Suisse
Un chauffeur de taxi genevois pourra renouveler son autorisation
- Share
- Tweet /home/clients/a0d505b655321b17f8ff9c921bca9d03/lfm/wp-content/plugins/mvp-social-buttons/mvp-social-buttons.php on line 72
https://www.lfm.ch/wp-content/uploads/2025/05/un-chauffeur-de-taxi-genevois-obtient-gain-de-cause-devant-le-tribunal-federal-la-cour-de-justice-doit-examiner-la-demande-de-renouvellement-de-son-autorisation-archives-1000x600.jpg&description=Un chauffeur de taxi genevois pourra renouveler son autorisation', 'pinterestShare', 'width=750,height=350'); return false;" title="Partager sur Pinterest">
Un chauffeur de taxi genevois peut demander le renouvellement de son autorisation d'usage du domaine public qui est échue depuis octobre 2023. Le Tribunal fédéral considère comme plausible qu'il n'ait pas reçu le courrier de l'administration fixant un délai impératif pour cette démarche.
A fin mars 2023, le Service de police de commerce du canton de Genève a envoyé un courrier pour informer le recourant que son autorisation expirait le 18 octobre 2023. La demande de renouvellement devait parvenir au service entre le 1er et le 30 juin.
A fin août, le chauffeur a contacté la police du commerce afin de se renseigner sur son autorisation. Le service lui a répondu que, faute de démarche dans les délais, la caducité de son autorisation allait être constatée. Devant la Cour de justice du canton, l'intéressé a produit en vain des lettres de sa gérance établissant que de nombreux vols et actes de vandalisme des boîtes à lettres étaient commis dans son immeuble.
Vols et vandalisme
Dans un arrêt publié mardi, le Tribunal fédéral estime que la Cour de justice a fait preuve d'arbitraire en déboutant le chauffeur. En effet, les juges genevois ont considéré comme acquis que des vols étaient commis dans son immeuble et que certaines lettres ne parvenaient pas aux destinataires. Cependant, rien ne permettait de retenir que ces faits étaient récurrents car le recourant n'avait invoqué qu'un seul cas le concernant.
Pour le Tribunal fédéral, le raisonnement de la Cour de justice est "insoutenable". Celle-ci ne peut pas qualifier les problèmes de distribution dans l'immeuble en question de "non récurrents" tout en admettant que des erreurs ont touché d'autres locataires. Le fait que ceux-ci se chargent de remettre les lettres aux bons destinataires ne répare pas les problèmes de distribution, mais les confirme bien au contraire.
Le Tribunal fédéral relève enfin qu'il est "pour le moins incongru" qu'un grand nombre de chauffeurs genevois aient omis de donner suite au courrier de mars 2023. Ce d'autant plus que les conséquences étaient très graves puisqu'il en allait de l'exercice de leur profession. (arrêt 2C_566/2024 du 10 avril 2025)
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Suisse
De 10'000 à 20'000 manifestants en solidarité avec Gaza à Berne
Plus de 10'000 personnes - 20'000 selon les organisateurs - ont défilé bruyamment jusqu'à la Place fédérale via le centre-ville de Berne samedi après-midi en solidarité avec Gaza. Elles ont demandé au Conseil fédéral de s'engager en faveur d'un cessez-le-feu immédiat.
La manifestation autorisée s'est déroulée pacifiquement, même si un petit groupe a semé le trouble à plusieurs reprises, a constaté une journaliste de Keystone-ATS. Les manifestants, estimés à 10'000 selon cette dernière, sont venus de toutes les régions du pays. La Suisse romande était particulièrement bien représentée.
Une trentaine d'organisations, dont l'Union syndicale suisse (USS), Amnesty International, le PS, Les Vert-e-s et Campax, avaient appelé à manifester. Leur principale revendication était d'exiger du Conseil fédéral qu'il s'engage pour un cessez-le-feu immédiat, durable et surveillé à Gaza.
Cassis brocardé, Wermuth hué
"L'inaction est inacceptable et doit cesser immédiatement", affirmaient les organisateurs dans leur appel à manifester. Et la foule de rebondir dans ses slogans, clamés ou brandis sur des calicots, en mettant particulièrement en cause le ministre des affaires étrangères. "Ignazio Cassis complice de génocide" ou "Cassis criminel de guerre", pouvait-on notamment lire.
De nombreux orateurs ont également fait part de leur déception vis-à-vis du gouvernement sur la Place fédérale. "J'en ai assez qu'on se cache derrière la neutralité", a déclaré le coprésident du PS Cédric Wermuth.
Un petit groupe a réagi à son intervention par des huées, qu'il a tenté d'atténuer en montrant sa compréhension. Le gouvernement de Benjamin Netanyahu est un gouvernement de criminels de guerre, a-t-il déclaré. "Et c'est ainsi qu'il doit être traité".
Ruth Dreifuss condamne
Les organisateurs ont appelé à plusieurs reprises au respect mutuel, notamment en ce qui concerne les banderoles. Jusqu'à l'ex-présidente de la Confédération Ruth Dreifuss, oratrice sur la Place fédérale elle-même interrompue par des cris perturbateurs. "Vous n'irez nulle part comme ça", a répliqué la socialiste.
Un plus tard à l'émission Forum de la RTS, l'ex-conseillère fédérale a affirmé qu'on n'en pouvait plus "de cette guerre, de ces massacres, de ces vies sacrifiées". Elle attend du Conseil fédéral, qui en fait clairement trop peu, reconnaît-elle, "une condamnation des crimes de guerre et contre l'humanité de part et d'autre. Mais en ce moment plus par Israël".
La police en couverture
Contrairement à celle de fin mai, non autorisée, il n'y a pas eu d'incidents majeurs à l'occasion de cette manifestation qui avait reçu l'aval des autorités. Tout au plus la police, qui a procédé à des contrôles d'identité, a-t-elle relevé sur le réseau social X quelques dégâts matériels, notamment des tags le long de l'itinéraire du défilé.
La circulation a été bloquée à grande échelle samedi après-midi à Berne et la police était présente en permanence avec un dispositif bien visible. Elle a ainsi tiré les conséquences de la manifestation non autorisée de fin mai, qui avait dégénéré. Les forces d'intervention avaient alors fait usage de gaz lacrymogène, de balles en caoutchouc et d'un canon à eau contre les manifestants.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Genève
Mumenthaler fuse en 10''13 sur 100 m
Timothé Mumenthaler tient la grande forme. Le champion d'Europe du 200 m a "explosé" son record personnel sur 100 m samedi dans le meeting AtleticaGenève en réussissant 10''13 lors des séries.
Le Genevois de 22 ans est ainsi devenu le troisième meilleur performeur suisse de l'histoire sur la rectiligne, derrière le banni Alex Wilson (10''08) et Silvan Wicki (10''11). Son précédent "personal best" sur 100 m, 10''24, avait été réalisé au début du mois sur la même piste lors des championnats cantonaux.
Mumenthaler, qui avait battu son meilleur temps sur le demi-tour de piste neuf jours plus tôt à Oslo (20''27), a renoncé à la finale du 100 m pour se concentrer sur le 200 m programmé en fin d'après-midi. Bien lui en a pris, même si son temps de 20''05 ne sera pas homologué en raison d'un vent trop favorable (+2,3 m/s).
La "revenante" tessinoise Ajla Del Ponte a quant à elle souffert pour sa première course de la saison estivale. La 5e des JO de Tokyo 2021 a dû se contenter de 11''68 dans les séries du 100 m.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Suisse
Un nouveau gain millionnaire au tirage du Swiss Loto
Une personne est devenue millionnaire samedi grâce au Swiss Loto. Elle a deviné les six bons numéros et empoche 1 million de francs. Il fallait cocher les numéros 12, 14, 20, 27, 31 et 41. Le numéro chance était le 1, le rePLAY le 3 et le Joker le 710349.
Lors du prochain tirage mercredi, 7,1 millions de francs seront en jeu, indique la Loterie Romande.
https://jeux.loro.ch/games/swissloto/
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Football
Sept nouvelles sélectionnées suisses, dont Iman Beney
Le cadre de l'équipe de Suisse pour l'Euro dames comprend désormais douze noms. La Valaisanne des Young Boys Iman Beney (18 ans) est pour l'heure la seule Romande figurant sur la liste provisoire.
Les noms de sept joueuses ont été révélés tout au long de la journée de samedi dans le cadre de la "chasse au trésor" ("The Chase") mise sur pied par l'ASF depuis vendredi pour communiquer la sélection de la technicienne suédoise Pia Sundhage. Il en reste donc onze à désigner d'ici lundi.
Coumba Sow, la capitaine Lia Wälti et Svenja Fölmli, dont les maillots ont été trouvés le matin, Luana Bühler et les jeunes Iman Beney et Sydney Schertenleib (18 ans également), "repérées" quant à elle dans l'après-midi, puis Géraldine Reuteler, dont le tricot a été dévoilé lors de l'émission "Veloclub" sur la chaîne SRF, peuvent donc d'ores et déjà se réjouir de vivre cet Euro à domicile.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
-
VaudIl y a 2 jours
Les chauffeurs de bus du VMCV indignés par leur condition de travail
-
VaudIl y a 3 jours
24 heures pour surmonter la gêne face au handicap
-
InternationalIl y a 3 jours
Israël menace le guide suprême iranien
-
SuisseIl y a 3 jours
Le "stalking" sera désormais pénalement punissable en Suisse
-
VaudIl y a 3 jours
Morges: un centre de santé pour jeunes artistes et sportifs
-
SuisseIl y a 3 jours
BKW renonce à son installation solaire de Tschingel
-
InternationalIl y a 3 jours
Poutine affirme que le réarmement de l'Otan n'est pas une "menace"
-
InternationalIl y a 3 jours
Guerre Iran-Israël: les derniers développements