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Facture sociale: nouvelle fronde contre le Canton avec 37 recours

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Le dossier des relations tendues entre les communes et le Canton de Vaud est entre les mains de la présidente du gouvernement Christelle Luisier (archives). (© Keystone/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

La répartition de la facture sociale entre les communes et le Canton de Vaud essuie une nouvelle fronde. Au moins 37 d'entre elles vont faire recours auprès du Tribunal cantonal contre le décompte 2021, soit environ une sur dix, essentiellement situées sur l'Arc lémanique et surtout sur la Côte.

"Jusqu'ici 37 communes ont rejoint le mouvement de contestation. Il n'est pas impossible qu'il y en ait quelques-unes de plus", a indiqué vendredi à Keystone-ATS Michel Buttin, président de l'Association de communes vaudoises (AdCV), qui représente quelque 70 communes parfois qualifiées de "riches", confirmant une information de 24 Heures. "Les recours seront déposés ces prochaines semaines auprès de la Cour de droit administratif et public (CDAP)", précise-t-il.

Ce n'est pas la première fois que des communes se rebellent contre la facture sociale. Le décompte de 2019 avait été attaqué par treize localités et celui de 2020 par onze. Elles avaient aussi déposé leur recours auprès de la CDAP.

Dans son jugement du 10 décembre dernier, le Tribunal cantonal avait donné raison à l'Etat dans le premier cas. Il avait toutefois relevé "des dysfonctionnements du système péréquatif cantonal".

"Le système légal actuel n'est pas adéquat et entraîne des résultats qui ne sont conformes ni à l'autonomie communale ni au principe de proportionnalité", avait en effet reconnu la Cour. En clair: les juges cantonaux suggéraient un changement de loi pour une "question qui est politique", affirmant donc ne pas pouvoir trancher eux-mêmes sur ce dossier.

Recours pendant au TF

Les treize communes - Pully, Crans, Founex, Chéserex, Rolle, Gingins, Echandens, Arzier-Le Muids, Borex, Mies, Paudex, Coppet et Vaux-sur-Morges - avaient ensuite déposé fin janvier un recours auprès du Tribunal fédéral (TF). La décision est toujours attendue. Dans la deuxième affaire, le verdict du Tribunal cantonal n'a, lui, pas encore été rendu.

M. Buttin explique le triplement de communes faisant recours cette année par le succès des deuxièmes Assises de la facture sociale en mai dernier, incitant de nouvelles localités à rejoindre la démarche d'une action en justice. Une centaine de communes y avaient pris part.

C'est l'AdCV qui avait quitté à l'époque la table des négociations Canton-communes ayant débouché en été 2020 sur un accord avec la principale faîtière de l'Union des communes vaudoises (UCV). "Nous sommes la seule faîtière à se battre encore sur ce dossier. On n'est pas muselé", relève M. Buttin.

Selon l'accord, la part communale doit descendre au plus tard en 2028 à 36,7% de la facture sociale, contre environ 50% aujourd'hui. Pour les communes contestataires, principalement de l'AdCV, ce rééquilibrage avait été jugé trop tardif. Quant au montant annuel de 150 millions de francs que versera le canton aux communes, il est jugé insuffisant par ces mêmes communes.

Votation populaire ou contre-projet?

Interrogée dans le 24 Heures, la conseillère d'Etat en charge de ce dossier, Christelle Luisier, affirme qu'il y a "une nécessité à agir. Il s'agit d'une priorité de la nouvelle législature".

La présidente du gouvernement constate "qu'il existe des divergences entre les communes et que nous devons trouver un consensus qui soit satisfaisant pour toutes. Nous espérons arriver à un accord avec les associations de communes d'ici à l'été 2023".

La contestation est aussi venue de deux députés PLR qui avaient lancé mi-septembre 2020 l'initiative populaire "SOS Communes", déposée et validée en juin 2021. Celle-ci demande que le canton reprenne à sa charge l'entier de la facture sociale, qui comprend notamment le revenu d'insertion, les subsides maladie, les bourses ou les aides à l'hébergement. En contrepartie, les communes basculeraient quinze points d'impôts au canton.

Le Conseil d'Etat a deux ans pour soumettre le texte à votation populaire ou alors pour proposer un contre-projet législatif. Un éventuel scrutin n'est pas envisagé avant 2023.

A noter qu'une réforme de la péréquation intercommunale (mécanisme de solidarité entre les communes, calculé notamment sur leur potentiel fiscal) est aussi parallèlement en cours.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Lausanne: lancement d'un macaron entreprise intercommunal cet été

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Un macaron entreprise intercommunal permettra aux professionnels de stationner plus facilement dans la Ville de Lausanne lors de leurs déplacements liés au travail (image d'illustration). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

La Ville de Lausanne crée un macaron entreprise intercommunal. Projet pilote, le dispositif permettra aux entreprises établies dans les communes membres d'avoir une autorisation de stationnement lors de leurs interventions professionnelles sur le territoire lausannois. Lancement prévu à l'été 2026.

Afin de garantir un équilibre entre soutien à l'activité économique et gestion maitrisée de l'espace public, 100 macarons entreprises intercommunaux multizones seront mis à disposition, écrit la Ville de Lausanne dans un communiqué mercredi. Actuellement, 212 macarons entreprise lausannois multizones et 86 macarons entreprises sont actifs.

"En facilitant la mobilité des entreprises de la région qui interviennent à Lausanne, nous souhaitons favoriser concrètement leur activité économique", déclare le conseiller municipal Pierre-Antoine Hildbrand, en charge de l'économie. "Ce dispositif pragmatique tend à simplifier le quotidien des professionnelles et professionnels de l'agglomération lausannoise."

Résultats seront à évaluer

Au vu des démarches administratives nécessaires pour la mise en oeuvre du projet, le macaron "devrait être disponible au cours de l'été 2026", précisent les autorités. Un bilan sera établi à la suite de la phase pilote "afin d'évaluer la pertinence du dispositif, son attractivité et les éventuelles mutualisations à envisager."

Le sésame sera disponible au tarif annuel de 700 francs (ou 650 francs pour un véhicule n'émettant pas de CO2). Une entreprise ayant son siège à Lausanne paiera, elle, 600 francs par an.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Scolarité à domicile: il faudra obtenir une autorisation

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Le nombre d'enfants scolarisés à domicile a considérablement augmenté depuis 2013 (archives). (© Keystone/GAETAN BALLY)

Le Grand Conseil vaudois se penche actuellement sur une réforme de l'enseignement privé, dans des écoles et à domicile. Il s'agit d'actualiser un cadre légal datant de 1984, avec ce changement central: le passage d'un régime d'autorisation pour l'école à domicile en quittant le public au lieu d'une simple demande comme à ce jour.

Les députés ont entamé mardi le premier débat sur cette révision de la loi sur l'enseignement privé (LEPr). Elle concerne deux axes principaux: l'école à domicile - qui concerne plus d'un millier d'enfants dans le canton (moins de 1% de l'effectif de l'école obligatoire) - et les écoles privées, grandes et petites structures.

S'agissant de l'enseignement à domicile, la grande nouveauté concerne l'introduction d'une autorisation, qu'il est possible d'obtenir deux fois par année ou plus en cas de situation exceptionnelle. Ce système d'autorisation est par exemple déjà en vigueur en Valais, à Fribourg, dans le Jura, à Neuchâtel et Genève.

Il est en outre prévu que le règlement exige un titre du niveau secondaire II (CFC, maturité, diplôme de culture générale par exemple) pour l'enseignement à domicile. La révision prévoit aussi des effectifs supplémentaires pour la surveillance et le contrôle de la scolarité à domicile.

Des finances saines si possibles

Concernant l'école privée, une autorisation d'en exploiter une est désormais introduite. Elle est délivrée à l'institution elle-même, en sus de l'actuelle autorisation personnelle délivrée au directeur ou à la directrice de l'école. L'éventuelle révocation de cette dernière n'empêchera ainsi plus l'école privée de fonctionner.

Le nouveau cadre légal exige aussi qu'une école privée présente une "base économique sûre". Il introduit également un suivi plus scrupuleux des objectifs du Plan d'études romand (PER). Il prévoit aussi la désignation d'un référent pédagogique pour chaque école privée, qui devra répondre de l'élaboration et du respect du programme d'études de l'école.

Le premier débat a, dans les grandes lignes, suivi le "subtil équilibre" trouvé en commission chargée d'examiner cette réforme législative. Le conseiller d'Etat en charge de l'éducation, Frédéric Borloz, a aussi tenu à rassurer les plus grands défendeurs de l'enseignement à domicile et des plus petites écoles privées, notamment chrétiennes.

"Raisonnable et souple"

"L'Etat ne cherche en aucun cas à fermer des écoles privées ni à empêcher l'école à la maison. Il s'agit d'actualiser la loi et de fixer un encadrement plus précis et responsable. Le nouveau cadre légal est raisonnable et souple", a expliqué devant le plénum M. Borloz.

Des élus ont dit craindre de nouvelles contraintes administratives, notamment s'agissant du délai d'obtention d'une autorisation d'école à domicile. Le conseiller d'Etat les a rassurés en évoquant des délais normaux, avant un nouveau semestre, mais plus courts (une à trois semaines) en cas d'urgence (départ en voyage, maladie, mal-être, etc) ainsi qu'un renouvellement tacite par la suite.

Plusieurs amendements ont été discutés lors de cette première lecture. L'un d'eux précise que les écoles privées doivent s’abstenir de tout discours ou pratique qui contreviennent aux principes démocratiques ou appellent à y contrevenir, afin d'éviter par exemple des écoles sectaires. Il a été largement accepté.

Un deuxième débat sera nécessaire. Il aura lieu ces prochaines semaines.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Municipales: les partis dévoilent leurs candidats pour le 2e tour

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Distancé dimanche lors du 1er tour des élections communales, le syndic de Vevey Yvan Luccarini renonce au second tour (archives). (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Après le 1er tour des communales vaudoises dimanche, les scrutins à la Municipalité restent particulièrement ouverts dans plusieurs villes du canton pour le second tour du 29 mars. Tour d'horizon après le délai du dépôt des listes, fixé à mardi 12h00.

LAUSANNE: onze candidats, contre 22 au 1er tour, briguent l'un des sept sièges à la Municipalité de Lausanne pour le second tour. L'alliance rose-rouge-verte reste regroupée avec six candidats, le PLR relance ses trois atouts et l'UDC ne part plus qu'avec une seule personne. Ensemble à gauche, ainsi que les Vert'libéraux et le Centre, jettent l'éponge.

A gauche, les sortants Grégoire Junod (en tête du 1er tour) - qui brigue également la syndicature - et Emilie Moeschler (2e) ainsi que le nouveau venu Julien Eggenberger (6e) seront à nouveau entourés des Vert-e-s Natacha Litzistorf (3e) et Xavier Company (4e), tous deux sortants, ainsi que du popiste Xavier Roth (8e) qui va essayer de conserver le siège de la gauche radicale du partant David Payot.

A droite, le PLR repart à trois pour essayer de gagner un deuxième voire un troisième siège, en visant en particulier celui du POP. Le sortant Pierre-Antoine Hildbrand (5e), qui devrait aisément conserver son siège, se relance aux côtés des deux nouvelles venues, les conseillères communales Mathilde Maillard (7e) et Marlène Bérard (9e).

Parti à trois, l'UDC ne lance plus qu'un seul candidat en la personne du député Fabrice Moscheni, qui a obtenu le meilleur résultat dimanche (10e). Enfin, sur les trois candidats "indépendants", un seul rempile pour le second tour, à savoir Bruno Dupont (Stop drogue et narcotrafic).

VEVEY: le syndic de Vevey Yvan Luccarini ne se représente pas au 2e tour après avoir essuyé une grosse déconvenue dimanche, en échouant au 12e rang avec à peine 25% des suffrages. Après une législature mouvementée, entre critiques diverses, rupture de collégialité et longues absences maladie, l'élu de Décroissance Alternatives (da) a préféré renoncer. "La campagne menée de toutes parts contre notre syndic Yvan Luccarini a atteint son but: l'écarter de la Municipalité", déplore la formation de la gauche radicale dans un communiqué.

Personne n'ayant obtenu la majorité absolue dimanche, ils sont encore 11 candidats à viser une place à l'exécutif. Classés respectivement de la 1ère à la 7e place, Laurie Willommet (PS), Antoine Dormond (Vert), Johanne-Saskia Gay (PS), Pascal Molliat (Vevey Libre), Gabriela Kämpf (da), Alexandra Melchior (Verte) et Vincent Imhof (Vert'libéral) se représentent. S'ajoutent Patrick Bertschy (PLR), Elodie Lopez (da) ainsi qu'Oliver Ghorayeb et Bassem El Khansaa (tous deux d'En avant Vevey).

MONTREUX: il n'y aura pas de 2e tour à Montreux, le nombre de candidats en lice au second tour étant égal au nombre de sièges à repourvoir. Derrière le syndic Olivier Gfeller (PS), réélu dès le premier tour, Irina Gote (PS), Julien Chevalley (PLR), Florian Chiaradia (Vert), Olivier Mark (PLR), Romain Pilloud (PS) et Yannick Hess (PLR) sont élus tacitement. Les candidats qui avaient pris les rangs 8 à 16 dimanche ne se sont pas représentés pour le second tour. La Municipalité montreusienne reste ainsi dominée par la gauche (4-3), mais dans une moindre mesure que lors de la précédente législature (5-2). Pour mémoire quatre des municipaux actuels ne se représentaient pas.

YVERDON: le 2e tour à Yverdon verra, comme prévu, s'affronter un bloc de gauche face à un autre de droite. Les socialistes Julien Wicki - meilleur score dimanche à quatre voix de la majorité absolue -, Brenda Tuosto et Majda L'Mati feront campagne avec les écologistes Carmen Tanner et Benoist Guillard. En face, l'Entente yverdonnoise relance le quintette composé de François Armada, Christian Weiler, Dominique Viquerat (tous trois PLR), Pierre-Henri Meystre (Vert'libéral) et Sophie Pistoia-Grosset (UDC). Les indépendants Ruben Ramchurn et Roland Villard repartent aussi pour un tour. A l'inverse, la liste Solidarité & Ecologie, composée de la députée Mathilde Marendaz et de Rayan Ammon, renonce. La formation se rallie derrière les candidats rose-vert.

NYON: de 13 au premier tour, le nombre de candidats passe à 11 pour le scrutin du 29 mars à Nyon. Arrivé en tête dimanche mais sans obtenir la majorité absolue, le socialiste Alexandre Démétriadès emmène la plateforme rose-verte avec Pierre Wahlen (2e), Stéphanie Schmutz (4e), Nathalie Raya Etter (7e) et Maël Joly (8e). De son côté, l'alliance Centre-Droit Nyon mise toujours sur Olivier Riesen (3e), Roxane Faraut (5e), Daniel Grosjean (6e), Sacha Soldini (9e) et Nina Eggert (10e). Arrivé 13e et dernier dimanche, Salem Fedal (mouvement citoyen nyonnais) retente le coup.

MORGES: tous les candidats en lice dimanche se relancent pour le 2e tour à Morges, hormis évidemment la syndique PLR Mélanie Wyss et la sortante vert'libérale Laetitia Morandi. Toutes deux ont obtenu la majorité absolue dimanche et sont déjà élues. Cinq places sont encore à prendre. Les rangs 3 à 12 étaient revenus dimanche à Laure Jaton (PS), Pascal Gemperli (Vert), Mélanie Mojon (Entente morgienne), Patrick Zurn (PLR), Camille Robert (PS), l'indépendant et ex-PLR Laurent Pellegrino, Floriane Wyss (PLR), Nicolas Heredia (PS), Jean-Bernard Thüler (POP) et Pierre Lukaszewski (UDC).

AIGLE: Le syndic Grégory Devaud (PLR) et le président du Grand Conseil Stéphane Montangero (PS) étant déjà élus, il reste trois places à repourvoir à la Municipalité d'Aigle, qui se disputeront entre quatre candidats: Fabrice Cottier (PLR), Jean-Luc Duroux (Démarche citoyenne), Maude Allora (AlternativeS) et Gabriel Clément (UDC).

RENENS: La majorité des candidats en lice pour le premier tour tentent un second tour de piste à Renens, à l'exception du syndic socialiste, Jean-François Clément, qui a déjà passé la rampe. Les candidats Elodie Golaz Grilli (PLR), Florian Gruber (Vert'lib) et Colin Métraux (UDC), respectivement 5e, 9e et 10e du premier tour se présentent sur une même liste de centre-droit.

Les sortants socialistes Patricia Zurcher Maquignat (2e) et Oumar Niang (3e) se représentent, tout comme la sortante écologiste Nathalie Jaccard (4e) et son camarade de parti Sylvain Richard (6e). C'est également le cas des deux représentantes de Fourmi rouge, Carole Castillo et Elizabete Cunha (7e et 8e), ainsi que du candidat de l'Union démocratique fédérale Roland Delapierre (12e). Seul l'UDC Stéphane Montabert (11e) ne se représente pas.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

A Lausanne, les Nymphéas de Monet de la tête aux pieds à Beaulieu

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Le public pourra découvrir "Les Nymphéas" de Claude Monet sous un autre angle avec l'exposition "Imagine Monet", qui s'invite dans les halles de Beaulieu à Lausanne du 11 mars au 28 juin. (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Des nénuphars au sol et aux murs: l'exposition immersive "Imagine Monet" s'invite dans la halle 35 de Beaulieu à Lausanne du 11 mars au 28 juin. Avec ce projet, ce sont plus de 200 oeuvres du célèbre peintre français qui sont projetées à 360°.

"Vous allez entrer dans un aquarium fleuri, soyons clair", glisse Annabelle Mauger avant de passer du "Jardin de Giverny" à la prochaine salle. La co-créatrice de l'exposition a pensé le scénario de ce projet immersif sur une surface de quelque 700 mètres carrés.

Ici, l'image "perd la physicalité du tableau et en récupère une autre, celle des voiles, du sol et des murs." De quoi retrouver "l'impression" si chère à Claude Monet (1840-1926), selon les directeurs de ce projet collectif.

Père de l'impressionnisme, l'artiste aura laissé sa "patte" sur des milliers d'oeuvres. Son travail de la lumière, en série, souvent réalisé en plein air - préférablement dans son jardin coloré - s'empresse à saisir l'instant et la sensation.

Pour faire simple, Monet était dans une bataille contre l'académisme et la peinture en tant que reproduction du réel de son époque, raconte Androula Michael, curatrice de l'exposition. La couleur est maître du dessin, qui célèbre surtout la nature et la lumière.

Sortir du cadre

"D'habitude, la couleur est subordonnée au contour et à la ligne, poursuit-elle. Lui vient faire éclater tout ça. Avec les fameuses Nymphéas par exemple, il n'y a pas d'horizon, pas de ciel. Il a voulu faire de l'immersion et dire 'Entrons ensemble dans le tableau'."

"Imagine Monet" mise elle aussi sur l'expérience immersive. A l'image du peintre, le projet invite à sortir du cadre. Après une première salle qui recrée les jardins du peintre à Giverny avec son célèbre pont vert fleuri, une autre salle accueille celles et ceux qui souhaitent en lire davantage sur le parcours et l'oeuvre de l'artiste.

Le troisième espace, coeur de l'exposition, s'ouvre sur de la musique et un défilé d'images d'une trentaine de minutes. Quelque 200 oeuvres y trouvent leur place.

"Il a fallu faire un choix pour montrer l'évolution de sa carrière, articule Androula Michael. Ce ne sont pas seulement des oeuvres projetées en grand. Il s'agit de faire dialoguer les détails."

Oeuvres célèbres

Le public retrouvera, parfois côte à côte, les variations de "Impression, soleil levant" (1872), qui a donné son nom au courant artistique. Mais aussi "Les Coquelicots" (1873), "La Pie" (1868-1869) et "Les Nymphéas", série de plus de 200 tableaux réalisés pendant les trente dernières années de sa vie.

La dernière salle, pensée comme une zone ludique et créative, permet d'ailleurs aux visiteurs de "restituer leurs impressions" en dessinant et en coloriant. Le tout, soit les quatre espaces différents de l'exposition, se déroule sur 2400 m2.

Projet itinérant, "Imagine Monet" est présentée en deuxième européenne, après un premier passage à Stockholm. L'exposition est construite grâce à la technologie "Image totale".

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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