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UBS écope d'une amende de 4,2 milliards

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La sanction infligée à UBS est la plus importante jamais prononcée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale. (archives) (©KEYSTONE/MELANIE DUCHENE)

Pour des fautes d'une "exceptionnelle gravité", le géant bancaire UBS a été condamné mercredi par le tribunal correctionnel de Paris à une amende de 3,7 milliards d'euros (4,2 milliards de francs).

Il s'agit de la plus lourde peine jamais infligée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale.

Le tribunal correctionnel de Paris a sanctionné la première banque privée au monde pour "démarchage bancaire illégal" et "blanchiment aggravé de fraude fiscale" de 2004 à 2012, des délits qui "trouvent leur source dans une organisation structurée, systémique et ancienne", a expliqué la présidente Christine Mée à l'audience.

Les avocats d'UBS, la maison mère, ont immédiatement annoncé leur intention de faire appel.

La filiale française du groupe, UBS France, a été condamnée, pour complicité des mêmes faits, à une amende de 15 millions d'euros.

Le tribunal a condamné solidairement la banque suisse UBS AG, sa filiale française et trois de ses anciens cadres à payer 800 millions d'euros de dommages et intérêts à l'Etat français, partie civile.

Cinq des six anciens cadres de la banque jugés se sont vu infliger des peines de prison avec sursis et des amendes allant jusqu'à 300.000 euros. Seul Raoul Weil, l'ex-numéro 3 d'UBS AG, a été relaxé, du fait de "sa position hiérarchique" dans l'entreprise, pas directement en prise avec la gestion du marché français.

Le jugement, la plus belle victoire du parquet national financier (PNF) depuis sa création en 2013 dans la foulée du scandale des comptes cachés de l'ex-ministre Jérôme Cahuzac, est particulièrement sévère pour la banque. Il sera scruté à la loupe sur les places financières à l'heure où le Brexit promet de faire de Paris un nouveau phare bancaire sur le Vieux Continent.

"C'est une décision qui va marquer l'histoire des poursuites en matière de blanchiment", s'est réjoui l'avocat de l'Etat français, Xavier Normand-Bodard. L'ancien ministre des Finances, Michel Sapin, a lui salué une décision qui "crédibilise" les outils français en matière de répression de la fraude et la corruption dans la loi de 2016 qui porte son nom.

Les anciens cadres de la banque suisse, peu loquaces, ont fait part de leur totale "incompréhension". A la Bourse suisse, l'action UBS a accusé le coup, enregistrant à la clôture une baisse de 2,7% à 12,50 francs.

"Confiance mise à mal"

"La notoriété mondiale de la structure bancaire utilisée et son savoir-faire éprouvé lui ont permis de mettre à mal la confiance qui doit régir tous les rapports de concurrence internationaux", a déclaré la présidente de la 32e chambre correctionnelle.

"A ce titre, le tribunal ne peut que constater que cette structure a fait constamment prévaloir ses intérêts financiers propres sur les prérogatives régaliennes de l'Etat français. Ce faisant, les fautes pénales relevées sont d'une exceptionnelle gravité", a souligné la magistrate.

La banque, qui a constamment nié avoir franchi la ligne rouge de la légalité, "conteste vigoureusement ce jugement" dans un communiqué, fustigeant une condamnation "étayée par aucune preuve concrète". UBS s'indigne d'une décision qui "revient à appliquer le droit français en Suisse", portant atteinte à la "souveraineté" helvète.

Le tribunal a considéré que le groupe suisse avait bien illégalement envoyé ses commerciaux en France pour piocher dans la riche clientèle d'UBS France, repérée lors de réceptions, parties de chasse ou rencontres sportives, et la convaincre d'ouvrir des comptes non déclarés en Suisse.

Pour masquer les mouvements de capitaux illicites entre les deux pays, la banque a mis en place une double comptabilité, selon la justice française: les "carnets du lait", utilisés pour comptabiliser les reconnaissances d'affaires dissimulées selon l'accusation.

La sanction infligée est, de loin, la plus importante jamais prononcée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale, depuis la condamnation en juillet 2017 de la banque lettonne Rietumu à une amende de 80 millions d'euros.

La plus grosse amende aussi, dépassant largement le montant négocié de 300 millions payé en novembre 2017 au fisc français par la filiale suisse de la Britannique HSBC qui avait ainsi évité un procès.

Ce procès restera comme celui d'une époque, de pratiques désormais combattues et d'une lutte qui allait aboutir, après la crise financière de 2007-2008, au principe d'échange automatique des données, signant sur le papier la fin du secret bancaire suisse.

En France, selon les estimations, entre 60 et 100 milliards d'euros d'impôts échappent encore chaque année à l'Etat du fait de la fraude.

 

(KEYSTONE-ATS)

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Ski: la saison 2019-2020 a été la pire depuis 20 ans dans le monde

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La Suisse, qui a maintenu ses stations ouvertes mais qui a perdu une partie des touristes étrangers, devrait observer une baisse d'environ 25% cette saison (Archives © KEYSTONE/ANTHONY ANEX)

La saison 2019-2020 a été la "pire" depuis une vingtaine d'années pour l'industrie du tourisme de ski dans le monde en raison de la pandémie, estime un rapport publié mardi. Il projette une saison 2020/21 plus mauvaise encore. La Suisse n'est pas épargnée.

Le nombre de journée-skieurs a baissé de 18% dans le monde entre octobre 2019 et octobre 2020 par rapport à la saison précédente, écrit le Suisse Laurent Vanat dans son rapport international 2021 du tourisme de ski et de montagne, qui fait référence.

Mi-mars 2020, la pandémie de Covid-19 a brutalement interrompu une saison d'hiver 2019-20 qui avait "très bien commencé" dans les Alpes malgré un hiver particulièrement chaud en Europe, et la quasi totalité des pays de ski ont fermé leurs stations.

Si les petites stations n'ont pas perdu un grand nombre de skieurs, celles situées en haute altitude "ont perdu deux mois de saison" au printemps 2020, explique à l'AFP Laurent Vanat, spécialiste du tourisme de ski et gérant d'un cabinet de conseil à Genève.

L'Asie plus touchée

L'Asie-Pacifique (16% du marché mondial du ski) a été plus durement touchée car atteinte en premier par l'épidémie, avec une baisse du nombre de forfaits vendus de 31%, contre 15% en France par rapport à la moyenne des dernières années.

La précédente saison, 2018-2019, avait été "la meilleure depuis vingt ans" au niveau mondial, selon le rapport de l'an passé. La fréquentation est globalement stable depuis une vingtaine d'années. Pour la saison actuelle, c'est "la grande inconnue", note M. Vanat, "il est difficile de faire encore aujourd'hui un pronostic".

Une chose est sûre: en France, l'un des rares pays à avoir fermé ses stations avec l'Italie et l'Allemagne, "ça va être une catastrophe totale", alors qu'en Chine, "ça ne s'est pas mal passé du tout", tout comme aux Etats-Unis.

Baisse de 25% en Suisse

La Suisse, qui a maintenu ses stations ouvertes mais qui a perdu une partie des touristes étrangers, devrait observer une baisse d'environ 25% cette saison, estime l'expert. "Tout le monde sait que l'hiver 2020/21 sera encore pire dans de nombreux pays", ajoute-t-il.

Il note cependant un "regain d'intérêt pour l'apprentissage du ski" en période de pandémie, où les "pistes vides (...) se sont transformées en zones d'apprentissage pour les débutants".

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L'Allemagne approuve un durcissement de la loi anti-Covid

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Cette loi constitue une victoire pour Angela Merkel, partisane d'une ligne stricte pour combattre le virus. (©KEYSTONE/EPA/Andreas Gora / POOL)

Le gouvernement allemand a approuvé mardi un durcissement de sa loi sur la protection contre les infections. Elle lui permet dorénavant d'imposer des restrictions harmonisées sur tout le territoire pour mieux combattre la pandémie de Covid-19.

Cette loi confère à l'Etat des pouvoirs accrus face aux régions avec lesquelles les tensions s'étaient multipliées ces derniers temps. Jusqu'ici, les mesures de lutte contre le coronavirus ont été décidées laborieusement entre le gouvernement et les Länder, compétentes en matière sanitaire en vertu du fédéralisme allemand.

Ce projet, qui doit encore être ratifié par le Bundestag, prévoit que si l'incidence, qui mesure les infections sur une semaine, est supérieure à 100 pendant trois jours, l'Etat fédéral imposera des couvre-feux nocturnes, la réduction des contacts entre personnes privées ou encore la fermeture de magasins jugés non essentiels, a indiqué la chancellerie à l'AFP.

Au-dessus d'une incidence de 100, les écoles n'accueilleront que les élèves testés deux fois par semaine et elles devront fermer lorsque le taux d'incidence dépassera 200.

Des couvre-feux nationaux

C'est aussi la première fois que des couvre-feux à l'échelle nationale pourront être imposés automatiquement pour tenter de juguler la vague épidémique. Les autres mesures confirment les restrictions déjà en place depuis fin 2020 dans le pays.

Cette loi constitue une victoire pour Angela Merkel, partisane d'une ligne stricte pour combattre le virus. Elle avait jusqu'ici eu toutes les peines à s'entendre avec certains barons régionaux qui appliquaient avec plus ou moins de zèle les décisions prises pourtant avec leur aval.

Alors que l'Allemagne avait plutôt bien géré la première vague épidémique au printemps dernier, elle a peiné à juguler la seconde cet automne et désormais la troisième, marquée par l'arrivée de variants plus contagieux.

Mardi, l'incidence sur une semaine était de 140,9 pour tout le territoire allemand où 10'810 nouvelles infections ont été recensées en 24 heures et 294 décès, selon l'institut Robert Koch (RKI). En début de semaine, le pays a franchi la barre symbolique des 3 millions d'infections au Covid-19 depuis le début de la pandémie.

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Le Japon va rejeter de l'eau de Fukushima à la mer

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Environ 1,25 million de tonnes d'eau contaminée sont actuellement stockées dans plus d'un millier de citernes à proximité de la centrale nucléaire accidentée de Fukushima, (Image d'archives - ©KEYSTONE/EPA/KIMIMASA MAYAMA)

Le Japon va rejeter à la mer, après traitement, de l'eau issue de la centrale nucléaire accidentée de Fukushima (nord-est). C'est ce qu'a annoncé mardi le Premier ministre Yoshihide Suga, malgré l'opposition que rencontre ce projet.

Cette décision met un terme à sept années de débats sur la manière de se débarrasser de l'eau provenant de la pluie, des nappes souterraines ou des injections nécessaires pour refroidir les coeurs des réacteurs nucléaires entrés en fusion après le gigantesque tsunami du 11 mars 2011.

L'eau sera rejetée "après s'être assuré qu'elle est à un niveau (de substances radioactives, ndlr.) nettement en-dessous des standards de sécurité", a déclaré M. Suga, ajoutant que le gouvernement japonais prendrait "des mesures" pour empêcher que cela ne nuise à la réputation de la région.

Plus d'un million de tonnes d'eau

Environ 1,25 million de tonnes d'eau contaminée sont actuellement stockées dans plus d'un millier de citernes à proximité de la centrale nucléaire accidentée il y a dix ans dans le nord-est du Japon. Une décision était d'autant plus urgente que les limites de la capacité de stockage de l'eau sur place pourraient être atteintes dès l'automne 2022.

L'eau destinée à être relâchée dans cette opération, qui devrait prendre plusieurs années, a été filtrée à plusieurs reprises pour être débarrassée de la plupart de ses substances radioactives (radionucléides), mais pas du tritium, lequel ne peut pas être éliminé avec les techniques actuelles.

Cette option, privilégiée au détriment d'autres scénarios, comme une évaporation dans l'air ou un stockage durable, est notamment très contestée par les pêcheurs et les agriculteurs de Fukushima qui redoutent que cela ne dégrade davantage l'image de leurs produits auprès des consommateurs.

"Nous prenons cette décision au sérieux", a déclaré mardi Tomoaki Kobayakawa, le patron de Tepco, l'opérateur de la centrale nucléaire endommagée. "Nous prendrons des mesures pour empêcher que des rumeurs néfastes ne circulent" à l'encontre de l'agriculture, des forêts, de la pêche et du tourisme locaux, a-t-il ajouté.

Vive opposition

"La gestion de l'eau contaminée est une question que l'on ne peut pas éviter" dans le cadre de la reconstruction à Fukushima, avait déclaré M. Suga à la presse mercredi dernier après sa rencontre avec le dirigeant de la fédération des coopératives de pêche du Japon, vivement opposée au projet.

Le gouvernement "nous a dit qu'il ne rejetterait pas l'eau (à la mer, ndlr.) sans l'adhésion des pêcheurs", a déclaré à la chaîne de télévision publique NHK Kanji Tachiya, responsable d'une coopérative locale de pêche à Fukushima, mardi matin avant l'annonce de la décision. "Maintenant, ils reviennent là-dessus et nous disent qu'ils vont rejeter l'eau, c'est incompréhensible", a-t-il ajouté.

Les voisins du Japon, avec qui Tokyo entretient des relations houleuses sur fond de contentieux historique, ont aussi manifesté leur mécontentement. La Chine a qualifié mardi "d'extrêmement irresponsable" l'approche du Japon qui "va gravement nuire à la santé et à la sûreté publiques dans le monde ainsi qu'aux intérêts vitaux des pays voisins".

La Corée du Sud a exprimé de "vifs regrets" après cette décision qui représente "un risque pour l'environnement maritime".

Le gouvernement américain, allié de Tokyo, a cependant exprimé son soutien à l'opération, notant que le Japon avait "pesé les options et les effets, avait été transparent dans sa décision et sembl(ait) avoir adopté une approche en accord avec les normes de sûreté nucléaire internationalement reconnues".

"Enormes ennuis pour l'avenir"

Début 2020, des experts commissionnés par le gouvernement avaient recommandé le rejet en mer, une pratique déjà existante au Japon et à l'étranger sur des installations nucléaires en activité.

Le tritium n'est dangereux pour la santé humaine qu'à très haute dose, selon des experts. L'agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) plaide aussi pour l'option d'une dilution en mer.

L'organisation environnementale Greenpeace a cependant appelé à poursuivre le stockage de l'eau jusqu'à ce que la technologie permette de la décontaminer complètement. "La décision de rejeter de l'eau contaminée dans l'océan va laisser d'énormes ennuis pour l'avenir", a déclaré Greenpeace lundi dans un communiqué.

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Genève

Les taxis français manifestent à la frontière avec la Suisse

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Les taxis français protestent contre les contrôles de leurs autorisations à travailler en territoire helvète. (Image d'archives - ©KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

Des dizaines de taxis français manifestent depuis lundi matin à plusieurs postes frontières près de Genève pour dénoncer l'application d'une règle limitant leurs déplacements en Suisse.

Depuis 6H30, taxis, VTC et autres transporteurs freinent le passage des voitures allant en Suisse sur les postes frontières de Bardonnex, Vallard et Ferney-Voltaire, a précisé à l'AFP Eric Poligot, de la Fédération des taxis indépendant de Haute-Savoie (FTI 74), confirmant une information du quotidien Le Dauphiné Libéré.

Ils protestent contre les contrôles de leurs autorisations à travailler en territoire helvète, menés depuis environ un an par les autorités suisses en vertu d'une règle ancienne, rarement vérifiée jusque-là, explique le syndicat.

Selon lui, une directive européenne de 2005, relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, autorise en effet les taxis à travailler un maximum de 90 jours par an en Suisse, avec obligation de déclarer ces journées au moins huit jours à l'avance.

Les autorités genevoises étaient peu regardantes avant 2020, assure Eric Poligot. Mais ces derniers mois, plusieurs de ses collègues qui ne s'étaient pas déclarés auprès du canton ont été stoppés à la frontière et contraints d'appeler un taxi helvète pour poursuivre le trajet de leurs clients, le plus souvent jusqu'à l'aéroport de Genève, raconte-t-il.

"C'est intolérable de dire à un client +écoutez, on change de véhicule+. On n'est pas des charters, on est des taxis, on fait du porte à porte", poursuit Eric Poligot, assurant que lui et ses collègues n'effectuent que des trajets transfrontaliers avec le bassin genevois, sans faire de "cabotage" en Suisse.

En discussions avec la préfecture de Haute-Savoie depuis six mois pour essayer de trouver un arrangement écrit, le syndicat suggère par exemple l'utilisation de macarons ou de la technologie pour fluidifier les contrôles à la frontière.

"Si demain les gens ne peuvent plus venir, ils vont atterrir à Lyon: il y a un enjeu économique pour l'aéroport de Genève et le canton", estime ce chauffeur de taxi.

La manifestation filtrante doit se poursuivre toute la journée, le syndicat devant rencontrer les services de l'Etat en France dans l'après-midi.

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International

Le prince Philip, époux d'Elizabeth II, s'est éteint "paisiblement" à près de cent ans

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Le prince Philip, époux de la reine Elizabeth II, est mort vendredi à l'âge de 99 ans au château de Windsor (Archives © KEYSTONE/EPA/KAREL PRINSLOO)

Le prince Philip est mort "paisiblement" vendredi à l'âge de 99 ans au château de Windsor, près de Londres. Il a soutenu sans faille pendant plus de sept décennies son épouse, la reine Elizabeth II.

"C'est avec un profond chagrin que sa majesté la reine annonce la mort de son époux bien aimé le prince Philip, duc d'Edimbourg", selon un communiqué du palais de Buckingham. "Son Altesse royale est décédée paisiblement ce matin au château de Windsor", a précisé le palais.

Des palais royaux aux capitales étrangères en passant par le monde des courses hippiques ou du football, témoignages de sympathie et condoléances ont afflué du monde entier pour rendre hommage au prince, qui aurait eu 100 ans le 10 juin.

Tempérament impétueux

Connu pour son tempérament impétueux et gaffeur, mais surtout pour son dévouement sans faille à la royauté, le duc d'Edimbourg, né prince de Grèce et du Danemark, avait été hospitalisé récemment pendant un mois pour une infection et un problème cardiaque.

Jusqu'aux funérailles, limitées par la pandémie de coronavirus, le Royaume-Uni observera une période de deuil national.

L'annonce de leur déroulement reviendra à Buckingham palace, mais la société royale College of Arms, en charge du protocole, affirme qu'il ne s'agira pas d'obsèques d'Etat. Conformément aux souhaits du prince Philip, la cérémonie se tiendra la chapelle Saint-George du château de Windsor. En raison de la pandémie, il sera demandé au public de ne pas de s'y rendre.

Une vie "extraordinaire"

Devant Downing Street, le Premier ministre britannique Boris Johnson a salué "la vie et le travail extraordinaires" du prince Philip. "Nous sommes en deuil, avec Sa Majesté la reine, nous lui présentons nos condoléances, à sa famille", a déclaré le chef du gouvernement conservateur.

Les événements publics gouvernementaux sont annulés, parmi lesquels la sortie au pub de Boris Johnson qui était prévue pour marquer leur réouverture lundi, après plus de trois mois de confinement. Les partis politiques ont décidé de suspendre la campagne en vue des élections locales du 6 mai.

Au palais de Buckingham, dans le coeur de Londres, où les drapeaux sont en berne, des Britanniques se succèdent pour déposer des fleurs au pied des grilles, malgré l'appel des autorités à ne pas se rassembler, pandémie oblige.

Hommages

Les hommages ont afflué du monde entier, notamment du Commonwealth et des familles royales européennes. Le roi Felipe VI et la reine d'Espagne ont salué son sens "du service et du dévouement".

Joe Biden a salué "les décennies d'action dévouée" de l'époux de la reine, Angela Merkel son "sens du devoir, tandis que le chef de la diplomatie française Jean-Yves Le Drian a rendu hommage au "destin européen" du prince né en Grèce, témoin d'un siècle de turbulences et "d'espoirs" sur le Vieux Continent.

Le duc d'Edimbourg avait été admis le 16 février dans un hôpital privé de la capitale britannique, le King Edward VII, officiellement pour une infection. Il avait ensuite subi "avec succès" début mars une intervention pour un problème cardiaque préexistant dans un autre établissement londonien.

Après son hospitalisation, il était retourné le 16 mars à Windsor, à l'ouest de Londres, où il passait le confinement avec son épouse de 94 ans.

Record de longévité

L'hospitalisation du prince Philip était survenue dans une période de crise pour la famille royale, avec la diffusion le 7 mars aux Etats-Unis d'une interview explosive du prince Harry, son petit-fils, et de sa femme Meghan Markle.

Le prince Philip, né à Corfou le 10 juin 1921 avec les titres de prince de Grèce et du Danemark, a battu en 2009 le record de longévité des conjoints de monarques britanniques, jusque là détenu par Charlotte, épouse de George III.

Envoyé en Ecosse pour suivre sa scolarité, il fait ses classes à partir de 1939 dans l'armée britannique, au Royal Naval College de Dartmouth (sud de l'Angleterre).

Il rencontre à cette époque la princesse Elizabeth. Leur union est célébrée le 20 novembre 1947. Ils ont eu quatre enfants (Charles, Anne, Andrew et Edward).

Plus de 22'000 engagements

Le duc d'Edimbourg a pris sa retraite en août 2017, après avoir participé à plus de 22'000 engagements publics officiels depuis l'accession de son épouse au trône en 1952.

En janvier 2019, il avait eu un spectaculaire accident de voiture lorsque sa Land Rover avait percuté un autre véhicule en sortant d'une allée du domaine de Sandringham et s'était renversée. Indemne, il avait alors renoncé à conduire.

Le prince Philip et Elizabeth II ont célébré en novembre 2017 leurs noces de platine au château de Windsor. Les cloches de l'abbaye de Westminster, où ils s'étaient mariés le 20 novembre 1947, avaient sonné pendant plus de trois heures à cette occasion.

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