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Suisse Romande

Le parlement vaudois débat de la politique en matière de drogue

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La politique lausannoise de la drogue s'invite sur la scène cantonale. Après l'acceptation d'un local d'injection par le Conseil communal, l'UDC revient à la charge au Grand Conseil.

Par Charles Super

Le Grand Conseil vaudois va débattre ce mardi d’une motion déposée par le député UDC et conseiller communal lausannois Philippe Ducommun. Il veut interdire les espaces de consommation sécurisée de drogue au niveau cantonal. Ce texte intervient alors que le Conseil communal de Lausanne a accepté en mai dernier un projet de local d’injection. Philippe Ducommun l'affirme, son parti n'est pas mauvais perdant et la question dépasse les frontières lausannoises :

Philippe Ducommun
Député, UDC, VD
Philippe DucommunDéputé, UDC, VD

De son côté, le président du Parti socialiste lausannois dénonce la politique politicienne de l’UDC. Benoît Gaillard

Benoît Gaillard
Président du PSL
Benoît GaillardPrésident du PSL

Débat à suivre ce mardi après-midi au Grand Conseil vaudois.

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Lausanne

Rentrée avec certificat sanitaire à l'EPFL et l'UNIL

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Depuis mardi matin, des contrôles aléatoires sont organisés à l'entrée des salles de cours à l'UNIL. (© KEYSTONE/EPA/LAURENT GILLIERON)

L'heure de la rentrée a sonné à l'Université de Lausanne et l'EPFL. Les étudiants présents mardi matin sur le campus semblaient bien accepter l'obligation de présenter un pass Covid, tandis que les contestataires manifesteront en soirée sur la place de la Riponne.

"Le feed-back des étudiants est pour l'instant positif. La plupart sont équipés d'un certificat Covid. Ils préfèrent devoir le montrer plutôt que de rester à la maison", a indiqué Benoît Frund, vice-recteur de l'Université de Lausanne (UNIL), interrogé par Keystone-ATS.

Il a dit avoir constaté "beaucoup d'impatience" sur le campus, où les étudiants ont pu retrouver "des relations normales" après plusieurs mois d'enseignement à distance.

S'il faut impérativement montrer patte blanche pour entrer dans une cafétaria, une bibliothèque ou un centre sportif, cela n'est pas forcément le cas pour accéder aux auditoires. Des contrôles y sont organisés de manière aléatoire tout au long de la journée.

L'UNIL a dû engager 40 personnes, issues d'entreprises actives dans la sécurité, pour mener ces différents contrôles. Coût de l'opération: 750'000 francs par mois, a précisé Benoît Frund.

A noter que les masques restent obligatoires pour assister aux cours, sachant que les contrôles ne sont pas systématiques à l'entrée des salles.

Vaccination et dépistage sur place

Comme à l'UNIL, la rentrée avec pass sanitaire s'est déroulée sans accroc mardi matin à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL). "Les étudiants se tiennent prêts avec leur certificat et leur carte d'identité. Tout se déroule très bien, dans une bonne ambiance", a constaté Eric Du Pasquier, directeur du domaine de la sécurité et de l'exploitation.

Les mêmes règles qu'à l'UNIL sont en vigueur. L'EPFL, qui accueille de nombreux étudiants étrangers, offre également la possibilité de présenter un carnet de vaccination. "C'est le cas typiquement pour les étudiants américains qui, souvent, n'ont pas de certificat. Ils peuvent montrer leur carnet pour accéder aux salles. Leur vaccin doit toutefois être reconnu en Suisse", a expliqué Eric Du Pasquier.

L'EPFL et l'UNIL ont rappelé qu'une campagne de vaccination était en cours jusqu'à la fin du mois sur leur campus, assurée par Unisanté. Un centre de dépistage est également disponible sur place.

Manifestation en soirée

Cette rentrée universitaire avec certificat suscite toutefois des oppositions. Nouvellement créé, le collectif Education sans certificat (ESC) a appelé à une manifestation mardi à 18h00 sur la place de la Riponne. "La Suisse ne garantit pas actuellement des conditions égales et égalitaires d'accès à l’enseignement supérieur", a-t-il écrit dans un communiqué.

Lundi pour la rentrée universitaire dans les autres cantons - la journée était fériée sur Vaud -, les protestations ont été peu nombreuses. Le rassemblement le plus important a vu environ 150 étudiants à Zurich défiler en direction de l'université et de l'EPFZ.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Économie

Un budget vaudois dans le rouge, mais pas besoin de plan de relance

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Le canton de Vaud, ici avec son ministre des finances Pascal Broulis, a présenté mardi un budget 2022 dans les chiffres rouges (Archives © KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

Le budget de l'Etat de Vaud table sur un déficit de 188 millions de francs pour 2022. Mais le canton reste financièrement solide: il n'a pas besoin de plan de relance, il propose des baisses fiscales ciblées et fait un geste envers les communes.

C'est un budget "de cohésion", qui "fait face aux défis" et prévoit des investissements "massifs" et des soutiens à différents secteurs, a déclaré mardi le conseiller d'Etat Pascal Broulis. Et un des seuls en Suisse "à proposer des baisses fiscales ciblées", a-t-il glissé. Un déficit de 188 millions qui ne semble donc pas inquiéter plus que cela le Grand Argentier vaudois :

Pascal Broulis
Conseiller d'Etat - VD
Pascal BroulisConseiller d'Etat - VD

Le Conseil d'Etat "a longuement discuté" de l'éventualité d'un plan de relance. Il a finalement décidé qu'il n'en avait pas besoin "car avec son budget 2021, puis 2022, il était déjà dans une logique de soutien fort à l'économie", a ajouté le chef des finances, qui présentait à la presse son dernier projet de budget :

Pascal Broulis
Conseiller d'Etat - VD
Pascal BroulisConseiller d'Etat - VD

Déficit limité

Avec un montant de 188 millions, le déficit reste dans la limite dite du petit équilibre, et n'entraîne pas de mesure financière spécifique. Le budget affiche des charges brutes de 10,673 milliards, en hausse de 2,81%. Des dépenses qui sont "maîtrisées", selon le grand argentier, eu égard notamment à la croissance attendue du PIB vaudois de 3,2% en 2022.

L'augmentation des charges doit permettre au canton de remplir ses missions de base. Tous les départements sont concernés, pas seulement la santé et le social. Le nombre de postes augmente de 493,8 ETP (Equivalent temps plein) à plus de 18'700 employés. Plus de 200 concernent de nouveaux enseignants ou formateurs spécialisés. Tous les secteurs de l'administration seront donc impactés par l'augmentation des charges :

Pascal Broulis
Conseiller d'Etat - VD
Pascal BroulisConseiller d'Etat - VD

Le canton jouit d'une croissance démographique supérieure à la moyenne suisse - ce qui implique l'ouverture de classes - ainsi que d'une forte diversification économique, rappelle le conseiller d'Etat. "Nous avons 10'000 entreprises de plus depuis le début de la législature. C'est très positif". Pascal Broulis :

Pascal Broulis
Conseiller d'Etat - VD
Pascal BroulisConseiller d'Etat - VD

Recettes fiscales en hausse

Côté revenus, la hausse attendue (+2,6%) est "nettement supérieure" à celle du précédent budget (+0,9%). Le canton table sur une hausse des recettes fiscales de 212 millions de francs (+3,6%), "ce qui traduit un contexte de sortie de pandémie et de croissance économique retrouvée", souligne le communiqué.

"En 2021, on n'a pas assisté à une paupérisation post-pandémie. Il n'y a pas d'augmentation du chômage, ni du nombre des gens au RI", a souligné Pascal Broulis. Vu les perspectives économiques favorables, les impôts sur le bénéfice des entreprises devraient augmenter.

Baisses fiscales

Des baisses fiscales seront mises en oeuvre en 2022, dont l'augmentation des déductions pour frais de garde et contribuable modeste, une baisse de la fiscalité des entrepreneurs et une réduction de l'imposition des prestations en capital provenant de la prévoyance (de 1/3 à 1/5). Ces mesures font suite à une baisse d'impôt de 1 point en 2020 et de 1 point en 2021.

Quant aux investissements, des dépenses totales de 849 millions sont planifiées, soit 32 millions de plus qu'au budget 2021. Si les conditions financières le permettent, un niveau d'investissement élevé devrait se poursuivre jusqu'en 2025 au moins. Le canton prévoit une dette stable à 975 millions pour 2022, et espère maintenir son triple AAA, la meilleure notation de Standard & Poor's.

Un geste pacificateur

Enfin, le Conseil d'Etat fait un geste envers les communes qui réclamaient une accélération de l'Accord conclu en août 2020. Le rééquilibrage progressif de 150 millions sera effectif un an plus tôt, dès 2027, grâce à un préfinancement du canton de 25 millions. Le PLR a salué cette "pacification" des relations canton-communes.

Ce budget n'inclut pas les coûts Covid, financés hors procédure budgétaire et pour lesquels des préfinancements ont été prévus.

Pascal Broulis
Conseiller d'Etat - VD
Pascal BroulisConseiller d'Etat - VD

Les engagements cantonaux s'élèvent à 521 millions aux comptes 2020 et 302 millions ont pour l'heure été engagés en 2021.

Robin Jaunin avec Keystone - ATS

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Lausanne

La forme des capsules Nespresso n'est pas protégée

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La forme caractéristique des capsules Nespresso ne peut pas être protégée par le droit des marques (archives). (© KEYSTONE/GAETAN BALLY)

La forme des capsules Nespresso ne peut pas être protégée par le droit des marques. Le Tribunal fédéral rejette un recours de Nestlé contre une décision de la justice vaudoise.

La capsule a été protégée jusqu'en décembre 1996 par un brevet accordé à la Société des produits Nestlé SA. En juin 2000, la société veveysanne a déposé une demande d'enregistrement de la forme de la capsule auprès de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI). Contrairement au droit des brevets qui protège une invention pour 20 ans au maximum, le droit des marques octroie une protection pour 10 ans, renouvelable indéfiniment.

L'IPI a d'abord refusé, arguant que la forme était banale, qu'elle n'était pas gravée dans la mémoire des consommateurs et qu'elle appartenait dès lors au domaine public. Dans ces conditions, elle devait rester à la disposition des concurrents.

Capsules concurrentes

Suite aux remarques de Nestlé, l'IPI a finalement enregistré la forme. La protection a été renouvelée pour la dernière fois en mai 2020. Dans l'intervalle, Nestlé est entré en conflit avec la société Ethical Coffee qui a mis au point une capsule de forme similaire, compatible avec les machines Nespresso, mais constituée non pas d'aluminium mais de fibres végétales et d'amidon biodégradables. Ces capsules ont été vendues en France et en Suisse dès le début des années 2010.

En septembre 2011, Nestlé et Nespresso ont saisi la justice vaudoise afin d'interdire la vente de ces capsules. Après une longue procédure marquée par plusieurs expertises, la Cour civile a rejeté cette demande d'interdiction et constaté la nullité de la marque distinctive accordée par l'IPI à la capsule Nespresso.

Saisi par la société veveysanne, le Tribunal fédéral aboutit au même résultat, mais pour des motifs différents. La Cour civile vaudoise avait conclu à la nullité de la protection dans la mesure où la forme de la capsule appartenait au domaine public. Elle s'était fondée sur une étude de notoriété montrant que seuls 33% des sondés avaient identifié la marque d'après la photo de la capsule qui leur était soumise.

Forme nécessaire

Pour le Tribunal fédéral, il convient de faire prévaloir le motif d'exclusion résultant de la nécessité technique de la forme. En effet, une forme ne peut pas être enregistrée comme marque si elle doit être forcément reprise par un concurrent qui souhaite commercialiser un produit similaire.

L'existence de formes alternatives doit faire l'objet d'un examen strict, rappelle la 1ère Cour de droit civil du Tribunal fédéral. Celles-ci doivent être équivalentes et ne pas entraîner d'inconvénients pour les concurrents.

Or les expertises techniques produites devant l'instance précédente montrent que certaines capsules vendues par les concurrents de Nespresso ne sont pas sans reproche: résistance moindre à l'écrasement lors de la fermeture de la machine, difficulté d'extraction, fabrication plus complexe, coût plus élevé, notamment.

"Techniquement nécessaire"

Même si Nestlé s'accommode de ces formes différentes et n'a attaqué que les capsules semblables d'Ethical Coffee, l'expert a estimé que la forme originale était "techniquement nécessaire" sans forcément s'imposer comme une nécessité technique absolue. Ainsi, les dimensions extérieures, les angles des parties coniques, la collerette à la base et la capacité en café ont été développés afin de garantir un fonctionnement optimal dans le compartiment à capsule Nespresso.

Dans la mesure où les concurrents doivent composer avec ces paramètres, ils ne disposent pas d'une grande marge de manoeuvre. Les capsules alternatives présentent d'ailleurs une forme très similaire à celles de Nespresso, dont elles se distinguent par des créneaux ou des rayures, par exemple. L'étude de notoriété a d'ailleurs montré qu'elles ne se différenciaient pas dans l'esprit des consommateurs, conclut la 1ère Cour de droit civil. (arrêt 4A_61/2021 du 7 septembre 2021)

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse Romande

Considéré comme un restaurant, le Glacier Express impose le pass

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Le certificat Covid est obligatoire dans les trains Glacier Express (archives). (© KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Depuis une semaine, le certificat Covid est obligatoire pour emprunter le Glacier Express qui relie Zermatt (VS) à St-Moritz (GR). Disposant d'un service gastronomique, le train est considéré comme un restaurant et donc soumis au plan de protection qui s'y rapporte.

L'accès au train panoramique qui traverse les alpes valaisannes et grisonnes est actuellement uniquement accordé aux passagers pouvant présenter un certificat Covid ainsi qu'une pièce d'identité valides, rapporte mardi le Walliser Bote dans son édition du jour. Cette décision est liée au fait que le Glacier Express propose à ses passagers un service de restauration, quel que soit le wagon dans lequel ces derniers se trouvent.

Le Glacier Express traverse trois cantons, le Valais, Uri et les Grisons, ce qui complique la tâche de la société exploitante, dont le siège est à Andermatt (UR). Le canton d'Uri "nous a clairement fait savoir qu'il faudrait se plier au plan de protection établi pour la restauration", indique à Keystone-ATS Annemarie Meyer, directrice de Glacier Express AG, copropriété des opérateurs Matterhorn-Gotthard-Bahn et Chemins de fer rhétiques.

Depuis le 13 septembre, le champ d'application du certificat Covid a été étendu par le Conseil fédéral notamment aux restaurants mais pas aux transports publics. Seuls les wagons-restaurants sont ainsi touchés par cette extension. "Comme il y a un service gastronomique dans tous les wagons du Glacier Express et que les clients avaient déjà réservé dans cette optique, on ne pouvait plus changer le concept. Par conséquent, le canton a décidé d’appliquer la règle à tout le Glacier Express", détaille Annemarie Meyer.

Pas une première

Ce n'est pas la première fois, que la société doit faire avec des décisions cantonales différentes. En décembre, à la suite de la fermeture imposée aux restaurants grisons, les passagers ne pouvaient plus manger en traversant le canton, rappelle la directrice. Il était en revanche possible de faire appel au service de restauration une fois en terres uranaises et valaisannes.

Depuis le début de la pandémie, les conditions d’utilisation des trains Glacier Express, qui attirent touristes internationaux et locaux, ont été modifiées une douzaine de fois, souligne Annemarie Meyer. Depuis ce dernier changement, la porte-parole constate toutefois une ambiance "plus joyeuse et détendue" dans les wagons du train puisque l’obligation de certificat "entraîne la suppression de toutes les autres mesures telles que l’obligation de porter un masque".

"Difficile à dire", en revanche si la mesure va peser sur les futures réservations, relève encore Annemarie Meyer. Pour l'heure, les annulations liées à cette extension sont, pour le reste de la saison d’été de l’ordre de moins de 5%.

Prendre à l'emporter

Pour rappel, le certificat Covid n'est pas obligatoire pour emprunter les transports publics. Il l'est en revanche dans les voitures restaurants depuis le 13 septembre. Les clientes et clients qui commandent à l'emporter n'y sont pas soumis, rappellent aussi les CFF sur leur site internet.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Vaud

Le casino de Montreux a dû être évacué durant deux heures

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Le casino de Montreux a dû être évacué durant environ deux heures lundi soir en raison d'un dégagement de fumée. (Photo d'illustration - ©KEYSTONE/FABRICE COFFRINI)

Les pompiers sont intervenus lundi en fin de soirée au casino de Montreux (VD) en raison d'un fort dégagement de fumée qui s'échappait du toit. Craignant un incendie, les hommes du feu ont fait évacuer préventivement tous les clients et les employés.

La fumée ne provenait toutefois pas d'un incendie, mais d'un problème technique d'une chaudière, indique mardi la police cantonale vaudoise dans un communiqué. Les personnes évacuées ont pu regagner l'établissement, environ deux heures après. Aucune personne n'a été blessée, ni incommodée.

L'intervention a nécessité l'engagement de quatre patrouilles mixtes de l'Association sécurité Riviera et de la gendarmerie vaudoise, des sapeurs-pompiers du SDIS Riviera et d'une ambulance STAR d’Epalinges.

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