Vaud
Direct: le verdict de l'affaire Mike Ben Peter
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Le verdict dans l'affaire Mike Ben Peter va tomber aujourd'hui. Les juges vont annoncer ce jeudi si les six policiers, accusés d'homicide par négligence après la mort de Mike Ben Peter en 2018, sont condamnés pour homicide par négligence.
14h30: 1h30 de lecture
La lecture du verdict de la cour commence. Le président, Pierre Bruttin, annonce qu'elle devrait durer 1h30, le verdict étant rédigé sur 50 pages.
14h40: rappel du passé
Après avoir rappelé le poste qu’occupait chacun des accusés au moment des faits, le président a rappelé la situation familiale de Mike Ben Peter. Il revient notamment sur les souffrances vécues par la famille de la victime.
14h42: aggravation de l'accusation
Le Tribunal rappelle qu'il a refusé d'aggraver l'accusation à l'égard des six policiers. Il estime que ce n'était pas son rôle après cinq ans d'enquête.
14h45: pas d'amalgame
Comme le Ministère public l'a fait par le passé, le président du Tribunal rappelle l’objet du procès. Le président affirme qu'il ne prétend pas savoir s’il existe un racisme systémique dans les forces de l’ordre, notamment. Il ne juge pas non plus l’enseignement donné aux policiers ou la situation du deal de rue. « Le Tribunal n’entend faire passer aucun message »mais veut tenter d’avoir « une approche nuancée » en analysant le comportement de chaque prévenu pour savoir s'il a fait preuve d'une "négligence coupage". Le Tribunal souhaite aussi éviter tout amalgame, sans comparer cette affaire avec des faits qui se sont déroulés en Suisse ou ailleurs.
14h51: rappel des faits
Comme annoncé, le président du Tribunal retrace l'entier de l'arrestation de Mike Ben Peter. Il commence avec une restitution du récit par le premier policier, le premier à être intervenu lors de l'arrestation. Il rappelle la tentative de fuite de Mike Ben Peter et sa résistance, selon le témoignage du prévenu, ainsi que l'utilisation de coups de genoux, de spray au poivre.
Il poursuit avec l'arrivée de chacun des policiers sur place, racontant l'intervention au travers du regard de chaque prévenu. Il rappelle ainsi la mise au sol de la victime et le passage des menottes.
15h00: le maintien au sol comme seule solution
Le Tribunal rappelle que le témoigne des policiers concordent sur plusieurs points. Ils ont estimé qu'il n'était pas opportun de relever Mike Ben Peter au lieu de le maintenir au sol. Les prévenus estimaient que son comportement était trop oppositionnels. Les six policiers disent également ne pas avoir remarqué l'obésité de Mike Ben Peter, facteur de risque lors de l'utilisation du maintien au sol. Les prévenus affirment également tous que les cris poussés par Mike Ben Peter ressemblaient davantage à des cris de colère qu'à des cris de souffrance.
15h05: le 7ème policier
Le président du Tribunal revient maintenant sur le témoignage du septième policier présent lors de l'arrestation. L'homme assurait la sécurité de l'intervention et n'a donc pas suivi son déroulement de manière précise. C'est toutefois lui qui a prodigué le massage cardiaque, après avoir remarqué que Mike Ben Peter était inconscient. Il a affirmé avoir été surpris par la quantité de "fingers" de cocaïne qui sont sortis de la bouche de la victime.
Le président rappelle que personne n'a demandé la ré-audition du témoin.
15h10: rappel des témoignages
Le président retrace maintenant le récit des témoins de l'arrestation. Il rappelle notamment comment chacun d'eux a perçu les cris de Mike Ben Peter, certains relevant le "plaisir", la "douleur" ou "l'agonie". Les différentes versions évoquent parfois la "résistance" de Mike Ben Peter ou la violence de l'arrestation, mais elles relèvent aussi un massage cardiaque "professionnel".
15h25: formation des policiers
Le jugement reprend maintenant le témoignage d'un membre de la police, qui revient sur la formation dispensée aux aspirants concernant le plaquage au sol. Il ressort que la formation aborde cette technique, montrant notamment sur quelle partie du corps les agents peuvent faire pression. Les policiers sont aussi sensibilisés aux facteurs de risque d'une asphyxie positionnelle, dont l'obésité.
15h30: le rapport d'autopsie
Le Tribunal poursuit avec la restitution de l'expertise médico-légale. Les experts étaient chargés de déterminer la cause de la mort de Mike Ben Peter. Ces derniers affirment qu'il ne peut être prouvé que Mike Ben Peter est décédé des suites du plaquage au sol. Ils estiment que l'issue tragique est "multi-factorielle". Ils relèvent notamment l'agitation de la victime, le stress de l'arrestation, l'obésité de Mike Ben Peter, la position ainsi que la pression thoracique et une anomalie cardiaque donc souffrait Mike Ben Peter. Ils ne notent pas "d'argument en faveur d'une asphyxie positionnelle" et si l'intervention "a dû jouer un rôle dans le décès", sa contribution aux facteurs "est impossible à quantifier".
Le président du Tribunal rapporte ensuite l'avis d'autres experts médico-légaux. Ils concluent également que la cause de l'arrêt cardio-respiratoire est d'origine multi-factorielle. Impossible de quantifier l'impact de chacun des facteurs sur la santé de Mike Ben Peter.
Le Tribunal résume une autre expertise, demandée par le Ministère public. Les experts estiment notamment que l'hypothèse de l'asphyxie positionnelle "n'a pas pu être prouvée". Ils concluent que "vu l'opinion scientifique, l'arrêt carido-respiratoire serait survenu indépendamment de la position de Mike Ben Peter" ceci en considérant son "état de surexcitation". La seule position ventrale ne peut donc, pour eux, pas expliquer le décès.
15h50: 3/4 de la lecture
Le président annonce, après une brève interruption à cause d'un bruit dans la salle, qu'il reste 14 pages à lire sur les 50 qui composent le verdict.
15h55: résumé de la position des parties
Le jugement revient maintenant sur la position de chacune des parties.
Il rappelle que le Ministère public a abandonné l'accusation d'homicide par négligence.à l'égard des six policiers. Le procureur s'est basé, pour cela, sur le rapport des experts médico-légaux. Ces derniers ont affirmé que l'ont ne pouvait pas conclure que le maintien au sol était la raison de la mort de Mike Ben Peter.
L'accusation, elle, estime que les policiers ont violé le devoir de prudence et ont fait preuve d'une violence disproportionnée.
Les défenseurs estiment que les prévenus n'ont rien à se reprocher. Ils remettent en cause la crédibilité des témoignages et rappellent également que les experts médico-légaux n'ont pas conclu au lien de causalité entre l'arrestation et le décès de Mike Ben Peter.
16h00: position du Tribunal
"Le Tribunal ne doute pas que des leçons seront tirées de cette tragédie." Il estime que l'on ne peut se référer au manuel de formation, car il n'était pas mis à disposition des aspirants avant 2018. Il relève que les prévenus auraient dû réaliser que l'obésité de Mike Ben Peter était un facteur de risque.
Quant à savoir si les policiers auraient dû être plus attentifs à la nature des cris de Mike Ben Peter: le président relève que les témoignages concernant les cris divergent. Difficile donc de se positionner sur l'interprétation de chacun. Il estime que rien ne prouve que les policiers auraient dû agir différemment une fois les menottes passées aux poignets de Mike Ben Peter.
Le président du Tribunal revient sur l'enseignement dispensé aux prévenus. Il estime que les "règles de l'art" correspondent à la formation reçue.
16h10: une appréciation prévenu par prévenu
« Le Tribunal ne se situe pas dans la logique du tout juste ou tout faux. » Contrairement au Ministère public, il estime que tous les policiers ne doivent pas être observés de manière identique.
Le président évoque donc l'implication de chacun dans l'intervention, commençant par le premier intervenant. A-t-il fait usage d'une violence disproportionnée? Non, selon le Tribunal qui relève que Mike Ben Peter se débattait lors de son interpellation.
Il estime ensuite que chacun des prévenus n'auraient pas dû agir différemment et qu'il n'y a pas eu violation du devoir de prudence.
Le Tribunal se range derrière l'avis des experts, estimant que la cause de la mort de Mike Ben Peter est multi-factorielle. "Les prévenus doivent être acquittés".
16h17: sorties mouvementées
Des membres du public sortent en cours de verdict en invectivant la cour.
16h20: indemnités
Les six policiers reçevront une indemnité de 40 à 91'000 francs. L'avocat de la famille de la victime sera payé par l'Etat.
Lausanne
Scolarité à domicile: il faudra obtenir une autorisation
Le Grand Conseil vaudois se penche actuellement sur une réforme de l'enseignement privé, dans des écoles et à domicile. Il s'agit d'actualiser un cadre légal datant de 1984, avec ce changement central: le passage d'un régime d'autorisation pour l'école à domicile en quittant le public au lieu d'une simple demande comme à ce jour.
Les députés ont entamé mardi le premier débat sur cette révision de la loi sur l'enseignement privé (LEPr). Elle concerne deux axes principaux: l'école à domicile - qui concerne plus d'un millier d'enfants dans le canton (moins de 1% de l'effectif de l'école obligatoire) - et les écoles privées, grandes et petites structures.
S'agissant de l'enseignement à domicile, la grande nouveauté concerne l'introduction d'une autorisation, qu'il est possible d'obtenir deux fois par année ou plus en cas de situation exceptionnelle. Ce système d'autorisation est par exemple déjà en vigueur en Valais, à Fribourg, dans le Jura, à Neuchâtel et Genève.
Il est en outre prévu que le règlement exige un titre du niveau secondaire II (CFC, maturité, diplôme de culture générale par exemple) pour l'enseignement à domicile. La révision prévoit aussi des effectifs supplémentaires pour la surveillance et le contrôle de la scolarité à domicile.
Des finances saines si possibles
Concernant l'école privée, une autorisation d'en exploiter une est désormais introduite. Elle est délivrée à l'institution elle-même, en sus de l'actuelle autorisation personnelle délivrée au directeur ou à la directrice de l'école. L'éventuelle révocation de cette dernière n'empêchera ainsi plus l'école privée de fonctionner.
Le nouveau cadre légal exige aussi qu'une école privée présente une "base économique sûre". Il introduit également un suivi plus scrupuleux des objectifs du Plan d'études romand (PER). Il prévoit aussi la désignation d'un référent pédagogique pour chaque école privée, qui devra répondre de l'élaboration et du respect du programme d'études de l'école.
Le premier débat a, dans les grandes lignes, suivi le "subtil équilibre" trouvé en commission chargée d'examiner cette réforme législative. Le conseiller d'Etat en charge de l'éducation, Frédéric Borloz, a aussi tenu à rassurer les plus grands défendeurs de l'enseignement à domicile et des plus petites écoles privées, notamment chrétiennes.
"Raisonnable et souple"
"L'Etat ne cherche en aucun cas à fermer des écoles privées ni à empêcher l'école à la maison. Il s'agit d'actualiser la loi et de fixer un encadrement plus précis et responsable. Le nouveau cadre légal est raisonnable et souple", a expliqué devant le plénum M. Borloz.
Des élus ont dit craindre de nouvelles contraintes administratives, notamment s'agissant du délai d'obtention d'une autorisation d'école à domicile. Le conseiller d'Etat les a rassurés en évoquant des délais normaux, avant un nouveau semestre, mais plus courts (une à trois semaines) en cas d'urgence (départ en voyage, maladie, mal-être, etc) ainsi qu'un renouvellement tacite par la suite.
Plusieurs amendements ont été discutés lors de cette première lecture. L'un d'eux précise que les écoles privées doivent s’abstenir de tout discours ou pratique qui contreviennent aux principes démocratiques ou appellent à y contrevenir, afin d'éviter par exemple des écoles sectaires. Il a été largement accepté.
Un deuxième débat sera nécessaire. Il aura lieu ces prochaines semaines.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Vaud
Rail vaudois: 62 millions pour renouveler des lignes touristiques
Le Grand Conseil vaudois a débloqué mardi un crédit total de 62,1 millions de francs pour renouveler des lignes ferroviaires régionales du canton, notamment à vocation touristique. Des prêts conditionnellement remboursables ont été accordés aux Transports Montreux-Vevey-Riviera (MVR) et Transports publics du Chablais (TPC), pour respectivement 48,6 et 13,5 millions.
Cette nouvelle convention de prestations court pour la période 2025-2028. Elle vise à garantir la sécurité et la qualité de l'exploitation de certains tronçons exclus du financement fédéral, car ceux-ci ne desservent pas de localités habitées toute l'année. Il s'agit des tronçons Lally - Les Pléiades et Haut-de-Caux - Rochers-de-Naye pour MVR, ainsi que Villars-sur-Ollon - Col-de-Bretaye pour TPC.
Si ces tronçons ne remplissent pas une fonction de desserte au sens de la loi fédérale, ils répondent à d'autres objectifs, essentiellement touristiques. Ce crédit permettra de réaliser des travaux de renouvellement des voies ferrées, des installations de sécurité et de télécommunication, des passages à niveau, ainsi que la mise aux normes de la loi sur l'égalité pour les personnes handicapées (LHand) des gares.
Les députés ont réservé mardi un bon accueil à ce crédit, soulignant que ces lignes étaient importantes pour l'attractivité de la région en matière de tourisme 4 saisons durable.
Pour Bretaye en hiver, il est même impossible d'y accéder en voiture, rappelle le rapport de la commission. Sans financement, ce tronçon serait condamné.
Au vote final, le crédit a été plébiscité par 99 voix, contre aucun refus et 7 abstentions.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Culture
Le Paillote Festival revient à Morges en mode raccourci et gratuit
Après une absence de deux ans, le Paillote Festival sera de retour cet été au Parc de l'Indépendance à Morges (VD) pour sa 16e édition. Du 27 au 29 août, il proposera trois soirées gratuites faisant la part belle au rock et à la scène musicale régionale.
"Pour cette nouvelle édition, 15 artistes se succéderont sur scène: 11 artistes suisses, dont plusieurs talents locaux, trois groupes venus de France et de Belgique, ainsi qu’une artiste croate", annoncent les organisateurs mardi dans un communiqué. Le groupe pop-rock helvétique Tafta, l'électro-blues des Français No Money Kids et l'artiste croate Vanja Sky figurent parmi les têtes d'affiche.
Outre le retour à la gratuité, un autre changement marquera l'édition 2026. Traditionnellement programmé sur quatre soirs durant le week-end du Jeûne fédéral, le festival a été raccourci d'un jour et avancé de quelques semaines. Les organisateurs espèrent ainsi bénéficier d'une météo plus clémente.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Lausanne
Municipales: les partis dévoilent leurs candidats pour le 2e tour
Après le 1er tour des communales vaudoises dimanche, les scrutins à la Municipalité restent particulièrement ouverts dans plusieurs villes du canton pour le second tour du 29 mars. Tour d'horizon après le délai du dépôt des listes, fixé à mardi 12h00.
LAUSANNE: onze candidats, contre 22 au 1er tour, briguent l'un des sept sièges à la Municipalité de Lausanne pour le second tour. L'alliance rose-rouge-verte reste regroupée avec six candidats, le PLR relance ses trois atouts et l'UDC ne part plus qu'avec une seule personne. Ensemble à gauche, ainsi que les Vert'libéraux et le Centre, jettent l'éponge.
A gauche, les sortants Grégoire Junod (en tête du 1er tour) - qui brigue également la syndicature - et Emilie Moeschler (2e) ainsi que le nouveau venu Julien Eggenberger (6e) seront à nouveau entourés des Vert-e-s Natacha Litzistorf (3e) et Xavier Company (4e), tous deux sortants, ainsi que du popiste Xavier Roth (8e) qui va essayer de conserver le siège de la gauche radicale du partant David Payot.
A droite, le PLR repart à trois pour essayer de gagner un deuxième voire un troisième siège, en visant en particulier celui du POP. Le sortant Pierre-Antoine Hildbrand (5e), qui devrait aisément conserver son siège, se relance aux côtés des deux nouvelles venues, les conseillères communales Mathilde Maillard (7e) et Marlène Bérard (9e).
Parti à trois, l'UDC ne lance plus qu'un seul candidat en la personne du député Fabrice Moscheni, qui a obtenu le meilleur résultat dimanche (10e). Enfin, sur les trois candidats "indépendants", un seul rempile pour le second tour, à savoir Bruno Dupont (Stop drogue et narcotrafic).
VEVEY: le syndic de Vevey Yvan Luccarini ne se représente pas au 2e tour après avoir essuyé une grosse déconvenue dimanche, en échouant au 12e rang avec à peine 25% des suffrages. Après une législature mouvementée, entre critiques diverses, rupture de collégialité et longues absences maladie, l'élu de Décroissance Alternatives (da) a préféré renoncer. "La campagne menée de toutes parts contre notre syndic Yvan Luccarini a atteint son but: l'écarter de la Municipalité", déplore la formation de la gauche radicale dans un communiqué.
Personne n'ayant obtenu la majorité absolue dimanche, ils sont encore 11 candidats à viser une place à l'exécutif. Classés respectivement de la 1ère à la 7e place, Laurie Willommet (PS), Antoine Dormond (Vert), Johanne-Saskia Gay (PS), Pascal Molliat (Vevey Libre), Gabriela Kämpf (da), Alexandra Melchior (Verte) et Vincent Imhof (Vert'libéral) se représentent. S'ajoutent Patrick Bertschy (PLR), Elodie Lopez (da) ainsi qu'Oliver Ghorayeb et Bassem El Khansaa (tous deux d'En avant Vevey).
MONTREUX: il n'y aura pas de 2e tour à Montreux, le nombre de candidats en lice au second tour étant égal au nombre de sièges à repourvoir. Derrière le syndic Olivier Gfeller (PS), réélu dès le premier tour, Irina Gote (PS), Julien Chevalley (PLR), Florian Chiaradia (Vert), Olivier Mark (PLR), Romain Pilloud (PS) et Yannick Hess (PLR) sont élus tacitement. Les candidats qui avaient pris les rangs 8 à 16 dimanche ne se sont pas représentés pour le second tour. La Municipalité montreusienne reste ainsi dominée par la gauche (4-3), mais dans une moindre mesure que lors de la précédente législature (5-2). Pour mémoire quatre des municipaux actuels ne se représentaient pas.
YVERDON: le 2e tour à Yverdon verra, comme prévu, s'affronter un bloc de gauche face à un autre de droite. Les socialistes Julien Wicki - meilleur score dimanche à quatre voix de la majorité absolue -, Brenda Tuosto et Majda L'Mati feront campagne avec les écologistes Carmen Tanner et Benoist Guillard. En face, l'Entente yverdonnoise relance le quintette composé de François Armada, Christian Weiler, Dominique Viquerat (tous trois PLR), Pierre-Henri Meystre (Vert'libéral) et Sophie Pistoia-Grosset (UDC). Les indépendants Ruben Ramchurn et Roland Villard repartent aussi pour un tour. A l'inverse, la liste Solidarité & Ecologie, composée de la députée Mathilde Marendaz et de Rayan Ammon, renonce. La formation se rallie derrière les candidats rose-vert.
NYON: de 13 au premier tour, le nombre de candidats passe à 11 pour le scrutin du 29 mars à Nyon. Arrivé en tête dimanche mais sans obtenir la majorité absolue, le socialiste Alexandre Démétriadès emmène la plateforme rose-verte avec Pierre Wahlen (2e), Stéphanie Schmutz (4e), Nathalie Raya Etter (7e) et Maël Joly (8e). De son côté, l'alliance Centre-Droit Nyon mise toujours sur Olivier Riesen (3e), Roxane Faraut (5e), Daniel Grosjean (6e), Sacha Soldini (9e) et Nina Eggert (10e). Arrivé 13e et dernier dimanche, Salem Fedal (mouvement citoyen nyonnais) retente le coup.
MORGES: tous les candidats en lice dimanche se relancent pour le 2e tour à Morges, hormis évidemment la syndique PLR Mélanie Wyss et la sortante vert'libérale Laetitia Morandi. Toutes deux ont obtenu la majorité absolue dimanche et sont déjà élues. Cinq places sont encore à prendre. Les rangs 3 à 12 étaient revenus dimanche à Laure Jaton (PS), Pascal Gemperli (Vert), Mélanie Mojon (Entente morgienne), Patrick Zurn (PLR), Camille Robert (PS), l'indépendant et ex-PLR Laurent Pellegrino, Floriane Wyss (PLR), Nicolas Heredia (PS), Jean-Bernard Thüler (POP) et Pierre Lukaszewski (UDC).
AIGLE: Le syndic Grégory Devaud (PLR) et le président du Grand Conseil Stéphane Montangero (PS) étant déjà élus, il reste trois places à repourvoir à la Municipalité d'Aigle, qui se disputeront entre quatre candidats: Fabrice Cottier (PLR), Jean-Luc Duroux (Démarche citoyenne), Maude Allora (AlternativeS) et Gabriel Clément (UDC).
RENENS: La majorité des candidats en lice pour le premier tour tentent un second tour de piste à Renens, à l'exception du syndic socialiste, Jean-François Clément, qui a déjà passé la rampe. Les candidats Elodie Golaz Grilli (PLR), Florian Gruber (Vert'lib) et Colin Métraux (UDC), respectivement 5e, 9e et 10e du premier tour se présentent sur une même liste de centre-droit.
Les sortants socialistes Patricia Zurcher Maquignat (2e) et Oumar Niang (3e) se représentent, tout comme la sortante écologiste Nathalie Jaccard (4e) et son camarade de parti Sylvain Richard (6e). C'est également le cas des deux représentantes de Fourmi rouge, Carole Castillo et Elizabete Cunha (7e et 8e), ainsi que du candidat de l'Union démocratique fédérale Roland Delapierre (12e). Seul l'UDC Stéphane Montabert (11e) ne se représente pas.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
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