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Suisse

Le procureur de la Confédération Michael Lauber démissionne

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Le procureur général de la Confédération Michael Lauber a annoncé sa démission (archives). (©KEYSTONE/PETER KLAUNZER))
Le procureur général de la Confédération Michael Lauber démissionne. Il continue toutefois à rejeter fermement les accusations de mensonge, dit-il vendredi dans un bref communiqué du Ministère public de la Confédération.

Michael Lauber réagit à une décision du Tribunal administratif fédéral (TAF) publiée le même jour. Saisi par le Procureur général lui-même, le TAF juge que les reproches formulés à son encontre sont fondés en partie seulement. La sanction, qui correspondait à 8% de son salaire annuel, est réduite à 5%.

Le TAF admet en partie le recours déposé par Michael Lauber contre la décision rendue le 2 mars dernier par l'Autorité de surveillance du Ministère public de la Confédération (AS-MPC). L'arrêt n'est pas définitif et peut être attaqué devant le Tribunal fédéral.

A l'issue d'une enquête disciplinaire liée aux rencontres du Procureur général avec le président de la FIFA Gianni Infantino, l'Autorité de surveillance avait conclu à des violations graves et répétées du devoir de fonction. Elle avait prononcé une sanction équivalant à une réduction de 8% de son salaire annuel.

Dans l'intérêt des institutions

"Je respecte la décision du Tribunal administratif fédéral", écrit M. Lauber. "Je continue toutefois à rejeter fermement l’accusation de mensonge. Cependant, le fait que l’on ne me croie pas en qualité de Procureur général est préjudiciable au Ministère public de la Confédération"

Par conséquent, et dans l'intérêt des institutions, M. Lauber offre sa démission à la commission judiciaire compétente. Les modalités seront discutées avec cette dernière directement. Aucun autre commentaire ne sera donné en l’état, ajoute le communiqué du MPC.

Réagissant dans un communiqué, l'AS-MPC souligne que les manquements de M. Lauber sont confirmés pour l'essentiel par le TAF. La dissimulation de la troisième rencontre avec M. Infantino constitue en particulier une violation grave du devoir de fonction.

L'Autorité de surveillance souligne que les déclarations du Procureur fédéral ont été l'élément déclencheur de la procédure disciplinaire. L'intéressé, "qui n'est ni conscient ni convaincu de l'illégalité de ses actes", a porté atteinte à la réputation du MPC, conclut-elle

Droit d'être entendu

Dans son arrêt, le TAF a admis que le droit d'être entendu du Procureur général avait été violé dans la procédure disciplinaire: l'intéressé n'a pas eu accès à certains documents. Cependant, ce grief a été corrigé devant le TAF lorsque M. Lauber a pu consulter l'ensemble du dossier.

En revanche, les juges de Saint-Gall confirment que le magistrat se trouvait en conflits d'intérêts lorsqu'il s'est chargé des autorisations de témoigner à ses collaborateurs. Ces tâches auraient dû être déléguées à des procureurs suppléants.

Mais le TAF relativise son comportement jugé déloyal par l'AS-MPC. Certes, les propos de M. Lauber lors de sa conférence de presse de mai 2019 étaient excessifs mais le rapport de confiance avec l'autorité était déjà rompu à l'époque.

Le TAF estime que rien ne permet d'établir que les participants à la rencontre du 8 juillet avec M. Infantino se soient entendus au préalable sur leurs déclarations à l'AS-MPC. Celle-ci retenait là une grave violation du devoir de fonction de la part du Procureur général.

Décision valable

Quant à la rencontre du 16 juin 2017, le TAF juge invraisemblable qu'aucun des participants n'en ait souvenir: "Un tel cas d'amnésie collective relève de l'aberration". Dans ce cas, le Procureur a délibérément caché la vérité à l'AS-MPC, souligne la cour.

Le TAF conclut que M. Lauber s'est rendu coupable de plusieurs violations du devoir de fonction. Dans ces conditions, l'enquête disciplinaire a abouti à une décision formellement valable. Les juges administratifs reprochent cependant à l'autorité le ton parfois très agressif adopté dans le rapport.

Ainsi, l'AS-MPC a exagéré en affirmant que le Procureur général avait fait preuve d'une mauvaise compréhension de sa profession. L'autorité de surveillance a omis ainsi les aspects progressistes de son action et les évaluations positives décernées par le passé.

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Suisse

Le Conseil fédéral souhaite raccourcir la quarantaine

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Le Conseil Fédéral souhaite réduire la durée de la quarantaine. Il propose trois options. (©KEYSTONE/PETER KLAUNZER)

Le Conseil fédéral souhaite permettre aux personnes en quarantaine pour 10 jours après un contact avec une personne infectée au coronavirus ou rentrant d'une zone à risque d'en sortir après sept jours en cas de test négatif. Cette proposition de modification d'ordonnance, publiée jeudi par le gouvernement, est en consultation auprès des cantons jusqu'à vendredi.

Dans le détail, le Conseil fédéral propose trois options. La première prévoit la levée de la quarantaine pour les contacts en cas de test négatif au septième jour. La deuxième permettrait de sortir de quarantaine en cas de test négatif au premier et au septième jours.

La troisième variante exigerait un test négatif au cinquième jour après le dernier contact avec la personne infectée. Mais, puisqu'une proportion importante de personnes développe des symptômes après le cinquième jour, le Conseil fédéral souligne qu'une fin de la mesure à cette date ne serait possible que si un second test est réalisé le septième jour et que les cantons peuvent en garantir le contrôle.

Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) est favorable à la première option. Cette solution permettrait de réduire la durée de la quarantaine avec un risque minime de nouvelles infections et une charge de travail supplémentaire "raisonnable" pour les cantons, note le DFI.

Tests aux frais des voyageurs

Dans le cas des quarantaines pour les voyageurs en provenance d'Etats ou zones présentant un risque élevé d'infection, le Conseil fédéral propose une stratégie similaire. Selon le projet de révision de l'ordonnance, la personne entrant en Suisse doit être en mesure de présenter le résultat d'un test PCR négatif.

Au septième jour, cette dernière peut, à ses frais, se soumettre à un test PCR ou rapide, dont le résultat négatif mettrait fin à la quarantaine, avec l'accord de l'autorité cantonale.

Les voyageurs qui ne peuvent pas présenter de test négatif à leur arrivée disposent de 48 heures pour contacter le canton compétent, sous peine d'amende. Selon les nouvelles dispositions proposées, les compagnies aériennes sont chargées de contrôler que les passagers disposent d'un résultat de test PCR négatif avant l'embarquement.

Fournir ses coordonnées à l'entrée

Le Conseil fédéral souhaite également que toute personne provenant d'une zone à risque doive enregistrer ses coordonnées à son entrée sur le territoire suisse, quel que soit le moyen de transport utilisé. Les voyageurs arrivant d'une zone qui ne présente pas un risque élevé d'infection devraient aussi fournir leurs coordonnées, mais uniquement s'ils arrivent par avion, bus, train ou bateau.

Le Conseil fédéral propose en outre de lever l'interdiction des vols au départ du Royaume-Uni et de l'Afrique du Sud. "Pour ces deux pays, il s'agit d'appliquer le même régime que pour tous les autres Etats tiers", note le gouvernement.

Pour mémoire, les associations professionnelles et les partenaires sociaux avaient demandé une réduction de la période de quarantaine en septembre.

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Suisse

Les écoles ne devraient pas fermer dans l'immédiat

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Une fermerture des écoles aurait des effets négatifs. (©KEYSTONE/PETER SCHNEIDER)

Les écoles obligatoires et postobligatoires ne devraient pas fermer dans l'immédiat. Le Conseil fédéral n'entend pas reprendre la main sur le dossier. C'est une compétence des cantons, a insisté le président de la Confédération Guy Parmelin devant la presse. Pour l'instant, il n'est pas nécessaire de fermer les établissements.

D'autant plus que l'enseignement à distance aurait des répercussions négatives, aussi bien sur la santé psychique des enfants et des jeunes que sur leur scolarité, comme le montrent les conclusions de la Conférence des directeurs cantonaux de l'instruction publique (CDIP) et la task force scientifique. Toutes deux recommandent de maintenir les écoles ouvertes.

Pour la task force, l'enseignement présentiel ne devrait être interdit que si la situation épidémiologique devenait dangereuse ou très dangereuse. Et il devrait être limité au secondaire.

Les mesures prises jusqu'à maintenant ont permis d'éviter des flambées importantes dans les écoles. D'autres mesures pourraient toutefois être nécessaires en cas de large propagation des nouvelles variantes du coronavirus. Des discussions sont en cours pour élaborer différents scénarios à appliquer aux seuls établissements du secondaire.

Pourtant, le canton d'Argovie a déjà décidé mercredi que les étudiants du secondaire II, à savoir des gymnases et des écoles professionnelles, passeront à l'enseignement à distance dès lundi prochain et jusqu'à fin février. Le but est de réduire la forte présence de ces étudiants dans les transports publics. Des exceptions sont toutefois prévues, notamment pour les élèves qui ont besoin d'un soutien particulier.

Baisse des infections

Actuellement, le nombre de nouvelles contaminations, d'hospitalisations et de décès est en baisse, a encore précisé Guy Parmelin. La population se plie dans l'ensemble bien aux nouvelles règles adoptées par le Conseil fédéral.

La situation épidémiologique reste toutefois tendue en raison de la propagation des nouvelles variantes nettement plus contagieuses. Le nombre de contaminations dues à ces mutations continue de doubler chaque semaine.

De plus, une nouvelle souche plus contagieuse, en provenance du Brésil, est venue s'ajouter à celles de Grande-Bretagne et d'Afrique du Sud. Aucune contamination en dehors du Brésil n'a été recensée jusqu'à présent. Les voyageurs en provenance du pays sont déjà soumis à une interdiction d'entrée sur le territoire suisse. Et le Brésil a été placé mercredi sur la liste des zones concernées par la quarantaine.

Appel à se faire vacciner

Pour le Conseil fédéral, il est impératif d'abaisser immédiatement et de manière significative le nombre de cas afin d'éviter une augmentation incontrôlée des contaminations par les nouvelles variantes, ainsi qu'une surcharge du système de santé.

La vaccination, dont l'organisation commence à prendre forme, est le meilleur moyen "pour mettre fin à la situation intolérable que nous vivons au quotidien", a ajouté le ministre, appelant la population à se faire vacciner. "Il faut le faire pour protéger nos proches, pour que les gens puissent gagner leur vie et les entreprises reprendre leurs activités et assurer la prospérité du pays."

Guy Parmelin a également rappelé que les personnes ne faisant pas partie des groupes prioritaires peuvent déjà s'inscrire. "Nous sommes prêts à vacciner toutes les personnes qui le souhaitent."

La Suisse a reçu environ 500'000 doses de vaccin. De nouvelles doses sont en cours d'acquisition et de nouveaux contrats doivent être conclus avec d'autres fabricants.

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Suisse

Migros revient sur la suspension du complément RHT

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(Image d'illustration © KEYSTONE/Urs Flueeler)

Migros va continuer de verser aux collaborateurs du commerce de détail touchés par des mesures de chômage partiel l'intégralité de leur salaire. La suppression décriée des 20% de différence par rapport à l'indemnité prescrite pour réduction de l'horaire de travail (RHT) ne devrait finalement toucher que les salariés d'Hotelplan.

En raison de "l'évolution positive du commerce de détail coopératif", le géant orange a décidé de continuer à verser aux collaborateurs concernés "une compensation couvrant la différence par rapport à l'indemnité de chômage partiel de 80% prévue par la loi", pouvait-on lire mardi dans un communiqué.

Concrètement, la décision concerne l'ensemble des collaborateurs dépendant des dix coopératives de la fédération: supermarchés, restaurants, Fitness et centres de loisirs, Ecole Club et les marchés spécialisés (M-Electronics, Micasa, SportXX, Do it + Garden et OBI). Elle ne s'applique pas aux filiales du groupe comme Denner, Digitec Galaxus, M-Industrie ou encore Hotelplan.

Durement mis à mal par les restrictions mises en place pour enrayer la pandémie, le voyagiste de Migros avait dû recourir massivement au chômage partiel, mais dans ce cas précis, "la décision de ne plus compenser les 20% de différence par rapport à l'indemnité standard remonte au début de l'été, compte tenu des difficultés de la branche", a confié un porte-parole du groupe à AWP.

Concernant les autres filiales, la décision de couvrir ou non la différence incombe à chacune des entités, même si pour le moment, celles-ci sont parvenues à tirer leur épingle du jeu dans la crise sanitaire, Digitec Galaxus profitant même fortement de l'explosion du commerce en ligne, qui a amené l'entreprise à embaucher plusieurs centaines de collaborateurs.

Intégralité du salaire garantie

"Les collaborateurs du commerce de détail sont assurés de recevoir l'entier de leur salaire, quelle que soit leur situation", a assuré le porte-parole, rappelant que cette décision, prise lundi soir par les coopératives, s'est traduite par des coûts supplémentaires d'environ 30 millions de francs l'année dernière.

"Grâce à cette prestation volontaire de Migros, les collaborateurs concernés continueront à recevoir 100% de leur salaire régulier pendant la période de fermeture, comme cela a été le cas en 2020", affirme le distributeur dans son communiqué.

L'information dévoilée par le Sonntagsblick selon laquelle Migros envisageait ne plus compenser intégralement le manque à gagner de ses employés au chômage partiel avait suscité une levée de boucliers et un commentaire indigné d'Unia, qui avait dénoncé le contraste avec les propos positifs tenus par le patron Fabrice Zumbrunnen concernant les bons résultats de 2020.

Le syndicat avait également souligné qu'en période de crise, il est essentiel que la consommation intérieure ne s'effondre pas et que, pour les petits salaires, chaque franc gagné est vite dépensé, ce qui contribue à soutenir l'économie.

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La Suisse condamnée à cause de sanctions pour mendicité

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Une Roumaine analphabète, appartenant à la communauté rom et née en 1992, avait été condamnée en janvier 2014 à 500 francs d'amende pour mendicité sur la voie publique. (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a condamné mardi la Suisse pour avoir infligé une lourde amende à une mendiante roumaine. Celle-ci avait été sanctionnée pour mendicité sur la voie publique à Genève.

"La Cour estime que la sanction infligée à la requérante ne constituait une mesure proportionnée ni au but de la lutte contre la criminalité organisée, ni à celui visant la protection des droits des passants, résidents et propriétaires des commerces", explique l'institution judiciaire du Conseil de l'Europe, installée à Strasbourg.

Une Roumaine analphabète, appartenant à la communauté rom et née en 1992, avait été condamnée en janvier 2014 à 500 francs d'amende pour mendicité sur la voie publique. Cette femme, qui n'avait pas de travail et ne touchait pas d'aide sociale, a été ensuite placée cinq jours en détention provisoire pour ne pas avoir payé l'amende.

"Placée dans une situation de vulnérabilité manifeste, la requérante avait le droit, inhérent à la dignité humaine, de pouvoir exprimer sa détresse et essayer de remédier à ses besoins par la mendicité", a considéré la CEDH.

La Cour a donc jugé que la Suisse avait violé l'article 8 protégeant le droit au respect de la vie privée et familiale de la convention européenne des droits de l'Homme. La Suisse doit verser à la requérante 922 euros pour dommage moral.

Amnistie

A Genève, la mendicité est interdite depuis 2008. Fermement opposée à la criminalisation de la mendicité, la coalition Ensemble à Gauche se réjouit de ce jugement qui est "une étape dans la lutte contre cette disposition inique".

Le groupe a déposé dans la foulée du verdict un projet de loi d’abrogation de la disposition ainsi que l’amnistie et l’indemnisation de toutes les personnes condamnées depuis son entrée en vigueur. Le Grand Conseil genevois devra se prononcer.

De son côté, l'exécutif cantonal maintient le statu quo. "Nous allons continuer à décerner des amendes", a déclaré le conseiller d'Etat Mauro Poggia mardi soir au 19:30 de la RTS. Mais d'indiquer que des rapports plus fouillés sur la situation personnelle seront effectués lors des interpellations, notamment des enquêtes sur place avec des commissions rogatoires pour savoir dans quelle situation vivent les personnes concernées dans leur pays d'origine.

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Ecole de recrues: système informatique toujours perturbé

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A l'image de cet étudiant genevois, ils sont près de 4800 jeunes gens à débuter leur école de recrues à domicile. (©KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Le système informatique censé permettre aux recrues de l'armée d'entamer leur instruction en ligne ne fonctionnait toujours pas bien mardi. La cause du problème n'a en outre pas encore été identifiée.

"La situation est meilleure", mais le système "n'est pas encore stable à 100%", il y a toujours des lenteurs, a indiqué à l'agence Keystone-ATS Stefan Hofer, porte-parole du Département fédéral de la défense (DDPS).

Vers 09h00 mardi, environ 2500 recrues étaient en ligne, a-t-il précisé. Lundi en fin de journée, plus de 3000 des 4800 recrues à domicile qui débutaient leur instruction le même jour avaient pu se connecter.

Les cours manqués devront être rattrapés. L'armée a prévu six heures d'instruction par jour, mais les jeunes gens concernés peuvent aménager leur journée comme ils l'entendent. Au total 12'000 jeunes ont entamé leur école de recrues, dont 7200 qui l'effectuent en caserne.

Le groupe actuellement à domicile entrera lui en service le 8 février. Ce début échelonné permet de réduire les risques d’infection au Covid-19 au sein de la troupe.

APPENDICE: A l'image de cet étudiant genevois, ils sont près de 4800 jeunes gens à débuter leur école de recrues à domicile.
CREDIT: KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT

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