s'y opposaient alors que Le Centre s'était abstenu.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Genève

Un élu de Vernier (GE) exclu du groupe LJS au Grand Conseil

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Djawed Sangdel (au centre) ne siègera plus comme parlementaire de Libertés et justice sociale (LJS) mais comme indépendant au Grand Conseil genevois (archives). (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

L'entrée en fonctions du Conseil municipal de Vernier (GE) aura pour effet la perte d'un siège pour Libertés et justice sociale (LJS) au Grand Conseil. Djawed Sangdel a été exclu du groupe en raison de son élection au délibératif de cette ville sous une autre bannière. Il siègera en indépendant.

Réunis lundi soir, les députés présents ont décidé le retrait de M. Sangdel à l'unanimité, a affirmé mardi à Keystone-ATS le chef de groupe du parti, Jacques Jeannerat. L'élu verniolan n'était pas présent puisqu'il prêtait serment au délibératif local. Le groupe LJS comptera désormais neuf membres.

LJS avait été lié à des soupçons de fraude portant sur plus de 270 bulletins lors du scrutin verniolan de mars 2025 qui avait ensuite été annulé par la justice genevoise. Une procédure pénale est encore en cours.

Comme le parti n'avait pas présenté de candidat au nouveau scrutin de novembre dernier, le comité directeur avait décidé de ne pas tolérer une "double appartenance" à une liste séparée et à LJS. Or, trois membres de la formation politique ont été élus à Vernier sous la bannière d'Egalité & Diversité (LED). Ils devront démissionner du mouvement, avait confirmé LJS.

Parmi eux, seul M. Sandgel avait également un mandat au Grand Conseil. Après son exclusion du groupe, il a annoncé ne pas chercher à faire recours de cette décision et siéger en indépendant. Avec l'affaire de fraude électorale, "je lui avais conseillé de démissionner, il a décidé de ne pas le faire", a insisté M. Jeannerat qui affirme que, selon les statuts, seule l'éviction du parti pourrait être contestée.

Et de préciser que le début de son mandat local lundi soir provoque "forcément son retrait du groupe parlementaire" au niveau cantonal. M. Jeannerat le remplacera à la commission de l'enseignement et Marc Saudan occupera le siège LJS à la commission du logement, "du moins dans un premier temps".

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Genève

La police recherche les témoins de la bagarre près du Rhône

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La brigade criminelle de la police genevoise recherche les témoins d'une bagarre vendredi soir, dans le quartier de la Coulouvrenière, qui a abouti à la noyade d'un homme dans le Rhône (illustration). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

La brigade criminelle de la police genevoise recherche les témoins d'une bagarre vendredi soir dans le quartier de la Coulouvrenière entre de nombreuses personnes qui a abouti à la noyade d'un homme dans le Rhône. La victime était d'origine nigériane et âgée de 25 ans.

L'homme est tombé dans l'eau à proximité du Bâtiment des forces motrices vers 22h40, a rappelé mardi la police genevoise. Malgré les importants moyens mis en oeuvre pour tenter de le sauver, son corps n'a été retrouvé que samedi matin.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Économie

La charge administrative à Genève coûte trop cher aux entreprises

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A Genève, les tâches administratives sont trop lourdes pour les entreprises, selon une étude de la CCIG. Or ce critère pèse sur l'attractivité économique du canton (illustration). (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

A Genève, les tâches administratives sont trop lourdes pour les entreprises, selon une étude de la CCIG. Elles leur coûtent 705 millions de francs par an en coûts salariaux internes. Or ce critère pèse sur l'attractivité économique du canton.

"La pression administrative est devenue un des critères d'évaluation pour l'implantation d'une entreprise", a relevé mardi devant les médias Romain Duriez, directeur général adjoint de la Chambre de commerce, d'industrie et des services de Genève (CCIG). Au bout du lac, les entreprises consacrent en moyenne 27,7 heures par mois aux tâches administratives liées aux réglementations publiques.

La CCIG estime qu'une réduction de la bureaucratie permettrait à long terme de gagner jusqu'à 2,8 milliards de francs de potentiel économique par an. Pour ce faire, l'Etat devrait d'abord mettre en place un dispositif d'évaluation des coûts réglementaires. La chambre préconise aussi de simplifier les démarches administratives, de renforcer l'efficacité et de garantir la cohérence des lois.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Genève

Une particule de structure similaire à un proton découverte au CERN

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La nouvelle particule a été découverte dans le cadre de la collaboration liée au grand collisionneur de hadrons au CERN (archives). (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Une nouvelle particule de structure similaire à un proton a été découverte au CERN. Quatre fois plus lourde que celui-ci, elle est constituée de deux quarks charme et d'un quark down, a affirmé mardi l'organisation.

Cette trouvaille dans le cadre de la collaboration LHCb au grand collisionneur de hadrons aidera à mieux comprendre comment la force forte relie les protons, les neutrons et les autres particules composites. Les quarks sont des constituants fondamentaux de la matière qui se déclinent en six saveurs: up, down, charme, étrange, top et bottom.

Habituellement, ils s'assemblent par groupes de deux pour constituer des mésons ou de trois pour des baryons. Contrairement au proton, ceux-ci sont instables et éphémères. Ainsi, ils sont difficiles à observer.

"C'est la première particule identifiée depuis les travaux d'amélioration du détecteur LHCb" achevés en 2023, ajoute le porte-parole du LHCb, Vincenzo Vagnoni. Et seulement la seconde fois qu'un baryon de deux quarks lourds a été observé.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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