Vaud
Direct: le verdict de l'affaire Mike Ben Peter
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Le verdict dans l'affaire Mike Ben Peter va tomber aujourd'hui. Les juges vont annoncer ce jeudi si les six policiers, accusés d'homicide par négligence après la mort de Mike Ben Peter en 2018, sont condamnés pour homicide par négligence.
14h30: 1h30 de lecture
La lecture du verdict de la cour commence. Le président, Pierre Bruttin, annonce qu'elle devrait durer 1h30, le verdict étant rédigé sur 50 pages.
14h40: rappel du passé
Après avoir rappelé le poste qu’occupait chacun des accusés au moment des faits, le président a rappelé la situation familiale de Mike Ben Peter. Il revient notamment sur les souffrances vécues par la famille de la victime.
14h42: aggravation de l'accusation
Le Tribunal rappelle qu'il a refusé d'aggraver l'accusation à l'égard des six policiers. Il estime que ce n'était pas son rôle après cinq ans d'enquête.
14h45: pas d'amalgame
Comme le Ministère public l'a fait par le passé, le président du Tribunal rappelle l’objet du procès. Le président affirme qu'il ne prétend pas savoir s’il existe un racisme systémique dans les forces de l’ordre, notamment. Il ne juge pas non plus l’enseignement donné aux policiers ou la situation du deal de rue. « Le Tribunal n’entend faire passer aucun message »mais veut tenter d’avoir « une approche nuancée » en analysant le comportement de chaque prévenu pour savoir s'il a fait preuve d'une "négligence coupage". Le Tribunal souhaite aussi éviter tout amalgame, sans comparer cette affaire avec des faits qui se sont déroulés en Suisse ou ailleurs.
14h51: rappel des faits
Comme annoncé, le président du Tribunal retrace l'entier de l'arrestation de Mike Ben Peter. Il commence avec une restitution du récit par le premier policier, le premier à être intervenu lors de l'arrestation. Il rappelle la tentative de fuite de Mike Ben Peter et sa résistance, selon le témoignage du prévenu, ainsi que l'utilisation de coups de genoux, de spray au poivre.
Il poursuit avec l'arrivée de chacun des policiers sur place, racontant l'intervention au travers du regard de chaque prévenu. Il rappelle ainsi la mise au sol de la victime et le passage des menottes.
15h00: le maintien au sol comme seule solution
Le Tribunal rappelle que le témoigne des policiers concordent sur plusieurs points. Ils ont estimé qu'il n'était pas opportun de relever Mike Ben Peter au lieu de le maintenir au sol. Les prévenus estimaient que son comportement était trop oppositionnels. Les six policiers disent également ne pas avoir remarqué l'obésité de Mike Ben Peter, facteur de risque lors de l'utilisation du maintien au sol. Les prévenus affirment également tous que les cris poussés par Mike Ben Peter ressemblaient davantage à des cris de colère qu'à des cris de souffrance.
15h05: le 7ème policier
Le président du Tribunal revient maintenant sur le témoignage du septième policier présent lors de l'arrestation. L'homme assurait la sécurité de l'intervention et n'a donc pas suivi son déroulement de manière précise. C'est toutefois lui qui a prodigué le massage cardiaque, après avoir remarqué que Mike Ben Peter était inconscient. Il a affirmé avoir été surpris par la quantité de "fingers" de cocaïne qui sont sortis de la bouche de la victime.
Le président rappelle que personne n'a demandé la ré-audition du témoin.
15h10: rappel des témoignages
Le président retrace maintenant le récit des témoins de l'arrestation. Il rappelle notamment comment chacun d'eux a perçu les cris de Mike Ben Peter, certains relevant le "plaisir", la "douleur" ou "l'agonie". Les différentes versions évoquent parfois la "résistance" de Mike Ben Peter ou la violence de l'arrestation, mais elles relèvent aussi un massage cardiaque "professionnel".
15h25: formation des policiers
Le jugement reprend maintenant le témoignage d'un membre de la police, qui revient sur la formation dispensée aux aspirants concernant le plaquage au sol. Il ressort que la formation aborde cette technique, montrant notamment sur quelle partie du corps les agents peuvent faire pression. Les policiers sont aussi sensibilisés aux facteurs de risque d'une asphyxie positionnelle, dont l'obésité.
15h30: le rapport d'autopsie
Le Tribunal poursuit avec la restitution de l'expertise médico-légale. Les experts étaient chargés de déterminer la cause de la mort de Mike Ben Peter. Ces derniers affirment qu'il ne peut être prouvé que Mike Ben Peter est décédé des suites du plaquage au sol. Ils estiment que l'issue tragique est "multi-factorielle". Ils relèvent notamment l'agitation de la victime, le stress de l'arrestation, l'obésité de Mike Ben Peter, la position ainsi que la pression thoracique et une anomalie cardiaque donc souffrait Mike Ben Peter. Ils ne notent pas "d'argument en faveur d'une asphyxie positionnelle" et si l'intervention "a dû jouer un rôle dans le décès", sa contribution aux facteurs "est impossible à quantifier".
Le président du Tribunal rapporte ensuite l'avis d'autres experts médico-légaux. Ils concluent également que la cause de l'arrêt cardio-respiratoire est d'origine multi-factorielle. Impossible de quantifier l'impact de chacun des facteurs sur la santé de Mike Ben Peter.
Le Tribunal résume une autre expertise, demandée par le Ministère public. Les experts estiment notamment que l'hypothèse de l'asphyxie positionnelle "n'a pas pu être prouvée". Ils concluent que "vu l'opinion scientifique, l'arrêt carido-respiratoire serait survenu indépendamment de la position de Mike Ben Peter" ceci en considérant son "état de surexcitation". La seule position ventrale ne peut donc, pour eux, pas expliquer le décès.
15h50: 3/4 de la lecture
Le président annonce, après une brève interruption à cause d'un bruit dans la salle, qu'il reste 14 pages à lire sur les 50 qui composent le verdict.
15h55: résumé de la position des parties
Le jugement revient maintenant sur la position de chacune des parties.
Il rappelle que le Ministère public a abandonné l'accusation d'homicide par négligence.à l'égard des six policiers. Le procureur s'est basé, pour cela, sur le rapport des experts médico-légaux. Ces derniers ont affirmé que l'ont ne pouvait pas conclure que le maintien au sol était la raison de la mort de Mike Ben Peter.
L'accusation, elle, estime que les policiers ont violé le devoir de prudence et ont fait preuve d'une violence disproportionnée.
Les défenseurs estiment que les prévenus n'ont rien à se reprocher. Ils remettent en cause la crédibilité des témoignages et rappellent également que les experts médico-légaux n'ont pas conclu au lien de causalité entre l'arrestation et le décès de Mike Ben Peter.
16h00: position du Tribunal
"Le Tribunal ne doute pas que des leçons seront tirées de cette tragédie." Il estime que l'on ne peut se référer au manuel de formation, car il n'était pas mis à disposition des aspirants avant 2018. Il relève que les prévenus auraient dû réaliser que l'obésité de Mike Ben Peter était un facteur de risque.
Quant à savoir si les policiers auraient dû être plus attentifs à la nature des cris de Mike Ben Peter: le président relève que les témoignages concernant les cris divergent. Difficile donc de se positionner sur l'interprétation de chacun. Il estime que rien ne prouve que les policiers auraient dû agir différemment une fois les menottes passées aux poignets de Mike Ben Peter.
Le président du Tribunal revient sur l'enseignement dispensé aux prévenus. Il estime que les "règles de l'art" correspondent à la formation reçue.
16h10: une appréciation prévenu par prévenu
« Le Tribunal ne se situe pas dans la logique du tout juste ou tout faux. » Contrairement au Ministère public, il estime que tous les policiers ne doivent pas être observés de manière identique.
Le président évoque donc l'implication de chacun dans l'intervention, commençant par le premier intervenant. A-t-il fait usage d'une violence disproportionnée? Non, selon le Tribunal qui relève que Mike Ben Peter se débattait lors de son interpellation.
Il estime ensuite que chacun des prévenus n'auraient pas dû agir différemment et qu'il n'y a pas eu violation du devoir de prudence.
Le Tribunal se range derrière l'avis des experts, estimant que la cause de la mort de Mike Ben Peter est multi-factorielle. "Les prévenus doivent être acquittés".
16h17: sorties mouvementées
Des membres du public sortent en cours de verdict en invectivant la cour.
16h20: indemnités
Les six policiers reçevront une indemnité de 40 à 91'000 francs. L'avocat de la famille de la victime sera payé par l'Etat.
Vaud
Ancienne décharge à Yverdon: présence de métaux lourds et de PFAS
Des métaux lourds et des substances PFAS, ces produits chimiques dits éternels, sont présents dans une ancienne décharge d'Yverdon-les-Bains. C'est ce qu'ont confirmé des investigations sur ce site surveillé depuis longtemps. La Ville assure que la pollution est circonscrite et les usages actuels n'engendrent pas de danger immédiat pour la santé.
L'ancienne décharge est située au lieu-dit de la Grande Prairie, dans le prolongement de la rue des Moulins. Elle fait l'objet d'une surveillance et d'investigations selon l'Ordonnance sur l'assainissement des sites pollués (OSites) depuis de nombreuses années, indique vendredi la Municipalité yverdonnoise.
Ces investigations sont menées en étroite collaboration avec le Canton de Vaud, autorité d’exécution du droit fédéral de la protection de l'environnement, et sont exécutées par la Ville d'Yverdon-les-Bains en sa qualité de propriétaire des terrains concernés, précise le communiqué.
"Ces enquêtes ont confirmé la présence de métaux lourds et de substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS), notamment dans les sols. Une décision sera prise prochainement quant à l'assainissement du site. Les mesures de surveillance selon l'OSites restent en place", explique la Ville.
Résultats rassurants
Pour mieux comprendre l'impact potentiel de ces pollutions sur la santé humaine et animale, des analyses complémentaires ont été réalisées de concert avec les services cantonaux compétents. Sur cette base, des audits sur site, des analyses complémentaires de sol, des analyses de fourrage et d’animaux réformés ont été effectués, relève la Municipalité.
"Les résultats de ces investigations sont rassurants", affirme-t-elle. "La pollution est circonscrite et les usages actuels n'engendrent pas de danger immédiat pour la santé. Concernant les chevaux, aucun impact sur leur santé n'a été observé. Les jardins familiaux (colonies de petits animaux et potagers) et les aires d'entrainement pour chiens, tous deux présents sur le site de la parcelle n° 3043, sont hors du périmètre sensible", assure la Ville.
Interdiction et précaution
"En stricte application du principe de précaution, et afin d'éviter tout risque potentiel pour la santé humaine, les autorités ont néanmoins décidé de supprimer toute voie d'accès à la chaîne alimentaire, en interdisant l'utilisation des fourrages destinés aux bovins ainsi que l'accès des animaux de rente à certains parcs d'ébattement", est-il annoncé.
"De plus, afin de réduire le risque potentiel lié à une ingestion involontaire de terre, la Direction générale vaudoise de la santé (DGS) préconise que les usagers du manège appliquent des mesures d'hygiène de base comme le lavage fréquent des mains.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Économie
Echafaudage effondré à Prilly: un rapport dénonce de gros défauts
Un rapport d'expertise dénonce d'importants défauts dans l'échafaudage qui s'était effondré en juillet 2024 à Prilly (VD), dans l'ouest lausannois. L'accident avait fait trois morts et plusieurs personnes avaient été blessées, certaines grièvement.
Le Ministère public vaudois a indiqué jeudi après-midi à Keystone-ATS "avoir réceptionné le rapport d'expertise indépendante et décidé ce jour de la verser au dossier", confirmant ainsi une information de la RTS. "Ce document conclut notamment à des défauts dans la conception et la construction de l'échafaudage", écrit le porte-parole du Ministère public Vincent Derouand.
"Les parties à la procédure ont été informées et invitées à se déterminer dans un délai d'un mois. L'instruction suit son cours et de nouvelles auditions vont intervenir", est-il encore ajouté. En l'état, le Ministère public ne fera aucun autre commentaire.
Le rapport d'expertise effectué par un bureau d'ingénieurs de Montreux a été remis en fin d'année passée au Ministère public, précise juste le porte-parole.
Normes pas respectées
Selon des extraits du rapport d'expertise cité en surimpression sur le site de la RTS, "l'échafaudage qui s'est effondré ne respectait absolument pas les normes en vigueur ni les règles de l'art ni encore les prescriptions des fournisseurs". "Il souffrait de défauts de conception, de dimensionnement et de réalisation".
"Le sous-dimensionnement était tel qu'il n'y avait pas de nécessité de disposer de compétences d'ingénierie spécifiques pour se rendre compte qu'il y avait un potentiel grave problème", selon ces mêmes extraits.
"En raison de ses défauts de conception, la structure était vulnérable à toute perturbation, même minime, comme des conditions météorologiques ou des mouvements sur le chantier. Cela signifie que l'effondrement pouvait être déclenché par n'importe quel événement anodin", toujours selon des extraits cités par la RTS.
L'avocat de l'épouse d'un ouvrier décédé, Loïc Parein, affirme que ce rapport constitue un "tournant" dans la procédure après un rapport qui conclut que l'accident était "évitable". Celui-ci exclut tout problème qui serait indissociable de n'importe quel échafaudage de même que des causes naturelles, dit-il.
"Une pluralité de personnes devra répondre aux questions du Ministère public", du maître d'ouvrage au consortium en passant par la société de sécurité et les sous-traitants, a-t-il affirmé lors de l'émission Forum de la RTS. Selon lui, il faut s'attendre à un "procès de la démesure de certains chantiers".
Enorme émotion
L'accident s'était produit le vendredi 12 juillet 2024 à Prilly. L'échafaudage de 60 mètres de haut, dressé sur la façade nord de la tour de Malley Phare, s'était effondré en pleine matinée. Le bilan définitif faisait état de trois personnes décédées, cinq blessés graves et six blessés légers.
L'accident avait causé une énorme émotion dans la région et au-delà. Près de 600 personnes avaient participé le 15 juillet à une cérémonie commémorative près du chantier. De nombreux ouvriers avaient participé à cet hommage.
Le chantier a repris
Cet accident avait interrogé la double casquette de la Suva, à la fois maître d'ouvrage à Malley Phare et organe suisse de contrôle des chantiers. Elle a toutefois toujours assuré qu'elle avait surveillé ce chantier comme n'importe quel autre.
La reconstruction de l'échafaudage avait démarré à la fin janvier 2025, soit six mois après l'accident, puis la reprise complète du chantier par la suite. Des précautions particulières ont été prises en matière de sécurité.
La Suva citait la mise en place d'une "triple expertise" pour planifier la reconstruction de l'échafaudage. Trois spécialistes ont ainsi été mandatés par la société qui monte l'échafaudage, l'entreprise totale (responsable de l'ensemble des travaux) et la Suva elle-même en tant que maître d'ouvrage. Puis, l'installation une fois reconstruite, la structure a été vérifiée par deux experts avant sa mise en service.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Vaud
Municipalité de Prilly: Ihsan Kurt reste suspendu jusqu'à fin juin
Le municipal socialiste de Prilly Ihsan Kurt restera suspendu jusqu'à la fin de la législature actuelle, le 30 juin prochain. Sur requête de la Municipalité de Prilly, le Conseil d'Etat vaudois a décidé de prolonger cette suspension. Le politicien avait pour sa part annoncé fin octobre dernier qu'il ne se représenterait pas pour les élections communales du 8 mars.
La décision du gouvernement "se base en particulier sur le fait que M. Kurt engendre des perturbations importantes dans les relations avec les autres membres de la Municipalité, compromettant ainsi le bon fonctionnement de celle-ci", indique jeudi le Conseil d'Etat dans ses décisions hebdomadaires.
La Cour de droit administratif et public (CDAP) du Tribunal cantonal vaudois avait récemment rejeté son recours contre une décision prise par les autorités cantonales. Sur demande de la Municipalité prilliérane, le gouvernement avait annoncé la suspension initiale en juin dernier, jusqu'au 31 décembre.
Elle faisait suite à plusieurs mois de tensions entre M. Kurt et ses collègues de la Municipalité, marqués notamment par une altercation violente avec le syndic Alain Gillièron.
Pour la Municipalité de Prilly, la prolongation de cette suspension constitue "une mesure nécessaire et proportionnée, au vu du comportement de M. Kurt, incompatible avec les exigences d'exemplarité attachées à la fonction publique", écrit-elle jeudi dans un communiqué.
Quant à Ihsan Kurt, interrogé par 24 heures, il s'en prend notamment aux conclusions de l'enquête administrative dont il a fait l'objet. Ils les jugent "ridicules, subjectives et partielles, à savoir qu'elles n'explorent pas l'ensemble des faits."
Ihsan Kurt a été élu en 2021 à la Municipalité de Prilly. D'abord chargé des finances, il avait rompu la collégialité en appelant, fin 2024, à refuser le budget 2025. Il avait ensuite renoncé aux finances. Avant sa suspension, il était notamment en charge de la jeunesse et des affaires sociales.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Vaud
Près de 40 millions pour rénover une route près du Sépey (VD)
Le Conseil d'Etat vaudois sollicite du Grand Conseil un crédit d'ouvrage de 39,6 millions de francs pour rénover un tronçon de route cantonale de la RC 705 près du Sépey. Le tracé s'étend du pont de Champillon au pont du Sépey sur environ 1400 mètres.
Les travaux visent à sécuriser durablement cet axe stratégique, indique jeudi le canton. Situé entre 885 et 950 mètres d'altitude, ce tronçon en flanc de coteau surplombe la Grande Eau et traverse le glissement de la Frasse sur la quasi-totalité de son tracé.
Cette zone instable a fait l'objet d'importants travaux d'assainissement entre 2007 et 2011 afin de stabiliser le terrain. Après une période d'observation, le canton estime que la zone est désormais stabilisée, ce qui permet d'entreprendre une intervention lourde et durable de l'infrastructure routière.
L'état actuel de la route nécessite une reconstruction complète. A terme, les travaux permettront d'améliorer durablement la sécurité et les conditions de circulation sur cet axe, aujourd'hui contraint par un tracé sinueux, étroit et par une visibilité limitée, détaille un communiqué.
Les travaux se dérouleront sur une période de six ans, réalisés chaque année du 1er avril au 31 octobre. Ils seront suspendus pendant la période hivernale et devraient débuter en 2027.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
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