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UBS écope d'une amende de 4,2 milliards

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La sanction infligée à UBS est la plus importante jamais prononcée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale. (archives) (©KEYSTONE/MELANIE DUCHENE)

Pour des fautes d'une "exceptionnelle gravité", le géant bancaire UBS a été condamné mercredi par le tribunal correctionnel de Paris à une amende de 3,7 milliards d'euros (4,2 milliards de francs).

Il s'agit de la plus lourde peine jamais infligée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale.

Le tribunal correctionnel de Paris a sanctionné la première banque privée au monde pour "démarchage bancaire illégal" et "blanchiment aggravé de fraude fiscale" de 2004 à 2012, des délits qui "trouvent leur source dans une organisation structurée, systémique et ancienne", a expliqué la présidente Christine Mée à l'audience.

Les avocats d'UBS, la maison mère, ont immédiatement annoncé leur intention de faire appel.

La filiale française du groupe, UBS France, a été condamnée, pour complicité des mêmes faits, à une amende de 15 millions d'euros.

Le tribunal a condamné solidairement la banque suisse UBS AG, sa filiale française et trois de ses anciens cadres à payer 800 millions d'euros de dommages et intérêts à l'Etat français, partie civile.

Cinq des six anciens cadres de la banque jugés se sont vu infliger des peines de prison avec sursis et des amendes allant jusqu'à 300.000 euros. Seul Raoul Weil, l'ex-numéro 3 d'UBS AG, a été relaxé, du fait de "sa position hiérarchique" dans l'entreprise, pas directement en prise avec la gestion du marché français.

Le jugement, la plus belle victoire du parquet national financier (PNF) depuis sa création en 2013 dans la foulée du scandale des comptes cachés de l'ex-ministre Jérôme Cahuzac, est particulièrement sévère pour la banque. Il sera scruté à la loupe sur les places financières à l'heure où le Brexit promet de faire de Paris un nouveau phare bancaire sur le Vieux Continent.

"C'est une décision qui va marquer l'histoire des poursuites en matière de blanchiment", s'est réjoui l'avocat de l'Etat français, Xavier Normand-Bodard. L'ancien ministre des Finances, Michel Sapin, a lui salué une décision qui "crédibilise" les outils français en matière de répression de la fraude et la corruption dans la loi de 2016 qui porte son nom.

Les anciens cadres de la banque suisse, peu loquaces, ont fait part de leur totale "incompréhension". A la Bourse suisse, l'action UBS a accusé le coup, enregistrant à la clôture une baisse de 2,7% à 12,50 francs.

"Confiance mise à mal"

"La notoriété mondiale de la structure bancaire utilisée et son savoir-faire éprouvé lui ont permis de mettre à mal la confiance qui doit régir tous les rapports de concurrence internationaux", a déclaré la présidente de la 32e chambre correctionnelle.

"A ce titre, le tribunal ne peut que constater que cette structure a fait constamment prévaloir ses intérêts financiers propres sur les prérogatives régaliennes de l'Etat français. Ce faisant, les fautes pénales relevées sont d'une exceptionnelle gravité", a souligné la magistrate.

La banque, qui a constamment nié avoir franchi la ligne rouge de la légalité, "conteste vigoureusement ce jugement" dans un communiqué, fustigeant une condamnation "étayée par aucune preuve concrète". UBS s'indigne d'une décision qui "revient à appliquer le droit français en Suisse", portant atteinte à la "souveraineté" helvète.

Le tribunal a considéré que le groupe suisse avait bien illégalement envoyé ses commerciaux en France pour piocher dans la riche clientèle d'UBS France, repérée lors de réceptions, parties de chasse ou rencontres sportives, et la convaincre d'ouvrir des comptes non déclarés en Suisse.

Pour masquer les mouvements de capitaux illicites entre les deux pays, la banque a mis en place une double comptabilité, selon la justice française: les "carnets du lait", utilisés pour comptabiliser les reconnaissances d'affaires dissimulées selon l'accusation.

La sanction infligée est, de loin, la plus importante jamais prononcée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale, depuis la condamnation en juillet 2017 de la banque lettonne Rietumu à une amende de 80 millions d'euros.

La plus grosse amende aussi, dépassant largement le montant négocié de 300 millions payé en novembre 2017 au fisc français par la filiale suisse de la Britannique HSBC qui avait ainsi évité un procès.

Ce procès restera comme celui d'une époque, de pratiques désormais combattues et d'une lutte qui allait aboutir, après la crise financière de 2007-2008, au principe d'échange automatique des données, signant sur le papier la fin du secret bancaire suisse.

En France, selon les estimations, entre 60 et 100 milliards d'euros d'impôts échappent encore chaque année à l'Etat du fait de la fraude.

 

(KEYSTONE-ATS)

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"L'édifice européen risque de perdre sa raison d'être", selon Conte

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(Roberto Monaldo/LaPresse via AP)
Le Premier ministre italien Giuseppe Conte appelle l'Union européenne "à ne pas commettre d'erreurs tragiques" face au coronavirus. Sinon "l'édifice européen risque de perdre sa raison d'être", souligne-t-il dans un entretien au quotidien Il Sole 24 Ore samedi.

"L'inertie laisserait à nos enfants le fardeau immense d'une économie dévastée", estime le Premier ministre dans les colonnes du quotidien de référence des milieux économiques et financiers. "Nous voulons être à la hauteur de ce défi. Alors lançons un grand plan, un 'European Recovery and Reinvestment Plan', qui soutienne et relance l'économie européenne toute entière."

Lors du Conseil européen de jeudi, "plus qu'un désaccord, il y a eu une confrontation dure et franche" avec la chancelière allemande Angela Merkel, "parce que nous sommes en train de vivre une crise qui fait un grand nombre de victimes chez nos concitoyens et cause une récession économique sévère".

Eviter des choix tragiques

"Je représente un pays qui souffre beaucoup et je ne peux pas me permettre de tergiverser", a-t-il observé, alors que l'Italie a enregistré plus de 9000 morts depuis l'arrivée de la pandémie dans la péninsule. "En Italie, mais aussi dans d'autres Etats membres, nous sommes contraints de faire des choix difficiles."

"Nous devons éviter de faire en Europe des choix tragiques. Si l'Europe ne se montre pas à la hauteur de ce défi sans précédent, l'édifice européen tout entier risque de perdre, aux yeux de nos propres citoyens, sa raison d'être", met-il en garde.

Lors du Conseil européen, "à mes collègues qui raisonnaient en terme de MES (Mécanisme européen de Stabilité, NDLR), j'ai répondu qu'il n'y avait pas besoin de s'épuiser, parce que ce n'est pas ce dont nous avons besoin maintenant", raconte-t-il.

"Le MES est un instrument mis au point pour porter secours aux Etats membres affrontant des tensions financières liées à des chocs asymétriques. Le coronavirus au contraire est en train de causer un choc symétrique, avec pour effet de plonger dans la dépression, de manière synchrone et totalement inattendue, nos systèmes économiques et sociaux."

Moment critique de l'histoire

Giuseppe Conte y voit "quelque chose de complètement différent par rapport à la crise de 2008. Nous nous trouvons à un moment critique de l'histoire européenne".

Dans cet entretien, il confirme aussi qu'avec le décret en préparation pour avril, "notre effort se montera (...) à bien plus de 50 milliards" d'euros, en y incluant les 25 milliards déjà mobilisés.

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Plus de 100'000 cas de Covid-19 recensés aux Etats-Unis

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L'Uptown Theater de Minneapolis, dans l'Etat du Minnesota. (AP Photo/Jim Mone)

Plus de trois milliards de personnes sont entrées samedi dans un nouveau week-end de confinement à travers le monde en raison du coronavirus, qui a déjà fait plus de 25'000 morts. Si la pandémie frappe de plein fouet l'Europe, elle se propage très vite aux Etats-Unis.

Ces derniers ont dépassé vendredi la barre des 100'000 personnes contaminées par la maladie à coronavirus 2019 (Covid-19), selon le comptage de l'université Johns-Hopkins. La veille, ils avaient déjà dépassé l'Italie et la Chine pour devenir le pays du monde à compter le plus de cas déclarés.

Désormais, les Etats-Unis dénombrent déjà près de 15'000 cas de plus que l'Italie et 20'000 de plus que la Chine. Le nombre de morts (1544) reste toutefois moins important aux Etats-Unis que dans ces deux pays. Le taux de mortalité de la maladie aux Etats-Unis, basé sur le nombre de cas recensés, est de 1,5%. Il est de 10,5% en Italie.

"Nous avons réalisé plus de tests que n'importe quel autre pays au monde et notre capacité continue à croître", a affirmé le président américain Donald Trump vendredi lors d'une conférence de presse de la Maison-Blanche.

Epicentre à New York

L'épicentre de l'épidémie aux Etats-Unis se situe à New York. L'Etat a enregistré plus de 500 morts et près de la moitié de la totalité des cas américains. Les hôpitaux y sont proches de la saturation.

"Nous sommes témoins d'un nombre croissant de cas, d'hospitalisations, d'admissions en unités de soins intensifs, de patients nécessitant des respirateurs artificiels", a déclaré Thomas Tsai, professeur de santé publique à Harvard. "Et, malheureusement, le taux de mortalité va suivre cette tendance. C'est simplement que cela va prendre plusieurs jours ou semaines."

Cette situation a incité le président américain à contraindre par décret le constructeur automobile General Motors à produire des respirateurs artificiels, vitaux pour les malades du Covid-19, toujours plus nombreux à être hospitalisés. L'équipement vient en effet à manquer après des semaines de pandémie.

La Russie, dernier grand pays à n'avoir encore pris aucune mesure de confinement généralisé, a décidé à compter de samedi de fermer ses restaurants et la plupart de ses commerces avant une semaine chômée. Les autorités espèrent que les Russes resteront ainsi chez eux, même sans y être obligés.

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Coronavirus - Trump signe le gigantesque plan de relance adopté par le Congrès

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(AP Photo/Evan Vucci)
Le président américain Donald Trump a signé vendredi le plan de relance adopté par le Congrès pour soutenir la première économie mondiale, asphyxiée par le coronavirus. Ces mesures mobiliseront 2000 milliards de dollars.

"Nous avons été frappés par l'ennemi invisible et nous avons été durement frappés", a déclaré M. Trump lors d'une cérémonie de signature dans le Bureau ovale. Le locataire de la Maison Blanche a une nouvelle fois prédit un rebond économique "spectaculaire" aux Etats-Unis une fois le combat contre le virus achevé.

Le texte prévoit notamment l'envoi d'un chèque de 1200 dollars à de nombreux Américains, près de 400 milliards de dollars d'assistance aux petites entreprises, et 500 milliards d'aide aux grandes sociétés, qui seront soumises à la surveillance d'un contrôleur général. Cent milliards de dollars sont destinés aux hôpitaux et 30 milliards sont destinés à financer la recherche sur les vaccins et traitements du Covid-19.

Il alloue également 25 milliards de dollars aux compagnies aériennes, quatre milliards aux compagnies de fret aérien et trois milliards aux entrepreneurs pour payer les salaires, en plus de 25 milliards de dollars de prêts et de garanties de prêts aux compagnies aériennes et de quatre milliards de dollars au fret aérien.

Rebondissements

Alors que les Etats-Unis sont devenus jeudi le premier pays affecté par le coronavirus, avec désormais plus de 86'000 cas détectés, et 1300 décès, le vote de ce plan historique à la Chambre des représentants vendredi a été marqué par plusieurs rebondissements.

Sa présidente démocrate Nancy Pelosi avait plaidé pour l'adoption rapide de ce texte par un vote oral, afin de ne faire rentrer à Washington qu'un petit nombre de parlementaires. Ce type de vote lève en effet l'obligation d'avoir un nombre minimum de membres de la Chambre dans l'hémicycle (ou "quorum", fixé ici à 216).

Mais sachant qu'un élu républicain, le libertarien Thomas Massie, menaçait de réclamer ce quorum et un vote classique, de nombreux parlementaires sont rentrés. Dans un rare consensus, la plupart des démocrates et républicains présents se sont alliés pour rejeter sa demande, précipitant l'adoption, par acclamation, du plan de relance.

Jusque dans les galeries

Afin de respecter les distances de sécurité pour éviter la propagations du virus, des parlementaires étaient exceptionnellement assis jusque dans les galeries de visiteurs, qui surplombent l'hémicycle.

Donald Trump avait tweeté dans la matinée que M. Massie devrait être exclu du parti républicain. "Il veut juste se faire de la publicité. Il ne peut pas l'empêcher, seulement retarder (le vote, ndlr), ce qui est à la fois dangereux et coûteux", a-t-il accusé.

Le Sénat l'avait approuvé à l'unanimité (96-0) dans la nuit de mercredi à jeudi.

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"Evolution dramatique" de l'épidémie en Afrique (responsable OMS)

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Les rues de Johannesburg en Afrique du Sud sont désertes, quelques heures après la mise en place d'un confinement national. EPA/KIM LUDBROOK
La directrice régionale de l'OMS pour l'Afrique a alerté sur "l'évolution dramatique" de l'épidémie de Covid-19 en Afrique. Une quarantaine de pays sont désormais touchés sur le continent contre un seul il y a un mois.

Dans un entretien à la chaîne France24, Matshidiso Rebecca Moeti a pointé du doigt "une augmentation géographique du nombre de pays et aussi l'augmentation du nombre de cas infectés".

"Il y a un mois, il n'y avait qu'un seul pays dans la région africaine de l'OMS, c'est à dire Afrique sub-saharienne et Algérie". Deux semaines plus tard, "il y avait cinq pays avec 50 cas. Maintenant, depuis deux ou trois jours, nous avons 39 pays avec environ 300 cas par jour", soit un total de 2234 cas à ce jour, a-t-elle détaillé.

"Il y avait aussi presque 40 décès rapportés et quelque 70 personnes guéries. Donc c'est une évolution très préoccupante", a-t-elle insisté, en appelant à son tour à "intensifier toutes les actions par les pays africains, avec l'appui de l'OMS et des partenaires".

Continent mal armé

Malgré les mesures prises dans une quarantaine de pays africains, de confinement, d'isolement des cas suspects, d'interdiction de regroupements religieux ou sportifs, de fermetures d'écoles dans 25 pays, le continent est mal armé pour faire face à une crise sanitaire de grande ampleur, a implicitement reconnu Matshidiso Rebecca Moeti, qui parle de "défi" à relever.

"C'est vrai que dans beaucoup de ménages africains, nous vivons dans de grandes familles. C'est très difficile parfois que tout le monde ait sa propre chambre. Il y a une vie communautaire très forte. Nous devons trouver d'autres moyens d'hygiène pour minimiser la propagation du virus", a-t-elle notamment relevé.

Selon elle, il faut "adapter les mesures" pour limiter la propagation du virus "au contexte africain" et "travailler avec ceux qui appuient l'accès à l'eau".

Mais elle a aussi noté que certains efforts portaient leurs fruits: "Il y a quelques semaines seulement deux pays avaient la capacité de diagnostic, maintenant nous sommes sommes arrivés à 42 pays capables de diagnostiquer la maladie".

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Coronavirus - Boris Johnson testé positif avec de "légers symptômes"

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EPA/WILL OLIVER
Le Premier ministre britannique Boris Johnson a annoncé vendredi avoir été testé positif au nouveau coronavirus, assurant continuer à diriger la réponse de son pays à la pandémie qui menace de submerger les hôpitaux du Royaume-Uni.

Avant le dirigeant conservateur de 55 ans, seul le prince Albert II de Monaco avait été officiellement contaminé par le Covid-19 parmi les chefs d'Etat et de gouvernement, tandis que la chancelière allemande Angela Merkel et le Premier ministre canadien Justin Trudeau se sont placés en isolement après avoir été en contact avec des personnes testées positives.

"J'ai développé de légers symptômes au cours de dernières 24 heures et j'ai été testé positif au coronavirus", a indiqué Boris Johnson sur Twitter. "Je reste confiné mais je continuerai à diriger la réponse du gouvernement par vidéoconférence alors que nous combattons le virus", a-t-il écrit, ajoutant: "ensemble, nous le battrons".

Dans une vidéo publiée sur le même réseau social, il a expliqué avoir eu de la fièvre et une "toux persistante" et avoir passé un test sur le conseil des médecins. Apparaissant en forme, assis à son bureau en costume cravate, il a remercié "tous ceux qui font ce que je fais, travailler depuis chez moi, afin d'arrêter la diffusion de ce virus de foyer à foyer".

Sa compagne Carrie Symonds attend un bébé pour l'été. Le gouvernement a recommandé aux femmes enceintes de rester chez elles, pour se protéger du Covid-19.

Si Boris Johnson n'est pas en mesure de travailler, ce sera le ministre des Affaires étrangères, Dominic Raab, qui assumera de manière temporaire le rôle de Premier ministre, a indiqué cette semaine le gouvernement.

Vidéo du prince Charles

Cette annonce choc intervient après un diagnostic positif touchant le prince Charles, 71 ans, qui "reste en bonne santé" selon ses services.

L'héritier du trône est apparu, pour la première fois depuis l'annonce de ce diagnostic mercredi, dans une vidéo diffusée par ses services, se joignant à ses compatriotes pour applaudir le personnel soignant à 21h00 (heure suisse) jeudi soir.

Reine en bonne santé

La reine Elizabeth II, 93 ans, se trouve, elle, depuis le 19 mars au château de Windsor, à une quarantaine de kilomètres à l'ouest de Londres.

La souveraine est en "bonne santé", a assuré le palais de Buckingham Palace. Elle a rencontré le Premier ministre pour la dernière fois le 11 mars, leurs deux derniers entretiens téléphoniques hebdomadaires ayant eu lieu par téléphone.

La propagation du Covid-19 s'est accélérée ces derniers jours au Royaume-Uni, les autorités recensant 115 décès en 24 heures. Le dernier décompte est de 578 morts liés à la maladie et de 11'658 cas de contamination officiellement recensés, a annoncé jeudi le gouvernement, qui a ordonné lundi à la population de rester chez elle pour freiner la propagation du virus.

Londres, l'une des plus grandes métropoles européennes, est particulièrement touchée, avec un afflux de malades qualifié jeudi de "tsunami" par un responsable du service public de santé.

Le ministre britannique de la Santé Matt Hancock a également été testé positif au nouveau coronavirus, a-t-il annoncé vendredi sur Twitter, peu après que le Premier ministre Boris Johnson a annoncé être lui-même infecté.

"J'ai été testé positif. Heureusement mes symptômes sont légers et je travaille depuis chez moi et je m'isole", a déclaré Matt Hancock sur Twitter.

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