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International

La Convention européenne des droits de l'homme partiellement incompatible avec la constitution polonaise

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"La Cour constitutionnelle se débarrasse d'un jugement de la CEDH (Cour européenne des droits de l'homme) qui violait notre système" judiciaire, a tweeté le ministre adjoint de la Justice polonais, Sebastian Kaleta (archives). (© KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER)

La Cour constitutionnelle polonaise a jugé mercredi qu'une partie de la Convention européenne des droits de l'homme était incompatible avec la constitution polonaise. Cette décision constitue un nouveau défi à la justice européenne.

"La Cour constitutionnelle se débarrasse d'un jugement de la CEDH (Cour européenne des droits de l'homme) qui violait notre système" judiciaire, a tweeté le ministre adjoint de la Justice polonais, Sebastian Kaleta, en référence à une décision de la CEDH au printemps concernant une réforme controversée du système judiciaire polonais, accusée par Bruxelles de saper l'indépendance de la justice.

M. Kaleta a salué "un grand jour pour la règle de droit et la souveraineté polonaises", se réjouissant qu'"une nouvelle tentative d'interférence extérieure illégale dans le système (judiciaire) polonais ait été arrêtée".

Inquiétudes du Conseil de l'Europe

"Le jugement rendu aujourd'hui par le Tribunal constitutionnel polonais est sans précédent et suscite de sérieuses inquiétudes", a réagi Marija Pejcinovic Buric, secrétaire générale du Conseil de l'Europe, organisation paneuropéenne distincte de l'UE et qui siège à Strasbourg, tout comme la CEDH, son bras judiciaire.

"Les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe, dont la Pologne, se sont engagés à garantir les droits et libertés énoncés dans la Convention européenne des droits de l'Homme, telle qu'interprétée par la CEDH", a-t-elle encore rappelé dans un communiqué.

"Les Etats membres sont également tenus d'exécuter les arrêts de la Cour", a insisté Marija Pejcinovic Buric, s'engageant à évaluer "attentivement le raisonnement" de la Cour constitutionnelle polonaise et les "effets" de sa décision.

Arrêt de la CEDH

Le ministère polonais de la Justice avait demandé à sa Cour constitutionnelle de se prononcer après un arrêt de la CEDH rendu en mai qui remettait en cause la légalité de la nomination de juges à ladite Cour constitutionnelle.

La CEDH s'est également prononcée récemment contre la régularité d'une "chambre disciplinaire" pour les juges polonais, créée par le gouvernement conservateur populiste de Varsovie, qui est au coeur d'une virulente dispute entre la Pologne et l'UE.

L'affaire avait été portée devant la justice européenne par l'avocate Joanna Reczkowicz, suspendue par la chambre disciplinaire pour de présumés manquements à l'éthique. Mme Reczkowicz soutenait que la chambre était, dans les faits, une instance politique.

La CEDH a reconnu que la chambre n'était pas un "tribunal indépendant et impartial établi par la loi au sens de la Convention européenne" des droits de l'homme, estimant donc que son droit à un procès équitable avait été violé.

Le gouvernement polonais, de son côté, soutient que ses réformes judiciaires sont nécessaires pour combattre la corruption des juges, critiquant les "interférences" de Bruxelles.

L'UE insiste néanmoins sur le fait que ces réformes nuisent à l'indépendance de la justice, minant l'état de droit et, au final, la démocratie.

Dans une décision qui a fait du bruit au sein de l'UE, la Cour constitutionnelle polonaise avait rejeté le mois dernier la primauté du droit européen sur le droit polonais, provoquant un bras de fer avec Bruxelles qui a bloqué l'approbation du plan de relance économique post-Covid de Varsovie.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

Économie

Un pont s'effondre où Biden va parler d'infrastructures

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Joe Biden avec son épouse Jill étaient à Pittsburgh en novembre 2020, alors qu'il était un candidat en campagne. (© KEYSTONE/AP/ANDREW HARNIK)

Plusieurs personnes ont été blessées dans l'effondrement tôt vendredi d'un pont routier couvert de neige à Pittsburgh, ville américaine où Joe Biden est attendu ce même jour pour parler notamment de ses grands projets d'infrastructures.

Divers automobilistes et véhicules, dont un autobus à soufflet, se sont retrouvés piégés dans l'accident spectaculaire, selon des photos publiées sur les réseaux sociaux.

Trois victimes, dont le pronostic vital n'est pas engagé, ont été transportées à l'hôpital, ont précisé les services d'urgence de cette ville, la deuxième plus grande de l'Etat de Pennsylvanie (est) après Philadelphie.

Les premières informations disponibles ne mentionnaient pas de victimes. Des médias locaux évoquent eux une dizaine de blessés légers.

Le président a été informé de l'effondrement du pont et exprime sa reconnaissance aux sauveteurs mobilisés, a fait savoir Jen Psaki, la porte-parole de la Maison Blanche. Il ne modifiera toutefois pas son programme, a-t-elle ajouté.

Selon son agenda transmis par la Maison Blanche, M. Biden doit faire un discours dans l'après-midi sur sa méthode pour "renforcer les chaînes logistiques de la nation, redynamiser le secteur industriel, créer des emplois bien payés et protégés par les syndicats ainsi que bâtir une nouvelle Amérique, notamment grâce à la loi soutenue par les deux partis sur les infrastructures".

Biden et les ponts

La coïncidence est frappante: le 20 janvier, pour marquer son premier anniversaire à la Maison Blanche, Joe Biden avait justement choisi de vanter cette loi en s'exprimant devant un grand panneau où étaient projetées des photos ... de ponts en mauvais état.

Le grand plan de dépenses de 1200 milliards de dollars dans les infrastructures, voté en fin d'année dernière par le Congrès américain, et qui avait même reçu quelques voix de l'opposition républicaine, est l'un des rares grands succès à ce jour du 46e président des Etats-Unis.

Traînant une cote de confiance médiocre qui tourne autour de 40%, voyant approcher des élections législatives qui risquent de lui coûter sa mince majorité parlementaire à l'automne, Joe Biden a promis d'aller davantage à la rencontre des Américains.

Loin des préoccupations des gens

Après avoir passé une année à promettre un grand bouleversement économique et social aux Etats-Unis, la Maison Blanche a été contrainte de revoir ses ambitions à la baisse. Mais aussi d'adapter sa communication, face à des Américains qui se débattent avec une inflation historique et une nouvelle vague de la pandémie: dans ce contexte, les grands projets du président paraissent bien éloignés de leurs préocupations quotidiennes.

La confiance des consommateurs américains est tombée en janvier à son plus bas niveau depuis novembre 2011, se dégradant plus qu'attendu à cause du variant Omicron, selon l'estimation finale de l'enquête de l'Université du Michigan publiée vendredi.

Après la loi sur les infrastructures, et faute d'avoir pu faire passer une très ambitieuse loi sociale de 1750 milliards de dollars, le président cherche à sauver au moins quelques réformes, notamment des aides à la garde d'enfants, ou des dépenses pour la transition énergétique.

Pour rallier les démocrates centristes qui ne veulent pas d'une trop grande expansion de l'Etat-providence, le président parle désormais plutôt d'un plan destiné à "mettre les Américains au travail" et à doper la compétitivité du pays.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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International

Renault joue son avenir électrique et haut de gamme avec Alpine

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Renault a fait d'Alpine sa vitrine sportive, abandonnant la marque Renault Sport. Cette mise en avant, notamment en Formule 1 avec le pilote français Esteban Ocon, doit apporter une nouvelle notoriété à la marque, connue hors de l'Hexagone uniquement des passionnés. (archives) (© KEYSTONE/CYRIL ZINGARO)

Renault construira à Dieppe à partir de 2025 le petit SUV électrique de sa marque sportive Alpine, dans le cadre d'un réinvestissement industriel salué vendredi par le ministre de l'Economie.

Le groupe Renault a fait d'Alpine sa vitrine sportive, abandonnant la marque Renault Sport. Cette mise en avant, notamment en Formule 1 avec le pilote français Esteban Ocon, doit apporter une nouvelle notoriété à la marque, connue hors de l'Hexagone uniquement des passionnés.

Alpine doit permettre à Renault, dont les ventes ont fortement chuté ces derniers mois, de se positionner sur les segments supérieurs du marché auto, qui ne connaissent pas la crise.

"On va faire une voiture électrique plus haut de gamme, qui arrivera ici début 2025", a déclaré le directeur général de Renault, Luca de Meo, en visite à la petite usine de Dieppe (Seine-Maritime).

"C'est un mélange entre une mini-Ferrari et une mini-Tesla: on va faire des voitures électriques très émotionnelles", a souligné Luca de Meo, qui avait participé dans ses vies précédentes chez Fiat et Volkswagen au renouveau d'autres marques sportives, Abarth et Lamborghini.

La batterie française du SUV et ses moteurs produits à Cléon (Seine-Maritime), à une heure de transport en camion, devraient lui permettre de réaliser le 0 à 100 kilomètres/heure en 4 secondes.

"On va être en compétition avec des monstres sacrés et s'adresser à des passionnés", a lancé le patron italien. "Alpine nous donne l'opportunité de tirer tout le système par le haut."

À ses côtés, Bruno Le Maire était déjà venu dans la petite usine dieppoise en 2017, alors qu'elle était menacée. Après des discussions "musclées" avec Renault, dont l'État est actionnaire, le ministre "normand et passionné d'automobile", "converti à l'électrique", s'est félicité de cette promesse de réindustrialisation, une des priorités du mandat d'Emmanuel Macron, et de sa campagne à venir.

"L'industrie automobile haut de gamme n'est pas réservée aux Allemands", a lancé Bruno Le Maire en visitant la ligne de production des Alpine.

Le pari sportif de Renault

Le ministre a demandé à la filière française de l'automobile "d'aller encore plus loin" dans l'innovation et le développement de nouveaux sites industriels, soutenus par l'investissement public, tout en faisant " attention aux sous-traitants".

L'élection présidentielle doit être l'occasion d'ouvrir un débat sur de nouvelles mesures pour continuer à développer l'emploi industriel, a-t-il relevé, proposant d'"aller plus loin dans la baisse des impôts de production", ou de baisser les charges patronales "au-dessus de 2,5 Smic".

Quant à la marque au "A" fléché, sa renaissance avait été officialisée en 2017 avec la présentation de la nouvelle A110 au style néo-rétro. Cette voiture légère n'a été produite depuis qu'à quelques 10'000 unités, vendues à partir de 60'000 euros (environ 62'300 francs), avec un moteur Nissan produit en Corée du Sud. Quelques exemplaires équipent désormais la gendarmerie française.

Outre le nouveau SUV, la marque tricolore doit lancer d'ici à 2026 une compacte sportive et électrique, ainsi qu'une remplaçante pour l'A110. Avec cette gamme, et ses coûteux engagements en sport automobile, Alpine a pour mission de devenir rentable en 2025.

L'usine, une des plus petites unités industrielles de la galaxie Renault, emploie quelque 400 personnes et produit 15 voitures par jour. Les volumes du SUV pourraient "multiplier la production par 10 ou 20" à Dieppe, a estimé Luca de Meo, avec des emplois à la clé.

Fondée en 1955 par un concessionnaire Renault, Jean Rédélé, Alpine est tombée en 1973 dans l'escarcelle de Renault mais la marque avait été mise en sommeil en 1995 après l'échec de la voiture de grand tourisme A610.

Entre-temps, elle a produit à Dieppe des véhicules fétiches comme l'A110 première du nom, championne du monde des rallyes au début des années 1970.

La nouvelle version électrique de l'A110, qui doit réussir l'exploit d'allier puissance électrique et légèreté, est en cours de développement avec le constructeur britannique Lotus.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Économie

Les saisies de faux billets d'euros ont atteint un plancher en 2021

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Ces dernières années, la BCE a progressivement doté la zone euro de nouveaux billets avec des dispositifs de sécurité renforcés, rendant le travail des faux-monnayeurs plus difficile. (archives) (© KEYSTONE/EPA ANP/LEX VAN LIESHOUT)

Le nombre de faux billets en euros saisis en 2021, essentiellement des coupures de 20 et 50 euros, a atteint un nouveau plus bas historique au regard des coupures en circulation, selon des chiffres publiés vendredi par la Banque centrale européenne (BCE).

Au total, quelque 347'000 fausses coupures ont été retirées de la circulation l'an dernier, une baisse de près d'un quart (-24,6%) en un an.

En d'autres termes, "12 contrefaçons ont été détectées pour 1 million de billets authentiques en circulation, soit un niveau historiquement bas", souligne l'institut.

Les billets de 20 et 50 euros sont les valeurs les plus contrefaites, représentant près des deux tiers des saisies (65,9%).

"La probabilité de recevoir une contrefaçon est très faible", considère l'institut eu égard aux 28,2 milliards de billets authentiques en circulation en décembre dernier, soit près du quadruple depuis leur introduction en 2002.

Ces dernières années, la BCE a progressivement doté la zone euro de nouveaux billets avec des dispositifs de sécurité renforcés, rendant le travail des faux monnayeurs plus difficile.

Les derniers billets renouvelés ont été les 100 et 200 euros en 2019.

Seule l'émission de billets de 500 euros n'a pas été renouvelée, cette coupure étant accusée de faire le jeu des trafiquants de tous poils. En 2021, celle-ci représentait 1% du total des contrefaçons.

Toucher et regarder

Les citoyens n'ont eux "pas forcément le réflexe de bien regarder les billets pour repérer facilement les imitations", a expliqué en décembre à l'AFP Eric Languillat, expert sur la contrefaçon de billets à la banque centrale.

La BCE sensibilise depuis des années le public via la méthode consistant à "toucher, regarder, incliner" le billet.

A l'occasion des 20 ans de l'euro fiduciaire, l'institut a par ailleurs annoncé son projet de nouveaux dessins sur les billets en euros d'ici 2024, en pouvant faire figurer des personnages ou monuments célèbres.

A la place des illustrations actuelles représentent les différentes époques de l'histoire européenne de manière symbolique, Léonard de Vinci et Simone Veil "feraient de bons modèles", a plaidé la patronne de la Banque centrale européenne, Christine Lagarde.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / awp / afp

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Culture

L'enquête visant l'ex-ministre Jean-Michel Baylet est classée

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L'enquête contre Jean-Michel Baylet (au centre, avec la cravate, en 2012) est classée. (© KEYSTONE/EPA/YOAN VALAT)

L'enquête ouverte par le parquet de Paris sur les accusations de viols visant l'ancien ministre PRG Jean-Michel Baylet a été classée sans suite. ll y a prescription des faits, a-t-on appris vendredi de source proche du dossier, confirmée par le parquet parisien.

Le patron de la Dépêche du Midi est accusé par Nathalie Collin, fille de l'ancien sénateur PRG Yvon Collin, de viols et d'agressions sexuelles lorsqu'elle avait entre 12 et 14 ans, au début des années 1980, ce qu'il conteste.

"Ce qui est important, c'est que le parquet ne dit pas qu'il a classé parce que les faits sont insuffisamment caractérisés", a souligné auprès de l'AFP Me Zoé Royaux, avocate de Mme Collin.

Sollicité par l'AFP, le parquet de Paris a confirmé avoir classé la procédure sans suite du fait de l'acquisition de la prescription de l'action publique.

Les faits que dénonce Mme Collin auraient débuté lors de vacances en Grèce avec ses parents dans la villa de Jean-Michel Baylet, puis se seraient poursuivis.

Sur sa dénonciation, le parquet de Paris avait ouvert une enquête pour "viols" et "agressions sexuelles" sur mineur de moins de 15 ans le 9 juin 2020.

Après avoir été entendu par les policiers en audition libre en février 2021, l'ancien ministre, âgé de 75 ans, avait été confronté pendant cinq heures à son accusatrice en octobre dans les locaux de la Brigade de protection des mineurs à Paris.

"J'en ressors comme je suis rentré, libre comme l'air", avait déclaré à l'issue de cette confrontation M. Baylet, qui a toujours contesté les faits.

Amis puis rivaux

Pour Nathalie Collin, aujourd'hui âgée de 53 ans, cette confrontation lui a permis de "dire tout ce qu'elle avait besoin de lui dire (...) et qu'elle a retenu pendant ces années", avait expliqué Me Zoé Royaux.

Amis de longue date, M. Baylet et M. Collin sont devenus des rivaux politiques et se livrent depuis plusieurs années une guerre virulente avec accusations de part et d'autre.

L'ancien président du Parti radical de gauche (1996-2016) et ex-sénateur a participé à quatre reprises à des gouvernements de gauche sous la présidence de François Mitterrand puis de François Hollande, pour lequel il a été ministre de l'Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales.

Jean-Michel Baylet est également un des propriétaires et le président du groupe de presse La Dépêche du Midi et est vice-président de l'Alliance de la presse d'information générale.

Cet article a été publié automatiquement. Sources : ats / afp

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Football

Max Eberl quitte Borussia Mönchengladbach

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Le directeur sportif Max Eberl était en place depuis 2008 à Mönchengladbach. (© KEYSTONE/EPA POOL/FOCKE STRANGMANN / POOL)

En poste depuis 2008, le directeur sportif du Borussia Mönchengladbach, Max Eberl (48 ans) se retire pour des raisons de santé.

"Je suis épuisé, fatigué, n'ai plus d'énergie pour ce job", a précisé Eberl. Son contrat courait jusqu'en 2026.

Sous sa conduite, le club de tradition s'est stabilisé sur les plans sportif et économique. Il a recollé avec le haut du classement en Bundesliga. L'essor avait commencé avec l'engagement de Lucien Favre au poste d'entraîneur en février 2011. Le Vaudois avait sauvé de justesse le club de la relégation et l'avait conduit ensuite en 2015 pour la première fois en Ligue des champions.

Ces dernières années, plusieurs joueurs suisses se sont retrouvés sous contrat avec les Fohlen (poulains en français). Actuellement, Yann Sommer, Denis Zakaria, Nico Elvedi et Breel Embolo font partie de l'équipe dirigée par Adi Hütter. Eberl s'en va alors que le club ne va pas très bien après six défaites au cours des huit derniers matches.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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