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Lausanne

La Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS soupçonnée de graves irrégularités

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La conseillère d'Etat Rebecca Ruiz avait demandé un audit du fonctionnement de la caisse. (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

La Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS est dans la tourmente. La CCVD est soupçonnée de graves irrégularités dans ses frais d'administration. Le Ministère public a été saisi. La directrice a été licenciée et les cinq autres membres de la direction suspendus.

Des soupçons d’irrégularité à caractère pénal à la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCVD). Le ton de la Ministre en charge de la santé et de l’action sociale Rebecca Ruiz était grave cet après-midi. Devant les médias, elle a informé que le Conseil d’Etat et le Conseil d’administration de la CCVD, qu’elle préside, avaient transmis le dossier de cette affaire au Ministère public. Les soupçons remontent à fin juin. Le Conseil d'administration de la caisse est alors informé de dysfonctionnements dans la gouvernance et le suivi financier d'un projet de développement d'un logiciel informatique, iPension. Mis au courant, le Conseil d'Etat a chargé le Contrôle cantonal des finances, le CCF, de réaliser un audit du projet en question. Audit qu'il a ensuite étendu au fonctionnement interne de la caisse et pour lequel il a rendu lundi une note urgente. Les précisions de la ministre Rebecca Ruiz:

Rebecca Ruiz
Ministre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD
Rebecca RuizMinistre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD

De quels montants parle-t-on et à quand ces irrégularités remontent-elles, c’est la question posée à Rebecca Ruiz:

Rebecca Ruiz
Ministre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD
Rebecca RuizMinistre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD

Tout en rappelant que la présomption d'innocence prévaut à ce stade, le canton évoque donc des dysfonctionnements « sur plusieurs années » et des « dépenses excessives de la direction ». Il mentionne des aménagements de locaux et de frais professionnels annexes, comme des notes de frais de déplacements, d'hôtels et de restaurants. Selon les premiers éléments de l’audit du Contrôle cantonal des finances, les montants se comptent potentiellement en plusieurs centaines de milliers de francs. L’enquête devra déterminer précisément de combien on parle et jusqu’à quand les faits remontent. Ministre de la santé et de l’action sociale, Rebecca Ruiz évoque un tournant au début de l’année 2019. Les soupçons de dysfonctionnement, eux, remontent au mois de juin de cette année.

Rebecca Ruiz
Ministre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD
Rebecca RuizMinistre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD

Ce projet informatique implique plusieurs partenaires avec lesquels il y a eu "des tensions", selon Rebecca Ruiz. Il a débuté en 2016 et a engendré à ce jour des coûts de développement et d'investissement d'environ 13 millions de francs à la charge de la caisse, sur une enveloppe validée par le conseil d'administration de 26 millions de francs, sans être à ce stade totalement implémenté. La suite du projet iPension devra être examinée à la lumière du rapport du CCF. Il n'est pas possible à ce stade d'en communiquer le calendrier ni les résultats, a prévenu la conseillère d'Etat.

En poste depuis 2009, la directrice de la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS a été licenciée mercredi pour justes motifs. Quant aux 5 autres membres de la direction, ils sont suspendus dans l’attente de résultats d’investigations complémentaires. Une direction ad interim a été mise en place. Y a-t-il eu dans cette affaire un défaut de gouvernance ?

Rebecca Ruiz
Ministre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD
Rebecca RuizMinistre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD

Le canton l’assure : aucune perte, dommage, ni préjudice n’est à constater pour les employeurs, les personnes affiliées et les bénéficiaires de rentes ou d’allocations.

Rebecca Ruiz
Ministre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD
Rebecca RuizMinistre de la santé et de l’action sociale, VD, et présidente du Conseil d’administration de la CCVD

A la justice maintenant de faire son travail. Le Conseil d’Etat confirme, lui, la poursuite de l’audit du Contrôle cantonal des finances et promet de communiquer dès que possible. Le Conseil d'administration prend encore deux mesures à l'interne: une enquête administrative pour établir le niveau de connaissance et de responsabilité des membres de la direction et leur devoir d'information au Conseil d'administration ainsi qu'un réexamen des modes et processus de gouvernance liés à la qualité, la quantité et la nature des informations qui auraient dû remonter de la direction au Conseil d'administration.

Pour rappel, la Caisse cantonale de compensation délivre notamment les prestations de l'AVS et les allocations APG (assurance perte de gain) pour les indépendants. Elle compte près de 300 collaborateurs et gère des flux financiers de l'ordre de 5 milliards de francs. Les frais de fonctionnement réguliers de la caisse se montent à 40 millions de francs par an.

DOR avec Keystone-ATS.

Culture

Une sculpture musicale de 45 mètres de haut à l'EPFL

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Le "Rohrwerk", une sculpture musicale de 45 mètres de haut, a été présenté à l'EPFL. (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Un tuyau de 45 mètres de haut comme pavillon sonore: un projet mêlant musique et architecture a pris place sur le campus de l'EPFL. En plus de l'installation, le site accueillera divers événements et concerts publics jusqu'à jeudi.

À la fois instrument de musique, expérience scientifique, sculpture et espace de performance, le "Rohrwerk" est le fruit d'un travail d'équipe. L'idée du concept revient au compositeur bâlois Beat Gysin. Mais au total, ce sont six compositeurs, quatre musiciens, deux architectes et un scénographe qui ont créé ce projet. Le Rohrwerk ressemble à un "crayon à l'envers" et prend la forme d'un "orgue futuriste", note l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) dans un communiqué.

L'objet lui-même est complexe: il est composé de sept "tuyaux de rétroaction", un "multitrombone" et d'autres instruments faits sur mesure. Les tuyaux sont liés entre eux et suspendus en l'air par une grue. "Rohre" signifie "tubes" en allemand.

Des compositions originales à découvrir

Si les tuyaux peuvent directement être utilisés comme instruments de musique, le Rohrwerk permet aussi de diffuser des productions enregistrées.

En parallèle à l'installation, le public pourra profiter d'une série d'oeuvres musicales originales réalisées spécialement dans le cadre du projet. Celles-ci seront jouées jusqu'à jeudi. Les jusqu'à jeudi. Les événements (concerts, mais aussi discussions) sont ouverts à tout public et gratuits.

Le projet est à découvrir dans le patio extérieur du Rolex Learning Center, situé sur le campus de l'EPFL. Le Rohrwerk avait déjà été installé une première fois au Kunstmuseum de Bâle, en septembre 2019.

https://memento.epfl.ch/event/rohrwerk-pavillon-sonore/

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Lausanne

Rentrée avec certificat sanitaire à l'EPFL et l'UNIL

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Depuis mardi matin, des contrôles aléatoires sont organisés à l'entrée des salles de cours à l'UNIL. (© KEYSTONE/EPA/LAURENT GILLIERON)

L'heure de la rentrée a sonné à l'Université de Lausanne et l'EPFL. Les étudiants présents mardi matin sur le campus semblaient bien accepter l'obligation de présenter un pass Covid, tandis que les contestataires manifesteront en soirée sur la place de la Riponne.

"Le feed-back des étudiants est pour l'instant positif. La plupart sont équipés d'un certificat Covid. Ils préfèrent devoir le montrer plutôt que de rester à la maison", a indiqué Benoît Frund, vice-recteur de l'Université de Lausanne (UNIL), interrogé par Keystone-ATS.

Il a dit avoir constaté "beaucoup d'impatience" sur le campus, où les étudiants ont pu retrouver "des relations normales" après plusieurs mois d'enseignement à distance.

S'il faut impérativement montrer patte blanche pour entrer dans une cafétaria, une bibliothèque ou un centre sportif, cela n'est pas forcément le cas pour accéder aux auditoires. Des contrôles y sont organisés de manière aléatoire tout au long de la journée.

L'UNIL a dû engager 40 personnes, issues d'entreprises actives dans la sécurité, pour mener ces différents contrôles. Coût de l'opération: 750'000 francs par mois, a précisé Benoît Frund.

A noter que les masques restent obligatoires pour assister aux cours, sachant que les contrôles ne sont pas systématiques à l'entrée des salles.

Vaccination et dépistage sur place

Comme à l'UNIL, la rentrée avec pass sanitaire s'est déroulée sans accroc mardi matin à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL). "Les étudiants se tiennent prêts avec leur certificat et leur carte d'identité. Tout se déroule très bien, dans une bonne ambiance", a constaté Eric Du Pasquier, directeur du domaine de la sécurité et de l'exploitation.

Les mêmes règles qu'à l'UNIL sont en vigueur. L'EPFL, qui accueille de nombreux étudiants étrangers, offre également la possibilité de présenter un carnet de vaccination. "C'est le cas typiquement pour les étudiants américains qui, souvent, n'ont pas de certificat. Ils peuvent montrer leur carnet pour accéder aux salles. Leur vaccin doit toutefois être reconnu en Suisse", a expliqué Eric Du Pasquier.

L'EPFL et l'UNIL ont rappelé qu'une campagne de vaccination était en cours jusqu'à la fin du mois sur leur campus, assurée par Unisanté. Un centre de dépistage est également disponible sur place.

Manifestation en soirée

Cette rentrée universitaire avec certificat suscite toutefois des oppositions. Nouvellement créé, le collectif Education sans certificat (ESC) a appelé à une manifestation mardi à 18h00 sur la place de la Riponne. "La Suisse ne garantit pas actuellement des conditions égales et égalitaires d'accès à l’enseignement supérieur", a-t-il écrit dans un communiqué.

Lundi pour la rentrée universitaire dans les autres cantons - la journée était fériée sur Vaud -, les protestations ont été peu nombreuses. Le rassemblement le plus important a vu environ 150 étudiants à Zurich défiler en direction de l'université et de l'EPFZ.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Lausanne

La forme des capsules Nespresso n'est pas protégée

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La forme caractéristique des capsules Nespresso ne peut pas être protégée par le droit des marques (archives). (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

La forme des capsules Nespresso ne peut pas être protégée par le droit des marques. Le Tribunal fédéral rejette un recours de Nestlé contre une décision de la justice vaudoise.

La capsule a été protégée jusqu'en décembre 1996 par un brevet accordé à la Société des produits Nestlé SA. En juin 2000, la société veveysanne a déposé une demande d'enregistrement de la forme de la capsule auprès de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI). Contrairement au droit des brevets qui protège une invention pour 20 ans au maximum, le droit des marques octroie une protection pour 10 ans, renouvelable indéfiniment.

L'IPI a d'abord refusé, arguant que la forme était banale, qu'elle n'était pas gravée dans la mémoire des consommateurs et qu'elle appartenait dès lors au domaine public. Dans ces conditions, elle devait rester à la disposition des concurrents.

Capsules concurrentes

Suite aux remarques de Nestlé, l'IPI a finalement enregistré la forme. La protection a été renouvelée pour la dernière fois en mai 2020. Dans l'intervalle, Nestlé est entré en conflit avec la société Ethical Coffee qui a mis au point une capsule de forme similaire, compatible avec les machines Nespresso, mais constituée non pas d'aluminium mais de fibres végétales et d'amidon biodégradables. Ces capsules ont été vendues en France et en Suisse dès le début des années 2010.

En septembre 2011, Nestlé et Nespresso ont saisi la justice vaudoise afin d'interdire la vente de ces capsules. Après une longue procédure marquée par plusieurs expertises, la Cour civile a rejeté cette demande d'interdiction et constaté la nullité de la marque distinctive accordée par l'IPI à la capsule Nespresso.

Saisi par la société veveysanne, le Tribunal fédéral aboutit au même résultat, mais pour des motifs différents. La Cour civile vaudoise avait conclu à la nullité de la protection dans la mesure où la forme de la capsule appartenait au domaine public. Elle s'était fondée sur une étude de notoriété montrant que seuls 33% des sondés avaient identifié la marque d'après la photo de la capsule qui leur était soumise.

Forme nécessaire

Pour le Tribunal fédéral, il convient de faire prévaloir le motif d'exclusion résultant de la nécessité technique de la forme. En effet, une forme ne peut pas être enregistrée comme marque si elle doit être forcément reprise par un concurrent qui souhaite commercialiser un produit similaire.

L'existence de formes alternatives doit faire l'objet d'un examen strict, rappelle la 1ère Cour de droit civil du Tribunal fédéral. Celles-ci doivent être équivalentes et ne pas entraîner d'inconvénients pour les concurrents.

Or les expertises techniques produites devant l'instance précédente montrent que certaines capsules vendues par les concurrents de Nespresso ne sont pas sans reproche: résistance moindre à l'écrasement lors de la fermeture de la machine, difficulté d'extraction, fabrication plus complexe, coût plus élevé, notamment.

"Techniquement nécessaire"

Même si Nestlé s'accommode de ces formes différentes et n'a attaqué que les capsules semblables d'Ethical Coffee, l'expert a estimé que la forme originale était "techniquement nécessaire" sans forcément s'imposer comme une nécessité technique absolue. Ainsi, les dimensions extérieures, les angles des parties coniques, la collerette à la base et la capacité en café ont été développés afin de garantir un fonctionnement optimal dans le compartiment à capsule Nespresso.

Dans la mesure où les concurrents doivent composer avec ces paramètres, ils ne disposent pas d'une grande marge de manoeuvre. Les capsules alternatives présentent d'ailleurs une forme très similaire à celles de Nespresso, dont elles se distinguent par des créneaux ou des rayures, par exemple. L'étude de notoriété a d'ailleurs montré qu'elles ne se différenciaient pas dans l'esprit des consommateurs, conclut la 1ère Cour de droit civil. (arrêt 4A_61/2021 du 7 septembre 2021)

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Le Festival BDFIL à Lausanne attire 18'000 personnes

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Durant quatre jours, BDFIL a célébré une certaine renaissance. Le festival lausannois a accueilli une quarantaine d'auteurs, dont l'invité d'honneur le bédéiste Jacques Tardi. (© Keystone/SALVATORE DI NOLFI)

Environ 18'000 personnes se sont rendues à la 16e édition du festival BDFIL du 16 au 20 septembre à Lausanne. Malgré une nette baisse par rapport aux années précédentes, la fréquentation est néanmoins "réjouissante" pour les organisateurs.

Alors que l'édition 2020 avait été annulée, celles de 2019 et 2018 avaient attiré chacune 28'000 personnes et celles de 2017 et 2016 chacune 35'000 personnes. "Compte tenu de la situation sanitaire compliquée", le bilan final est positif, ont écrit en substance les responsables dans un communiqué publié lundi à l'issue du festival.

Durant quatre jours, BDFIL a célébré une certaine renaissance. Le festival lausannois a accueilli une quarantaine d'auteurs, dont l'invité d'honneur le bédéiste Jacques Tardi. Il a d'ailleurs signé une des deux affiches du festival 2021. Une vingtaine d'expositions avaient été organisées pour cette édition du retour.

Le public a notamment pu apprécier "Mona Lôzane" qui, au travers des réinterprétations conçues spécialement pour BDFIL par les artistes des scènes suisse et internationale, revisitait la Joconde, plus célèbre tableau de la Renaissance italienne.

"La renaissance de la culture, aux sens propre - le surgissement malgré la crise sanitaire - et figuré - la Joconde, emblématique de cette période de l'histoire de l'art" a séduit le public, commentent les organisateurs.

Nouveaux lieux et espaces

Les curieux ont découvert cette année une géographie réinventée du festival avec de nouveaux lieux (cathédrale, mudac, Plateforme10) et intégrant l'espace public (petit-Chêne, rue de Bourg, place de la Navigation) et des expositions partenaires dans les galeries.

Commencée en 1976, la série "Les Aventures extraordinaires d'Adèle Blanc-Sec", s'inspirant des romans-feuilletons de la Belle Epoque, a fait connaître Jacques Tardi. Le festival lausannois a consacré une rétrospective à l'illustrateur français, qui a contribué à la renaissance de la bande dessinée en participant à l'invention du roman graphique.

Cette 16e édition de BDFIL a également marqué les 20 ans de Nelson, un personnage tiré de l'imagination de Christophe Bertschy. Invité d'honneur du festival en 2006, le dessinateur était à nouveau présent pour des célébrations dans le cadre d'une exposition immersive dans la cathédrale de Lausanne.

La 17e édition de BDFIL aura lieu en été 2022. Elle accueillera en invité d'honneur le bédéiste italien Lorenzo Mattotti.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Lausanne

Des avions de fortune s'éclatent en vol plané à Lausanne-Bellerive

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Dimanche après-midi à Bellerive-Plage, sous la pluie, les chevaliers du ciel se sont élancés à pleine vitesse d'une rampe de six mètres de haut. Quarante-deux équipages étaient inscrits pour cette édition suisse. (© Keystone/CYRIL ZINGARO)

Scènes insolites et colorées dimanche à la plage de Bellerive à Lausanne: des avions de fortune s'élançant d'une rampe de six mètres pour voltiger au-dessus du lac Léman. Le Red Bull Flugtag a offert un spectacle aérien acrobatique avec une quarantaine d'équipes.

C'est la première fois depuis 20 ans que le show est de retour dans la capitale vaudoise. Lancé en 1992 près de Vienne en Autriche, il sillonne depuis le monde et les capitales. L'événement peut attirer jusqu'à 350'000 spectateurs suivant les éditions et les lieux. En Suisse, à Lausanne ou Zurich, il attire généralement entre 25'000 et 40'000 personnes, selon les organisateurs.

Cette édition 2021 n'a, elle, attiré que 12'000 spectateurs, ont-ils indiqué en soirée à Keystone-ATS, ce en raison d'un temps très pluvieux.

Atterrissages casse-cou

Le but du jeu est simple: chaque équipe participante doit concevoir un appareil censé voler le plus loin possible. Le jour du concours, l'avion fait maison est mis à l'épreuve et lancé par ses concepteurs du haut d'une plateforme montée sur l'eau. L'équipe qui aura su faire voler son invention le plus loin remporte l'épreuve.

Dimanche après-midi à Bellerive-Plage, les chevaliers du ciel se sont élancés à pleine vitesse d'une rampe de six mètres de haut bien humide. Quarante-deux équipages étaient inscrits pour cette édition suisse. Le spectacle aérien est aussi impressionnant qu'amusant, aussi coloré que parfois loufoque, avec des atterrissages casse-cou dans le Lac Léman.

Record du monde à 78,6 m

En plus de surveiller la distance du vol plané de chaque engin, un jury de douze personnalités issues du monde du sport et du show-business a également jugé la créativité et la performance des équipages, récompensées par un prix. Il était notamment composé de la skieuse acrobatique Mathilde Gremaud, du pilote automobile Sébastien Buemi, de la skieuse cross Fanny Smith, du freerider Jérémie Heitz ou encore de l'ex-championne de tennis Martina Hingis.

Reste que l'aspect compétition garde toute son importance. Le record du monde est détenu depuis 2013 par une équipe américaine et galvanise les participants les plus sérieux et ambitieux. Des Californiens avaient parcouru 78,6 mètres en vol plané. Quant au record suisse, il a été établi en 2016 à Zurich avec un saut aérien de 55,5 mètres. Aucun des deux records n'a vacillé à Lausanne.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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