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Suisse

Les plaques d'immatriculation ne sont pas des étendards politiques

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Le recourant circulait à Genève avec des plaques de l'Etat de Savoie (archives). (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

Un automobiliste français, partisan de l'Etat de Savoie, est débouté par le Tribunal fédéral. Il a été condamné à une peine pécuniaire avec sursis et à une amende pour avoir circulé à Genève avec des plaques "savoisiennes".

La justice genevoise a retenu qu'il était entré dans le canton à trois reprises au moins en 2018 et 2019 avec des plaques contrefaites. Ces dernières portaient bien le numéro d'immatriculation français mais elles étaient dépourvues du drapeau européen et des identifiants français et départemental.

A la place, elles étaient dotées de la croix de Savoie, du blason de la province du Genevois et de la mention "Etat de Savoie". En outre un autocollant "SE" était apposé à l'arrière du véhicule.

Jours-amendes avec sursis

L'automobiliste a été condamné à 50 jours-amendes à 60 francs avec sursis et à des amendes de 600 et 150 francs. Il a été reconnu coupable de conduite d'un véhicule dépourvu du signe distinctif du pays d'immatriculation, conduite sans plaques de contrôle valables et usage abusif de plaques et de permis. La Cour d'appel genevoise a aussi ordonné la confiscation et la destruction des plaques litigieuses.

Dans un arrêt publié vendredi, le Tribunal fédéral confirme cette décision. Il rappelle que les véhicules étrangers sont admis en Suisse s'ils sont munis d'un permis de circulation et de plaques valables dans le pays d'immatriculation. Depuis 2009, les plaques françaises comportent, outre le numéro d'immatriculation, le symbole européen et la lettre "F" sur fond bleu à gauche, ainsi que le numéro de département et, à droite, un identifiant territorial choisi librement par le titulaire.

"Faire reconnaître le peuple savoisien"

Dans son recours, l'automobiliste a expliqué qu'il considérait la Savoie comme un Etat souverain. Il s'est procuré les plaques avec un formulaire de la "Direction aux affaires savoisiennes" (DAS), une association privée dont le but est "la promotion et la défense des intérêts de la Savoie sur le territoire délimité par les bornes frontières présentant la Croix-de-Savoie".

La DAS délivre aussi des documents permettant aux Savoisiens "de faire reconnaître leur peuple" (cartes d'identité, passeports, documents d'état-civil etc.). Les plaques sont fabriquées par une entreprise reconnue par les autorités françaises et correspondent, à l'exception des éléments fantaisistes, aux normes techniques nationales.

Identification ambiguë

A l'instar de la justice genevoise, le Tribunal fédéral relève que la mention "Etat de Savoie" permet de déduire l'origine française de l'immatriculation. Mais cette conclusion n'est pas forcément évidente dans toute la Suisse. Les juges de Mon Repos soulignent aussi que les lettres "SE" correspondent à l'Etat libre d'Irlande qui a existé entre 1922 et 1937.

De son côté, le recourant avance qu'il a agi sur la base d'une conviction ferme, fondée sur des recherches historiques, selon laquelle la Savoie est indépendante et souveraine. Il invoque à ce propos la liberté d'opinion et le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes.

Pour la Cour de droit pénal, en revanche, les plaques d'immatriculation, en leur qualité de pièces officielles destinées notamment à garantir la sécurité routière, ne doivent pas "servir d'étendards pour des convictions personnelles ou des revendications politiques". (arrêt 6B_550/2021 du 19 janvier 2022)

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Sport

Stefan Küng de retour aux Championnats de Suisse

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Stefan Küng sera de retour aux Championnats de Suisse dans le Jura (© KEYSTONE/GIAN EHRENZELLER)

Stefan Küng est de retour. Et ce quatre mois après son grave accident en Belgique.

Comme l'a confirmé à SRF Raphael Meyer, le directeur général de l'équipe Tudor, le Thurgovien participera aux Championnats de Suisse la semaine prochaine à Courtételle, dans le canton du Jura.

Il est prévu qu'il prenne le départ jeudi lors du contre-la-montre et le dimanche dans la course en ligne. Küng s'était fracturé le fémur gauche fin février lors du Omloop Het Nieuwsblad et a dû suivre une longue période de rééducation après son opération.

Reste à savoir si Küng participera également à son neuvième Tour de France avec Tudor en juillet.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Suisse

À Buchs et à Delémont, les records de températures tombent

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Selon MétéoSuisse, des nouveaux records de températures sont attendus la semaine prochaine.(photo d'illustration). (© KEYSTONE/DPA/THOMAS WARNACK)

De nouveaux records de chaleur pour le mois de juin ont été enregistrés dimanche à Buchs (AG) et à Delémont (JU). L'information a été donnée à Keystone-ATS par un porte-parole de l'Office fédéral de météorologie et de climatologie MétéoSuisse.

À Delémont (JU), un nouveau record a été atteint dimanche avec 35,4 degrés. Selon MétéoSuisse, le record pour le mois de juin y était jusqu’à présent de 35,0 degrés.

À Buchs (AG), le thermomètre a grimpé jusqu'à 36,1 degrés. En juin, le record précédent y était de 35,9 degrés, a indiqué le porte-parole.

En raison de l'arrivée de nuages d'orage en fin de journée, aucun autre record de température n'était à prévoir pour dimanche, indique encore MétéoSuisse

Dans les jours à venir, la chaleur continuera toutefois à faire grimper les températures en Suisse. De nouveaux records pourraient notamment se profiler vers la fin de la semaine prochaine.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Sport

Pogacar fait coup double à Villars

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Tadej Pogacar irrésistible dans la montée vers Villars (© KEYSTONE/GIAN EHRENZELLER)

Tadej Pogacar a fait coup double à Villars. Le Slovène a remporté la 5e et dernière étape du Tour de Suisse et le classement général de cette 89e édition de la boucle nationale.

Sans surprise. Presque imbattable cette saison, Pogacar l'est définitivement sur les courses à étapes et ce Tour de Suisse a confirmé ce que l'on avait vu sur le Tour de Romandie. Le quadruple vainqueur du Tour de France a enlevé une troisième étape sur cinq!

Il y avait, il faut l'admettre, assez peu de suspense pour cette grande étape des Alpes vaudoises avec la triple ascension du Col de la Croix et une dernière montée vers Villars. Parce que l'on savait bien que si le Slovène avait les jambes, personne ne pourrait lui contester la victoire.

L'équipe UAE a contrôlé la course en laissant une échappée se former avec notamment le champion de Suisse, Mauro Schmid. Mais dès l'ultime sortie d'Ollon, le train UAE a lancé Pogacar et personne n'a été en mesure de suivre sous la touffeur chablaisienne.

L'ogre slovène a remonté les coureurs de l'échappée un à un jusqu'au Français Lenny Martinez, dernier représentant des attaquants. Le Tricolore a très bien résisté, mais il a cédé à 850 mètres de la ligne et a terminé à 7 secondes.

Au général, c'est un gouffre qui sépare le Slovène de la concurrence. Richard Carapaz se place en dauphin de "Pogi" à 6'32! Il faut remonter à 1959 pour avoir un aussi grand écart entre le premier et le deuxième.

L'Allemand Hans Junkermann avait devancé le Français Henry Anglade de 10'19. Mais il y avait eu huit étapes cette année-là.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Culture

Le Caribana Festival attire 32'000 personnes à Crans (VD)

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Les festivaliers ont afflué en nombre durant lors de la 34e édition du Caribana Festival. Ils étaient 32'000 selon les organisateurs (archives). (© KEYSTONE/PATRICK HUERLIMANN)

La 34e édition du Caribana Festival s'est achevée samedi à Crans (VD) sur un bilan positif. L'événement a attiré 32'000 personnes en quatre jours, une affluence en hausse, ont indiqué dimanche les organisateurs.

"Portés par une programmation éclectique, des artistes de premier plan et une météo exceptionnelle, les festivaliers ont répondu présents", peut-on lire dans le communiqué. La manifestation a bénéficié de températures estivales durant les quatre jours.

Le festival a débuté mercredi avec les concerts de Marine et M Pokora. Le lendemain, le public a pu assister aux performances de Broken Back et Mika.

La soirée de vendredi était consacrée au rap, avec notamment Niska en tête d'affiche. Samedi, la clôture du festival a été marquée par une soirée électro, avec entre autres le DJ Lost Frequencies.

Les organisateurs prévoient déjà la prochaine édition, qui pourrait se tenir du 16 au 19 juin 2027. Ces dates sont actuellement en cours de coordination avec la commune, expliquent les organisateurs.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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