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Vaud

Pour un double contrôle indépendant du dossier fiscal Broulis

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Un coin de voile sera levé sur la situation fiscale de Pascal Broulis. Après trois semaines de révélations, les députés vaudois ont consacré toute la matinée de mardi à débattre de la situation fiscale du conseiller d'Etat en charge des finances.

Par 105 voix contre 22 et 15 abstentions, le Grand Conseil a adopté une détermination déposée par Hadrien Buclin (Ensemble à Gauche), mais amendée par Grégory Devaud (PLR). Le texte prévoit que les déclarations d'impôt de Pascal Broulis de "ces dernières années" soient examinées par l'Inspectorat fiscal. Elles devront ensuite être validées par une expertise indépendante et externe, avant que le public soit informé.

Un peu plus tôt, le gouvernement a indiqué vouloir s’assurer que le dossier fiscal de Pascal Broulis est traité conformément à la loi. La présidente du Conseil d’Etat, Nuria Gorrite :

Nuria GorritePrésidente du Conseil d'Etat VD

Le contrôle fiscal externe devrait être réalisé par le professeur de droit fiscal Xavier Oberson qui enseigne à l'Université de Genève.

Concernant la domiciliation fiscale de Pascal Broulis, Nuria Gorrite a relevé que ni Lausanne, ni Sainte-Croix n'avait remis en cause la répartition des impôts de Pascal Broulis, respectivement un tiers et deux tiers. Quant aux 15'000 francs de déduction pour frais de transport, le calcul a été jugé "cohérent" à l'Administration cantonale des impôts.

Des réponses jugées intéressantes mais incomplètes par le député d’Ensemble à Gauche Hadrien Buclin, au micro de Margaux Habert :

Hadrien BuclinDéputé, Ensemble à Gauche, VD

Pour le principal intéressé, le débat du jour a surtout permis de remettre de l'ordre dans la discussion. Pascal Broulis est au micro de Charles Super :

Pascal BroulisConseiller d'Etat, DFIRE, VD

Les différents partis se sont aussi exprimés ce mardi au Grand Conseil. Pour le groupe des Verts, la déduction des frais de transport de Pascal Broulis pose problème. Même si le chef de groupe, Vassilis Venizelos, salue la volonté du Conseil d’Etat de faire toute la lumière :

Vassilis VenizelosDéputé, Verts, VD

Du côté du groupe socialiste, les réponses du gouvernement sont également saluées. Même si le Président du Parti socialiste vaudois, Stéphane Montangero, regrette que le chef des finances cantonales ait tardé à répondre aux interrogations :

Stéphane MontangeroPrésident, PSV

Sous les applaudissements, la Vert'libérale Claire Richard a dénoncé "un lynchage médiatique. Le PLR Marc-Olivier Buffat demandait de "l'empathie" pour une famille mise sous les feux des projecteurs.

Durant la séance, Jean-Michel Dolivo, d’Ensemble à Gauche, a expliqué « l’affaire Broulis » à l’aide d’une métaphore : si une caissière vole 20 francs dans la caisse, il y a rupture de confiance, et la femme est renvoyée. Alors, faut-il comprendre que l’extrême gauche souhaite la démission du conseiller d’Etat ? Les explications d’Hadrien Buclin, membre du groupe Ensemble à Gauche au Grand Conseil :

Hadrien BuclinDéputé, Ensemble à Gauche, VD

Mais au-delà de la situation fiscale du grand argentier, « l’Affaire Broulis » a soulevé d’autres questions. La loi datant de 1956, qui permet de s’acquitter de ses impôts dans deux communes, entre celle du domicile et celle de la résidence secondaire, est mise en cause. Pour le socialiste Stéphane Montangero, auteur d’une interpellation à ce sujet, elle n’est plus vraiment d’actualité. Le Conseil d’Etat traitera cette demande. Nuria Gorrite, présidente du Conseil d’Etat :

Nuria GorritePrésidente du Conseil d'Etat VD

Le Conseil d’Etat a trois mois pour répondre à cette interpellation. En revanche, le calendrier des expertises sur le dossier fiscal de Pascal Broulis doit encore être précisé par le gouvernement vaudois.

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2 Commentaires

2 Comments

  1. Jacques

    17 avril 2018 à 09:31

    La Broulismania sous enquête …
    Personne vaudra se réjouir du résultat de l‘enquête fiscale sur P. Broulis. Même pas les contribuables lésés par le Fisc.VD pour des surtaxations erronées et non remboursées (art. … ). D’autres non plus et qui ont reçu du même Fisc.VD des mandats de payement avec menace de poursuite pour des montants libérées dans les délais, depuis 18 mois ! Dès lors, les contribuables lésé ne s’étonnent plus du comportement de ce milieu privilégié et intouchable.. Scandaleux !

  2. Deriaz

    17 avril 2018 à 09:39

    Ceux qui jouent aux Pirates, ont-ils encore la place dans la vie publique ?
    Que Diable! Il semble bien que oui, c’est démocratique…nom d’un Ulysse !

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Économie

Vaud empoigne le dossier de la pénurie de logements

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Une première table ronde consacrée à la pénurie de logements dans le canton de Vaud a eu lieu lundi à Lausanne. (© KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

La première Table ronde vaudoise sur le logement a réuni lundi à Lausanne de nombreux acteurs du domaine. La rencontre a permis l'ouverture d'un dialogue durable. Des premières pistes de réflexion ont été dégagées en vue de l'élaboration d'un plan d'action de l'Etat visant à sortir le canton de la situation de pénurie d'ici la fin de la décennie.

Vaud connaît depuis plusieurs années une situation tendue sur le front du logement, avec un taux de vacance inférieur à 1,5% (1,14% en moyenne sur la période 2021-2023), rappelle le canton mardi dans un communiqué. Pour la conseillère d'Etat Christelle Luisier Brodard, inverser la situation passe par des solutions nourries d'un dialogue constructif entre les acteurs institutionnels, associatifs et économiques.

Echanges "très riches"

La première table ronde du logement a ainsi réuni à l'initiative du Département des institutions, du territoire et du sport (DITS) faîtières de communes, entrepreneurs, urbanistes, architectes, développeurs, maîtres d'ouvrage ou encore propriétaires et locataires. Ces" échanges très riches" entre l'Etat et les participants vont s'intensifier au cours des mois prochains.

L'objectif, annoncé par la cheffe du DITS, est l'établissement d'un plan d'action "logement". Son déploiement devra permettre au canton de sortir de la situation de pénurie à l'horizon 2028-2030.

"Le principe que nous lançons s'inscrit dans la continuité du plan d'action fédéral lancé en février et qui distingue les niveaux de compétences fédérale, intercantonale et cantonale. A l'échelle vaudoise, nous partageons tous une responsabilité vis-à-vis de la population de notre canton qui doit pouvoir se loger convenablement, selon ses aspirations et ses ressources", souligne la ministre, citée dans le communiqué.

Oppositions dans les communes

Revenant sur les causes du manque de logements, le canton cite le contexte de forte croissance démographique, une production d'appartements insuffisante et qui ralentit, une disponibilité foncière déficiente ou encore la raréfaction des matériaux et de la main-d'½uvre dans la construction.

Un autre phénomène récent freine également le rythme de création de logements: l'opposition de plus en plus marquée aux projets de nouveaux quartiers portés par les communes et qui nécessitent plusieurs années de procédure. Nombre de projets ont ainsi été refusés dans les urnes vaudoises ces dernières années, cela alors même que le cadre légal fédéral (LAT) exige une densification vers l'intérieur du milieu bâti.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Vaud

Une femme tuée par son compagnon dans son appartement à Vevey

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L'alerte du féminicide à Vevey a été donnée dans la nuit de vendredi à samedi passé (photo symbolique). (© Keystone/GABRIEL MONNET)

Une femme de 40 ans a été tuée samedi à Vevey (VD), a indiqué mardi la police cantonale. Selon les premiers éléments de l'enquête, cette Suissesse serait décédée à la suite de violences domestiques. L'auteur présumé, son compagnon, a été interpellé sur les lieux.

La femme a été retrouvée inanimée dans son appartement à la suite d'un appel d'urgence aux alentours de 02h30 dans la nuit de vendredi à samedi passé. Elle est décédée malgré l'intervention rapide des secours, a précisé la police vaudoise dans son communiqué.

Sur les lieux, un homme de nationalité suisse âgé de 32 ans a indiqué avoir blessé sa compagne au moyen d'un objet contondant, dans l'appartement qu'elle occupait à Vevey, écrit la police. Une enquête a été ouverte par le Ministère public afin de déterminer les circonstances de ce décès, "vraisemblablement consécutif à des violences domestiques".

En détention provisoire

Les investigations ont été confiées aux enquêteurs de la police de sûreté. Une procureure a demandé la mise en détention provisoire de l’auteur présumé au Tribunal des mesures de contraintes (TMC). L'enquête devra déterminer le déroulement des faits, ainsi que les éventuelles motivations qui l'entourent, afin de permettre aux autorités notamment d'établir si les conditions d'un féminicide sont réunies.

Cet événement a nécessité l'intervention de trois patrouilles de la Police Riviera, quatre patrouilles de la gendarmerie ainsi que des inspecteurs des brigades criminelle et de police scientifique de la police de sûreté, d'une ambulance et de médecins du Centre universitaire romand de médecine légale, détaille encore la police.

Rapport politique attendu

Pour rappel, l'année 2023 avait été marquée au printemps par deux féminicides au couteau, en l'espace de quatre jours, respectivement à Lausanne et à Vevey. En mai, la justice vaudoise avait, elle, condamné à quatorze ans de prison ferme un ex-toxicomane de 32 ans pour assassinat. En novembre 2018 à Yverdon-les-Bains, il avait étranglé son amie, laquelle était mère de trois jeunes enfants.

Fin mai de la même année, devant le Grand Conseil vaudois, la présidente du gouvernement Christelle Luisier Brodard avait annoncé que le Canton avait mandaté l'Université de Lausanne pour mener une étude sur le suivi des violences domestiques en terres vaudoises. Le rapport est attendu cette année.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Lausanne

Le PAC Lavaux retourne à la case commission

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Le dossier du PAC Lavaux doit repasser par la commission (photo d'illustration). (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le traitement du PAC Lavaux par le Grand Conseil vaudois est mis provisoirement en attente. Le dossier doit retourner en commission, qui devra se prononcer à nouveau sur certaines oppositions.

Une opposition de la Commission intercommunale de Lavaux (CIL) et de plusieurs Municipalités n'a pas été traitée de manière "équitable" lors de son premier passage en commission, à la suite de certaines "incompréhensions".

Toutes les oppositions concernant le périmètre du PAC Lavaux doivent être traitées de la même manière, en suivant le même arbre décisionnel, a expliqué la PLR Florence Gross. Sans cela, le dossier s'exposerait à de "multiples recours" et la procédure serait encore retardée, ont souligné plusieurs de ses collègues.

La conseillère d'Etat en charge du dossier, Christelle Luisier, a également relevé qu'un retour en commission constituait "la solution la plus propre". Elle a toutefois demandé que la commission se réunisse rapidement, afin que le Grand Conseil puisse reprendre sans tarder son examen du PAC Lavaux.

Dossier hors norme

C'est la troisième semaine de suite que le Grand Conseil se penchait sur ce plan d'affectation cantonal (PAC). Il devra donc y revenir à une date ultérieure pour finir le premier débat. Un second débat sera ensuite nécessaire. Mais celui-ci n'aura pas lieu avant plusieurs mois sachant qu'une mise à l'enquête complémentaire sera nécessaire.

Pour mémoire, le traitement du PAC Lavaux est exceptionnel, tant par sa complexité que par les compétences qui sont attribuées au Grand Conseil. Normalement, c'est le Conseil d'Etat qui adopte un tel plan et lève les oppositions déposées durant la mise à l'enquête publique (160 dans le cas du PAC Lavaux). Mais dans ce cas précis - et c'est une première historique dans le canton de Vaud -, cette tâche revient au Parlement.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Lausanne

"On ne sait pas lorsqu'une telle situation va se représenter"

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Responsable du 3x3 suisse, Domenico Marcario est confronté à de multiples défis (© KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le 3x3 masculin helvétique est à la croisée des chemins. Admise dans deux Tournois de Qualification Olympique, l'équipe de Suisse doit concrétiser son rêve.

La concurrence se fait de plus en plus grande, et la génération de la star suisse de la discipline Westher Molteni (36 ans) est plutôt en fin de cycle.

"Les JO, c'est notre voeu, c'est notre souhait. C'est un rêve qui est devenu un objectif. Avec ces entraînements spécifiques, c'est vraiment du concret", explique Domenico Marcario, responsable du 3x3 à Swiss Basketball, qui a ouvert ses portes à Keystone-ATS à l'occasion de l'un des quelque 30 entraînements spécifiques programmés à Lausanne dans l'optique de ces TQO.

"On a mis quelque chose en place, il y a une feuille de route, il y a un plan d'action et nous avons deux opportunités de nous qualifier pour les Jeux de Paris", poursuit le Québécois, conscient que le premier TQO (12-14 avril à Hong Kong) sera plus difficile à négocier que le troisième et dernier (16-19 mai à Debrecen).

D'une part, un seul ticket pour Paris sera attribué à Hong Kong, où huit équipes seront engagées et où la Suisse figurera dans un groupe très relevé avec les Pays-Bas et l'Autriche en favoris. D'autre part, si les membres de la Team Lausanne de 3x3 sont bien présents à Beaulieu pour cette première phase de préparation, ce n'est pas le cas des joueurs engagés avec Fribourg Olympic en basket "classique".

Natan Jurkovitz et Jonathan Kazadi étaient bien là lors du rassemblement en février. Mais pas Arnaud Cotture, qui a décliné cette convocation. Tous trois ne rentrent de toute manière pas en compte pour le TQO de Hong Kong, qui débutera six jours après la finale de Coupe de Suisse entre Olympic et les Lions de Genève. Ils seront en revanche disponibles pour la préparation au TQO prévu en mai, soit après la finale des play-off de SBL.

Un défi au quotidien

Si feuille de route il y a, elle reste difficile à esquisser. Entre les engagements à cinq, les tournois internationaux de 3x3 et les obligations professionnelles de ceux - nombreux - qui ne vivent pas que du basket, le coach Vladimir Ruzicic a une petite dizaine de joueurs sous ses ordres chaque lundi et chaque mardi.

"Ce n'est pas toujours simple à gérer", regrette Domenico Marcario, qui a dû convoquer des internationaux M23 dans un cadre élargi comprenant aussi Brunelle Tutonda, Tshi Kashama ou Titouan Vannay. "Il y a des défis logistiques, avec des joueurs qui ne jouent qu'au 3x3, et d'autres qui évoluent en club à cinq contre cinq et ne jouent que pendant l'été au 3x3", rappelle-t-il.

"Avec des tournois comme le premier TQO (réd: pour lequel la Suisse a récupéré une place initialement réservée à Israël) qui se déroulent en pleine saison de cinq contre cinq, il fallait trouver des solutions. C'est notre réalité et on en est là, avec certains joueurs qui ont pu être libérés par leur club (réd: Jonathan Dubas et Thomas Jurkovitz) et certains qui le seront plus tard", poursuit Domenico Marcario.

Il s'agit de saisir pleinement cette double opportunité. "On ne sait pas lorsqu'une telle situation va se représenter. Maintenant, il faut se focaliser sur notre premier objectif, qui est de performer dans le premier TQO, et on aura ensuite une éventuelle deuxième opportunité. Mais le fait d'avoir ces deux occasions montre qu'on a mis en place les choses nécessaires pour atteindre les plus hauts sommets que sont les JO", se réjouit Domenico Marcario.

Un trio indispensable

Est ce l'année ou jamais pour le 3x3 masculin suisse? "Je pense que oui", répond Westher Molteni, habitué aux tracas logistiques puisqu'il vit au Tessin tout en s'entraînant à Lausanne. "Quand le 3x3 a commencé à se développer, la Suisse était en avance sur de nombreux pays, mais nous sommes désormais un peu en retard", souligne-t-il.

"De plus en plus de nations ont des joueurs qui pratiquent exclusivement le 3x3, de manière professionnelle, alors qu'en Suisse le 3x3 dépend avant tout des initiatives privées. En Suisse, seuls la Team Lausanne et Montreux jouent au 3x3 toute l'année. Les autres équipes n'évoluent dans cette discipline que l'été, alors que la saison de 3x3 a déjà commencé", rappelle "King Wes".

L'expérience de la Team Lausanne est d'ailleurs indispensable. Sauf accident, la Suisse alignera le trio lausannois Westher Molteni-Gilles Martin-Marco Lehmann à Hong Kong, au côté d'un quatrième homme qui reste à désigner. "Nous connaissons nos adversaires, et les avons déjà tous battus", lâche Molteni.

Le Tessinois ne cache pas sa déception que tout le monde n'ait pas pleinement joué le jeu du 3x3 dès cette fin d'hiver. "La Suisse peut aller aux JO aujourd'hui, et dans l'avenir je ne vois pas vraiment d'autre option pour aller aux JO que le 3x3. C'est peut-être notre seule chance: le niveau moyen des autres pays augmente vraiment. Mais je comprends les clubs, leurs intérêts sont dans le cinq contre cinq. Et ils ont déjà fait un sacré pas en avant en libérant certains joueurs pour cette préparation", conclut-il.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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