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Vaud

Facture sociale: le Conseil d'Etat et les faîtières de communes concluent un accord

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Canton et communes ont signé un accord qualifié d'historique jeudi après-midi au Château cantonal. (©KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Longtemps conflictuelles, les relations canton-communes semblent sur le point de s'apaiser en terre vaudoise. Le Conseil d'Etat et les deux faîtières de communes ont signé à Lausanne un accord jugé "historique" qui englobe péréquation, factures sociale et policière.

"C'est un moment emblématique, une étape très importante", a déclaré jeudi devant la presse Christelle Luisier. La conseillère d'Etat en charge des institutions a rappelé que le système péréquatif actuel était "à bout de souffle", critiqué de toutes parts.

La nouvelle solution imaginée par le Conseil d'Etat, l'Union des communes vaudoises (UCV) et l'Association de communes vaudoises (AdCV) vise à atténuer "les disparités de capacité financière entre communes". Elle englobe notamment "une dotation minimale" pour soutenir celles qui ont le moins de rentrées fiscales.

Le système sera aussi désormais basé sur des "critères standardisés", comme la surface des communes, leur topographie ou encore le nombre d'élèves à charge, a affirmée Mme Luisier.

Compromis "supportable"

L'accord signé jeudi porte sur une autre source récurrente de grogne, la participation à la cohésion sociale entre canton et communes (facture sociale). Par rapport au précédent arrangement, conclu en 2020 avec l'UCV mais sans l'AdCV, l'Etat passera davantage à la caisse.

Le canton va d'abord accélérer le rééquilibrage en faveur des communes, à hauteur de 160 millions de francs dès 2025 (150 millions dès 2028 selon l'ancien accord). De plus, il s'est engagé à financer une part plus importante de l'augmentation de ces dépenses sociales: il prendra en charge 83% de ces hausses dès 2026, contre 66% jusqu'ici. Christelle Luisier, présidente du gouvernement.

Christelle LuisierPrésidente du gouvernement vaudois et ministre chargée des institutions

Cette solution doit servir de contre-projet à l'initiative SOS Communes, qui demande que l'Etat finance l'entier de la facture sociale (moyennant une bascule d'impôt). "Nous avons trouvé un compromis qui est supportable pour le canton, contrairement à ce que propose SOS Communes", a dit Mme Luisier.

Pour le troisième volet de l'accord, à savoir la facture policière, la répartition entre communes a également été repensée. Le montant sera désormais financé à raison de 35% par l'ensemble des communes et de 65% par les communes qui délèguent leurs missions générales à la police cantonale. Cette facture s'est montée à 71 millions de francs en 2022 et continuera à être augmentée de 1,5% chaque année.

Qu'est-ce que toutes ces adaptations vont changer pour les communes? Impossible pour l'heure de savoir, le Canton n'ayant dévoilé aucune simulation. La présidente du Conseil d'Etat, Christelle Luisier, affirme toutefois que la majorité des communes seront gagnantes. Le syndic de Lausanne, Grégoire Junod, nous éclaire sur l'impact pour la Ville de Lausanne.

Grégoire JunodSyndic de Lausanne et vice-président de l'Union des communes vaudoises

Faîtières satisfaites

Bien que très technique, cet accord "global" n'en reste pas moins primordial dans le Canton de Vaud, où la vie politique a souvent été envenimée ces dernières années par les tensions entre l'Etat et les communes. Egalement présents jeudi devant la presse, les représentants de l'UCV et de l'AdCV ont dit "leur satisfaction".

Pour Michel Buttin, président de l'AdCV, "plusieurs demandes historiques" de son association ont été prises en compte. Il s'est notamment réjoui que les factures sociale et policière soient désormais réparties en fonction de la population des communes, et non plus selon leur capacité financière. C'est avec le sourire que Michel Buttin a ratifié l'accord.

Michel ButtinPrésident de l'Association de communes vaudoises

Chantal Weidmann Yenny, présidente de l'UCV, a également salué "un bon accord", notamment sur le fait qu'il se montre "plus ambitieux" pour réduire la part des communes dans la facture sociale.

Au Grand Conseil cet automne

Concernant la suite du calendrier, le projet de nouvelle péréquation va être présenté aux différentes autorités communales dès le mois de mai. Celles-ci devront ensuite se prononcer lors des assemblées générales extraordinaires de l'UCV (27 juin) et de l'AdCV (courant mai).

Le Grand Conseil s'attaquera ensuite à cet accord au cours de l'automne. Il devra notamment l'évaluer en tant que contre-projet face à l'initiative SOS Communes.

Coprésident de cette initiative, le député Pierre-André Romanens a indiqué jeudi, en marge de la conférence de presse, qu'il était trop tôt pour se prononcer sur un éventuel retrait de l'initiative.

Pierre-André RomanensCo-président du comité d'initiative et député vaudois

Une décision sur un maintien ou un retrait de l'initiative devrait être prise en septembre, a-t-il dit. Une éventuelle votation populaire (contre-projet vs SOS Communes) pourrait se tenir durant le premier semestre 2024. Ce calendrier devrait permettre l'entrée en vigueur des dispositions finalement retenues le 1er janvier 2025.

Isabelle Bertolini avec Keystone-ATS

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Lausanne

Le Conseil d'Etat vaudois adapte son projet de loi sur l'énergie

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Le conseiller d'Etat vaudois Vassilis Venizelos a présenté jeudi le projet de nouvelle loi sur l'énergie, dont il espère une entrée en vigueur en 2026. (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le Conseil d'Etat vaudois a adapté son projet de nouvelle loi sur l'énergie. Après consultation, il a notamment décidé de distinguer petits et grands propriétaires en matière de délai accordé pour assainir les bâtiments les plus énergivores.

Ce sont les bâtiments classés F et G selon le Certificat énergétique cantonal (CECB) qui sont concernés, soit environ un bâtiment sur cinq dans le canton, 28'000 au total. Concrètement, il s'agit des constructions datant d'avant 1986 et qui sont toujours dans leur jus. Les précisions d'Aline Clerc, Directrice de l'énergie.

Aline ClercDirectrice de l'énergie

Selon la nouvelle mouture du Conseil d'Etat, les petits propriétaires (moins de 750 m2) auront jusqu'en 2040 pour assainir leur bâtiment et obtenir la note D, les grands propriétaires jusqu'en 2035. Il y aura des sanctions en cas de non-respect des délais.

Vassilis VenizelosConseiller d'État en charge de l'environnement

Ces travaux entraîneront donc des travaux importants, qui pourraient avoir un impact sur les loyers. À quoi doivent donc s'attendre les locataires?

Vassilis VenizelosConseiller d'État en charge de l'environnement

Le ministre de l'environnement Vassilis Venizelos a aussi annoncé jeudi que le délai avait été adapté pour la fin des chauffages à gaz ou mazout. L'obligation de remplacement, jusqu'ici fixée à 2040, a été allongée à 2046 pour les chauffages qui auraient été installés après 2020.

Ce projet de loi passe désormais au Grand Conseil. Le Conseil d'Etat espère une entrée en vigueur au premier semestre 2026.

Alessia Merulla avec ATS.

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Économie

Financement de la santé: les cliniques privées montent au créneau

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Jérôme Simon-Vermot (à gauche), secrétaire général de Vaud Cliniques, et Marc-Olivier Buffat (à droite), président de cette association des cliniques privées vaudoises, ont dénoncé jeudi le système de financement et de planification de la santé vaudoise, notamment trop centré sur le CHUV. (© Keystone/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Déjà insatisfaites de la révision de la planification hospitalière dans le canton de Vaud, les cliniques privées remontent au front. Elles dénoncent un système de financement et de planification de la santé "déséquilibré, opaque et surtout illégal".

"Nous voulons faire entendre notre voix par rapport aux coûts de la santé et à la hausse de primes maladies, et donc être entendu et respecté. Nous voulons des règles claires, transparentes et équitables, dans le respect du droit régissant le financement de la santé dans notre canton", a déclaré Marc-Olivier Buffat, président de Vaud Cliniques, l'association des cliniques privées vaudoises (11 cliniques, 3500 employés, dont environ 1000 médecins, et 200'000 hospitalisations en moyenne par année).

"Le dialogue avec le canton est difficile. Les cliniques privées peinent à être prises au sérieux. Elles souhaiteraient être mieux considérées comme un partenaire valable et très efficient", a-t-il affirmé jeudi devant les médias à Lausanne.

Interventionnisme "inéquitable"

Dans le viseur de Vaud Cliniques: l'interventionnisme "inéquitable" de l'Etat et de son Département de la santé et de l'action sociale (DSAS) à travers l'instrument des "prestations d'intérêt général" (PIG), un terme défini par la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal).

Il s'agit de prestations hospitalières que peuvent financer les cantons et qui sont entièrement à leur charge, contrairement aux actes médicaux relevant du système forfaitaire DRG pour les soins stationnaires hospitaliers. Pour ces derniers, la facture des soins est partagée entre les assureurs (45%) et les cantons (55%).

Payés par les impôts, ces PIG vont de la formation des médecins à la politique de prévention, en passant par la recherche ou encore le maintien de capacités hospitalières dans des régions périphériques. Ils ne doivent en revanche pas couvrir horizontalement les salaires ou servir à investir dans des équipements et du matériel.

Critiques de la Cour des comptes

Un rapport de la Cour des comptes l'an passé a remis en question cette pratique des PIG vaudoises, la jugeant peu transparente, mal pilotée et encadrée par le DSAS. Chaque année, les hôpitaux vaudois - le CHUV en tête - reçoivent environ un demi-milliard de francs pour financer ces PIG, dont 150 millions concernent des PIG dits "implicites", soit sans affectation et objectifs précis.

"Le système actuel repose sur des pratiques non conformes au droit, avec des centaines de millions de francs versées sans base légale", a pour sa part insisté Jérôme Simon-Vermot, secrétaire général de Vaud Cliniques. "Ces fonds sont prélevés directement dans les poches des contribuables, déjà confrontés à des hausses massives de leurs primes d'assurance-maladie", souligne-t-il.

"Ces versements contournent en particulier la Constitution fédérale et la LAMal. Cette situation fausse le marché de la santé en favorisant avant tout l'hôpital propriété du canton, au détriment des cliniques privées qui, elles, respectent scrupuleusement les règles de la LAMal", ajoute-t-il.

"Une vaudoiserie"

"C'est une 'vaudoiserie'. Il faut arrêter de concentrer tout l'argent autour du CHUV, stopper cet autofinancement. Certains PIG conduisent à une distorsion de la concurrence et à un abus de position dominante", relève M. Buffat. "Un meilleur partenariat avec les cliniques privées permettrait d'ailleurs de désengorger le CHUV", observe-t-il.

L'association a interpellé le canton dès le mois d'août dernier et continue d'explorer les différentes voies que la loi lui garantit afin d'obtenir le respect du droit. Un recours au sujet de la planification hospitalière, qui doit entrer en vigueur le 1er janvier 2025, est déjà pendant auprès du Tribunal fédéral administratif (TAF).

D'autres actions judiciaires ne sont pas exclues, selon MM. Buffat et Simon-Vermot, par exemple aussi auprès de la Commission de la concurrence (COMCO).

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Football

Ludovic Magnin: "La manière de jouer de Lugano endort le LS"

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Morgan Poaty (à gauche) a sans le vouloir aidé ses adversaires mercredi soir. ©KEYSTONE/Jean-Christophe Bott

Le Lausanne-Sport recevait Lugano mercredi soir. Une rencontre “de rattrapage” qui comptait pour la 5e journée de Super League. Les Lausannois se sont inclinés 1-2.

Soirée bien froide à la Tuilière. Dans un stade qui aurait certainement été plus garni si le match n'avait pas été déplacé à un mercredi soir, le LS a signé sa quatrième défaite de la saison, la deuxième à domicile.

Le match n’a jamais semblé démarrer. Côté Lausannois, quelques actions ont été amorcées sans être menées à bout. Les Tessinois ont eux eu plusieurs chances, sur corner notamment, mais les hommes de Ludovic Magnin ont su venir en aide à Karlo Letica pour protéger la cage.

Et à la 39e, le stade a réellement pris un coup de froid. Ignacio Aliseda, depuis le milieu du terrain, a pulvérisé la balle juste dans la surface de réparation. Sauf qu'à l'atterrissage du cuir, il y avait un Luganais, Mattia Zanotti, et un Lausannois, Morgan Poaty. C'est ce dernier qui a pu dévier la balle… malheureusement pas dans le bon sens. Le défenseur ouvre le score avec un but contre son camp. Un avantage que Lugano ne perdra plus jusqu'au coup de sifflet final.

Les 3’462 spectateurs présents ont bien cru que les Lausannois allaient recoller au score à la 63e grâce à un excellent tir d’Alvyn Sanches sur la ligne des 16m. Un tir qui a été repoussé par le gardien tessinois et que Kaly Sène a pu récupérer. Mais sa frappe finale a terminé au-dessus de la cage.

Les derniers espoirs ont été enterrés un petit quart d’heure plus tard. Uran Bislimi a fait le job pour “distraire” les Lausannois et mettre les siens en bonne position devant le but du portier vaudois. Il a ensuite laissé Yanis Cimignani et Ignacio Aliseda finir le travail pour inscrire le 0-2.

L’excellente frappe de Fousseni Diabaté à la 92e, qui a transpercé la défense pour aller se loger au fond des filets ne changera rien à l’issue du match.

Peu de regrets

Quelques minutes après la fin du match, Noë Dussenne se présente aux journalistes. Le temps pris par l’équipe pour saluer les supporters dans le kop n’aura pas été assez long pour masquer la déception sur le visage du capitaine lausannois. Lucide, il sait directement pointer ce qui n’a pas fonctionné.

Noë DussenneCapitaine et défenseur du Lausanne-Sport

Le défenseur a évoqué ces “boulevards” qu’ils n’ont pas su exploiter. Mais pourquoi n’y arrivent-il pas? Noë Dussenne, dans une analyse à chaud, met en cause la récupération de balle. Le coach Ludovic Magnin confirme, un peu plus en détail.

Ludovic MagninEntraîneur du Lausanne-Sport

Autre point qui a posé problème aux Lausannois ce mercredi, ce sont les longs ballons.

Noë DussenneCapitaine et défenseur du Lausanne-Sport

En tribunes, on a cru voir une équipe qui n’en voulait peut-être pas assez, qui n’essayait pas assez, qui n’était pas dans son match. Ludovic Magnin de son côté accepte cette défaite avec calme. Il n’y avait pas de déception chez l’entraîneur lausannois.

Ludovic MagninEntraîneur du Lausanne-Sport

Actuellement, Lausanne pointe au 10e rang du classement général. Une défaite ce weekend pourrait voir le LS chuter encore. Alors, Ludovic Magnin sent-il plus de pression sur ses épaules?

Ludovic MagninEntraîneur du Lausanne-Sport

Dimanche après-midi, à la maison, une victoire face à Yverdon est-elle ainsi obligatoire?

Ludovic MagninEntraîneur du Lausanne-Sport

Le derby vaudois, ce sera donc dimanche au Stade de la Tuilière. Coup d’envoi à 14h15.

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Hockey

Théo Rochette: "J'ai travaillé la puissance"

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Théo Rochette a travaillé sa puissance cet été (© KEYSTONE/CYRIL ZINGARO)

Auteur d'un doublé décisif mardi soir lors du derby contre Genève, Théo Rochette a commencé sa deuxième saison à Lausanne de la meilleure des manières. Le centre de 22 ans a bien travaillé cet été.

Il était arrivé au LHC l'an dernier avec une Coupe Mémorial dans ses bagages et une saison à plus de 100 points. En 47 matches de saison régulière avec Lausanne, Théo Rochette avait atteint les 30 points (12 buts). Un très honnête total pour un joueur de son âge. Il avait ajouté 9 points en 19 parties de play-off, mais avait souffert physiquement en finale contre Zurich.

Alors cet été, le numéro 90 a travaillé pour être prêt à être dominant dans une ligue de plus en plus compétitive. "J'ai pris à peine un ou deux kilos, mais j'ai travaillé la puissance pour être plus rapide et plus explosif, confie le jeune homme. Je le sens sur la glace et ça me donne de la confiance quand je patine, je sens que je suis plus rapide que l'année passée."

Cette rapidité, Théo Rochette l'a parfaitement démontrée sur le 2-1 mardi face à Genève-Servette. Parfaitement lancé par Damien Riat, il a su prendre de vitesse la défense pour se retrouver en bonne position et battre Robert Mayer.

Parfait suppléant de Suomela

Mieux préparé que la saison dernière, Théo Rochette sait qu'il a toujours dû se battre et que même s'il possède des qualités techniques et une vision de premier ordre, rien ne lui est offert sur un plateau.

"J'ai toujours été le plus petit dans toutes les catégories par lesquelles je suis passé, note l'ancien capitaine des Remparts de Québec. Je pense que je m'en suis toujours très bien sorti. Maintenant c'est sûr que je veux ajouter du poids, mais je ne veux pas perdre cette vitesse. Je veux travailler en puissance avant de travailler en masse. Et la force va m'aider sur le long terme."

Contraint de composer sans Antti Suomela, blessé, Geoff Ward n'a pas hésité à envoyer son jeune joueur au centre de la première ligne avec Oksanen et Riat. Et cette promotion n'a pas fait peur au numéro 90: "On a connu l'alignement entre le match en Hongrie et le premier match de championnat. Ca fait plaisir de voir que le coach a confiance en moi. J'avais déjà joué avec Damien (réd: Riat) l'année passée, donc on se connaît un peu. Quant à Oksanen, c'est un nouveau joueur qui travaille très fort qui est bon dans les bandes. Il trouve toujours une façon de récupérer le puck et il a une bonne vision du jeu."

Le retour d'Antti Suomela pour les matches du week-end devrait rebrasser les cartes et l'alignement. Mais Théo Rochette a prouvé mardi qu'il avait les épaules pour tenir un rôle d'importance à Lausanne dans le futur.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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