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Suisse

Pas de taxe sur les billets d’avion

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Le Conseil national ne veut pas taxer les billets d'avion en Suisse pour compenser les émissions de CO2 (archives). (©KEYSTONE/CHRISTIAN MERZ)

Le Conseil national ne veut pas d’une taxe sur les billets d’avion pour compenser l’impact du trafic aérien sur le climat. Il a rejeté lundi par 93 voix contre 88 et 8 abstentions une proposition en ce sens lors de l’examen de la loi sur le CO2.

Le trafic aérien a un impact considérable sur le climat. Il représente plus de 18% de l’impact climatique causé par l’homme en Suisse, a expliqué Eric Nussbaumer (PS/BL). Or, en Suisse, l’industrie aéronautique n’est pas touchée par les mesures de lutte contre le réchauffement climatique.

Une taxe d’incitation serait la solution, a-t-il défendu. D’autant plus que les Suisses voyagent deux fois plus que les habitants des pays voisins à des prix extrêmement bon marché, a ajouté Lisa Mazzone (Verts/GE). Malgré le soutien d’une partie du PDC, du PVL et du PBD, l’idée de taxer les billets d’avion a fait long feu.

Ajouter une taxe ne fera rien de plus qu’affaiblir les compagnies suisses face à la concurrence étrangère, a craint Christian Imark (UDC/SO). Il ne faut pas charger la barque.

La taxe aurait été prélevée dès 2022. Elle se serait montée à 30 francs au maximum pour les vols en Europe et 50 francs pour les vols intercontinentaux.

Taxe sur les carburants

Le National s’est aussi prononcé sur la part des compensations d’émission de CO2 requise des importateurs de carburants. La part à réaliser devrait atteindre 90% en 2030, dont 20% au minimum en Suisse en 2030. Le Conseil fédéral avait prévu au minimum 15%. Il souhaitait aussi qu’au minimum 5% des émissions soient compensées par l’utilisation des carburants renouvelables, mais le plenum n’en a pas voulu.

Dans ce contexte, le prix de l’essence devrait augmenter. Le National a fixé à 8 centimes par litre au maximum la majoration. Ce seuil est réaliste, a relevé Stefan Müller-Altermatt (PDC/SO). Hans Grunder (PBD/BE) aurait voulu une limite à 13 centimes.

Une minorité UDC et PLR a tenté de fixer le seuil à 5 centimes par litre. Si l’essence renchérit, il faudra s’attendre à un référendum et à un non du peuple, a prévenu Christian Imark, se référant une fois de plus aux gilets jaunes français.

Le National est resté cohérent avec la décision prise la semaine dernière sur l’accord avec l’Union européenne visant à coupler les systèmes suisse et européen d’échange de quotas d’émission. La taxe sur le CO2 sera remboursée aux exploitants d’installations qui participent au système comme proposé par le Conseil fédéral.

Sanctions réduites

Le National a aussi divisé par deux le montant des sanctions pour les importateurs de carburants qui ne remplissent pas leurs obligations en matière de compensation des émissions de CO2. Il devrait se monter à 160 francs par tonne de CO2 non compensé.

Les exploitants d’installations et les compagnies aériennes devront verser à la Confédération 125 francs par tonne d’équivalent C02 à la Confédération pour les émissions non couvertes par des droits d’émission. Le Conseil fédéral avait prévu un montant de 220 francs. Ces deux propositions émanaient du PLR, largement soutenu par l’UDC.

Plusieurs décisions

La semaine dernière, le Conseil national a décidé à une voix près de fixer la limite du réchauffement planétaire à 1,5 degré au lieu de 2 degrés. Mais il a pris plusieurs autres décisions rendant la loi moins contraignante.

Si l’objectif reste une baisse de moitié des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 par rapport à 1990, le conseil a renoncé de justesse à fixer un objectif de réduction en Suisse. Le gouvernement proposait que 60% des mesures de compensation soient nationales.

Le National a également remplacé les objectifs de réduction dans la loi par la notion plus générale de valeur indicative. Les nouvelles voitures de tourisme ne devraient pas dépasser la valeur moyenne de 95 grammes de CO2 par kilomètre entre 2021 et 2024.

Le Conseil national refuse aussi de faire un geste en faveur des voitures électriques. Pas question que les importateurs puissent ne pas compter ce type de véhicules dans leur parc de véhicules neufs.

Le Conseil national terminera mardi la discussion sur la loi sur le CO2, qui doit permettre à la Suisse de respecter les engagements de l’Accord de Paris. Le dossier passera ensuite aux mains du Conseil des Etats.

 

(KEYSTONE-ATS)

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Fisc: l’Union européenne sort la Suisse de la liste grise

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La Suisse n'est plus un paradis fiscal. (©KEYSTONE/ANTHONY ANEX)

La Suisse est définitivement retirée de la liste grise des paradis fiscaux établie par l’Union européenne. Les ministres des 28 ont suivi jeudi à Luxembourg la recommandation de leurs ambassadeurs, ont confirmé à Keystone-ATS des observateurs sur place.

Cette décision était attendue. Les groupes d’experts de l’Union avaient en effet déjà recommandé à la mi-septembre que la Suisse soit retirée de la liste grise. La modification entre en vigueur dès la publication des annexes révisées au Journal officiel de l’UE, précise le secrétariat d’Etat aux questions financières internationales (SFI) dans un communiqué.

La condition posée pour retirer la Suisse de la liste grise était l’acceptation par le peuple helvétique de la réforme de l’imposition des entreprises liée au financement de l’AVS (RFFA). Le pays a désormais un système fiscal compatible avec l’OCDE et l’UE. La nouvelle loi fiscale doit entrer en vigueur au 1er janvier 2020.

Réactions contrastées

La Suisse faisait partie de la liste dite « grise », qui regroupe tous les mauvais élèves en matière fiscale ayant pris des engagements non encore concrétisés, depuis le début de son établissement par l’UE le 5 décembre 2017.

« Si la Suisse sort de cette liste, c’est un succès pour moi. La meilleure liste, c’est la plus courte », s’est félicité le commissaire européen aux Affaires économiques, Pierre Moscovici, lors d’une conférence de presse à Luxembourg.

L’ONG Oxfam, qui lutte contre l’évasion fiscale, a en revanche regretté cette décision de la part des ministres des Finances de l’UE. « La Suisse a aboli ses régimes fiscaux préférentiels, mais elle offre encore aux entreprises des incitations fiscales importantes et des taux bas. Cela continuera probablement d’attirer les entreprises qui cherchent à éviter de payer leur juste part d’impôt », a-t-elle déclaré dans un communiqué.

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Les CFF épinglés dans un indice du Forum économique mondial

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L'efficacité des trains suisses est moins bonne selon le WEF qui a dévoilé son indice sur la compétitivité des pays (archives). (©KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

La Suisse recule à nouveau dans l’indice annuel de compétitivité du Forum économique mondial (WEF). Après avoir perdu en 2018, pour la première fois depuis 2009, sa première place, elle perd un rang et est 5e. L’efficacité des trains est notamment mise en cause.

L’année dernière, la baisse de trois positions de la Suisse avait été expliquée par une nouvelle méthodologie qui plaçait les Etats-Unis devant en prenant en compte de nouveaux critères comme les nouvelles technologies ou encore le capital social. Le pays du président Donald Trump est cette année dépassé par Singapour dans l’indice dévoilé mercredi, en raison des effets des tensions commerciales avec la Chine.

Les Etats « qui mettent un accent » notamment sur les infrastructures, les compétences ou l’innovation dans leurs politiques économiques « sont davantage couronnés de succès », a affirmé le président du WEF Klaus Schwab. Selon le rapport, la productivité et la durabilité sont très différentes entre certains pays à la même compétitivité.

Contrairement à 2018 où la valeur absolue de son résultat était restée la même, la Suisse perd 0,3 point. Pour autant, elle arrive première dans deux des 13 axes, alors qu’elle n’avait pas atteint cette position en 2018.

La Suisse fait mieux que les 140 autres pays en terme de stabilité économique et de compétences. En revanche, elle est pénalisée par la taille de son marché, un critère où elle n’occupe que la 39e position.

Première pour Internet

Parmi plus de 100 sous-indicateurs, la Suisse est devant notamment sur le taux d’abonnements à Internet sur des appareils fixes ou encore la dynamique de la dette. En revanche, elle recule de la 1e à la 3e place sur l’efficacité des trains. La Suisse est à nouveau épinglée pour la complexité de ses tarifs, mais aussi sur la réglementation des conflits d’intérêts ou le taux d’imposition du travail.

Parmi les autres territoires qui figurent dans les dix premiers, Hong Kong est troisième, devant les Pays-Bas. Derrière la Suisse, le Japon devance l’Allemagne, la Suède, la Grande-Bretagne et le Danemark.

Plus largement, le WEF relève que la plupart des économies sont toujours confrontées à une croissance de la production inexistante ou peu élevée. Celles qui ont investi dans le capital humain, l’amélioration des institutions, le dynamisme des affaires ou encore la capacité d’innovation seront mieux placées pour la relancer, ajoute l’organisation.

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Suisse

Lancement du référendum contre la chasse

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Lynx, loup, castor ou héron cendré pourront être abattus sans avoir provoqué de dégâts (image symbolique). (©KEYSTONE/APA/APA/NATIONALPARK KALKALPEN/MARC GRAF)

La loi sur la chasse est ratée et inacceptable aux yeux des organisations de protection de l’environnement et des animaux. Elles ont officiellement lancé mardi le référendum contre cette loi adoptée en septembre par le Parlement.

La réforme est un échec et extrêmement inquiétante. Elle anéantit la protection des espèces menacées au lieu de la renforcer, critiquent mardi ProNatura, le WWF Suisse, BirdLife Suisse, le Groupe Loup Suisse et zoosuisse qui demandent un retour à la case départ.

Ces organisations rappellent que les animaux protégés pourront être tués simplement parce qu’ils existent. Si le loup, le castor, le lynx ou le héron cendré dérangent les paysans, les chasseurs, les pisciculteurs ou les politiciens, ils pourront être abattus sans avoir provoqué de dégâts. Aucune mesure préventive ne doit être prise préalablement, souligne Urs Leugger-Eggimann, secrétaire central de Pro Natura.

Le Parlement a aussi raté l’opportunité de protéger enfin le lièvre brun ou la bécasse des bois. La loi prévoit aussi l’élaboration d’une liste des animaux régulables par la chasse. Le Conseil fédéral pourra la modifier à loisir, sans passer par le Parlement. La protection des animaux n’est plus assurée.

Différents régimes

La révision prévoit un transfert de compétences de la Confédération aux cantons en matière de protection des espèces. Chaque canton sera libre d’interpréter à sa façon la protection.

Il y a donc un risque réel de réactions irrationnelles et de voir apparaître une grande variété de régimes, rappelle David Gerke, président du Groupe Loup Suisse. Par ailleurs, si la chasse est du ressort des cantons, la protection des espèces est clairement l’affaire de la Confédération comme le stipule la Constitution fédérale.

Une telle délégation de compétence contrevient également à la Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, selon les organisations. Cette dernière demande aux Etats signataires de protéger les espèces; elle ne prévoit pas de délégation de responsabilités à des instances subordonnées. De l’avis de l’Office fédéral de l’environnement, elle sera respectée malgré tout.

Retour à la loi actuelle

La loi actuelle jouit d’un large soutien de la part des chasseurs, des agriculteurs, des gardes-faune, des protecteurs de l’environnement et de la population en général. Elle est un compromis intelligent. Elle permet à la fois des tirs individuels ciblés et des régulations de populations.

Les organisations environnementales sont ouvertes à trouver des solutions si le peuple s’oppose à la révision. Selon M. Leugger-Eggiman, la mouture adoptée par le Parlement contient des éléments intéressants, comme une réglementation contraignante des corridors à faune. Une régulation du loup est aussi envisageable à certaines conditions.

De manière générale, une nouvelle loi sur la chasse et la protection doit renforcer la protection des espèces menacées et non l’affaiblir. Les succès isolés ne doivent pas faire oublier que l’état de la biodiversité est globalement dramatique en Suisse, souligne Océane Dayer, responsable politique au WWF. En Suisse, une espèce sur trois est menacée, dénonce-t-elle.

Délai en janvier

Elles ont jusqu’au 16 janvier 2020 pour récolter 50’000 signatures. Les organisations sont convaincues d’y parvenir.

Selon un sondage gfs, demandé par les organisations, 72% des personnes refusent le tir à titre préventif d’animaux protégés, précise M. Leugger-Eggimann. Plus de trois quarts d’entre elles sont contre le tir de loups si des mesures de protection de troupeaux n’ont pas été prises.

La Protection suisse des animaux (PSA) soutient le référendum, a-t-elle annoncé lundi. Elle ne fait pas partie du comité et agit de son côté. Pour les régions de montagnes en revanche, la réforme constitue un pas dans la bonne direction.

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Suisse

Référendum du PS contre un « bonus aux riches »

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Le PS ne veut pas de cadeau fiscal pour les familles aisées (image symbolique). (©KEYSTONE/ELISABETH REAL)

Le peuple doit pouvoir se prononcer sur l’augmentation des déductions fiscales pour les enfants. Le PS a lancé un référendum contre une « bonification fiscale pour les parents riches ».

Le PS n’a pas mâché ses mots lundi devant la presse. Le parti a désigné l’augmentation générale des déductions fiscales comme un « désastre », un « scandale », un « cadeau fiscal » aux familles aisées.

La réforme, adoptée en septembre par le Parlement, vise à permettre aux familles de bénéficier de déductions plus élevées pour les frais de garde des enfants par des tiers (25’000 contre 10’100 francs actuellement). Mais cela n’a pas suffi au PDC, à l’UDC et au PLR, critique le parti socialiste.

A la faveur d’une proposition individuelle du PDC, ils ont inclus une augmentation de la déduction générale pour les enfants de 6500 à 10’000 francs sur le revenu imposable. Contre l’avis du Conseil fédéral et de la gauche.

Cette déduction n’a plus rien à voir avec le projet initial. Elle est diamétralement opposée à l’objectif réel du projet qui est de favoriser la conciliation entre famille et carrière, a souligné Anita Fetz. Les mères resteront à la maison au lieu de reprendre une activité lucrative: « c’est une prime aux fourneaux. »

De plus, le projet ne coûtera plus 10 millions de francs, mais 350 millions, soit 35 fois plus que prévu, a précisé M. Levrat. Il n’y a jamais eu de discussion sur les conséquences de ce geste alors que les cantons devraient assumer 74 millions de charges supplémentaires.

Un geste pour les riches

Environ 70% de cette somme ira aux 12% des ménages ayant un revenu imposable supérieur à 100’000 francs. Les familles aisées le seront encore plus alors qu’elles n’ont pas besoin de ce cadeau fiscal, a analysé Mme Fetz.

Et de souligner que ni la classe moyenne, ni les familles ne seront aidées. Près de 45% des familles avec enfants ne paient pas d’impôt fédéral direct. Elles ne tireront aucun bénéfice de la mesure imposée par la droite.

Augmenter la déduction générale revient à transformer un projet de politique familiale en projet pour alléger les impôts des ménages à hauts revenus, a fustigé le PS. En effet, deux tiers des familles, soit celles qui ont un revenu entre zéro et 75’000 francs, ne recevraient que 10% de la bonification.

Concubins « punis »

Ainsi, les couples à revenu unique ayant deux enfants devraient toucher un salaire imposable de 200’000 francs pour obtenir la réduction la plus élevée, soit 910 francs sur la facture des impôts. Avec un revenu brut de 170’000 francs, l’allégement ne serait que de 290 francs.

Il faudrait un salaire de 300’000 francs pour que les couples à deux revenus avec deux enfants jouissent de la déduction maximale. Mais, « la classe moyenne ne commence pas à 300’000 francs », a affirmé M. Levrat. Et de rappeler qu’à Fribourg, seuls 10% de la population gagne plus de 100’000 francs.

Les concubins s’en sortent encore moins bien. Pour bénéficier de la réduction maximale, ils doivent gagner au minimum 1 million de francs. Jusqu’à 200’000 francs, l’aide n’est que de 257 francs.

Des mesures plus efficaces

Selon Christian Levrat, l’efficacité d’une politique familiale ne passe pas par les impôts. Il serait plus judicieux d’utiliser ces fonds pour réduire directement et spécifiquement les tarifs des crèches ou des écoles de jour. Ou pour augmenter les réductions des primes maladies.

Le PS privilégie les crédits d’impôts qui sont déduits directement du montant de l’impôt au lieu d’être déduits du revenu imposable. Une telle mesure profiterait à tous.

L’enveloppe permettrait aussi de financer un congé paternité de quatre semaines. Un projet auquel se sont opposés l’UDC et le PLR, a rappelé Cédric Wermuth.

Le peuple a déjà dit non

De plus, rappelle le PS, cette revendication reprend celle de l’initiative pour les familles de l’UDC. Le parti de droite avait exigé que les déductions soient égales pour les enfants gardés par des tiers ou dans un cadre familial. Le peuple a rejeté ce texte en novembre 2013 par 58,5%.

Le PS dispose de 100 jours à partir de mardi pour déposer 50’000 signatures. Les Verts, les Vert’libéraux et les syndicats devraient s’allier au PS. Le président du parti s’est imparti Noël comme délai. « Nous sommes sûrs de gagner en votation ».

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La cheffe Tanja Grandits à nouveau sacrée « Cuisinier de l’année »

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Tanja Grandits rejoint le cercle fermé des chefs totalisant 19 points. (©Lucia Hunziker)

Tanja Grandits, cheffe du restaurant bâlois Stucki, obtient pour la deuxième fois le titre de « Cuisinier de l’année » décerné par le guide gastronomique GaultMillau Suisse. L’Allemande rejoint le cercle fermé des chefs totalisant 19 points sur 20.

Tanja Grandits est récompensée pour ses créations « singulières, de très haut vol, qui remportent tous les suffrages dans l’historique restaurant Stucki », a communiqué lundi Ringier Axel Springer Suisse, éditeur du GaultMillau Suisse. « Pour parvenir à ce résultat, elle a su s’entourer d’une brigade d’exception, le chef Marco Böhler en tête. »

La cuisinière est apparue sur le radar du guide helvétique il y a quatorze ans. Les testeurs l’avaient dénichée dans une auberge de campagne thurgovienne. Depuis, ils n’ont jamais cessé de la garder à l’œil. « A présent, Tanja Grandits a atteint le sommet », se réjouit Urs Heller, rédacteur en chef du GaultMillau Suisse.

Celle que la rédaction du guide surnomme « Miss 1000 volts » avait été déjà été sacrée « Cuisinier de l’année » 2014. C’était la première fois qu’une femme remportait ce titre seule en tête. Elle avait alors obtenu 18 points.

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