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Genève

Un premier client de VW gagne en justice en Suisse

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L'importateur AMAG a été condamné pour la première fois dans le cadre du Dieselgate en Suisse mais annonce qu'il fera recours contre la décision d'un tribunal genevois (archives). (© KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER)

Un client de Volkswagen qui avait acheté un véhicule avec un moteur manipulé a gagné pour la première fois en Suisse dans le cadre du Dieselgate. Le Tribunal de première instance de Genève a condamné l'importateur AMAG à le rembourser. Celui-ci dit faire recours.

Dans le jugement du 21 octobre, dévoilé mardi soir par l'avocat de cet individu, Jacques Roulet, il admet que le véhicule était inapte à la circulation parce que trop polluant. Le client devra être remboursé du prix d'achat, sous déduction d'indemnités couvrant les kilomètres pour lesquels la voiture a été utilisée.

AMAG se voit également contrainte de payer les frais de justice et les dépens. Au total, le plaignant devrait recevoir un peu plus de 17'400 francs. Dans une lettre datée de mardi, Me Roulet demande "publiquement" à Volkswagen et à l'importateur d'indemniser l'ensemble de ses clients, plus de six ans après le scandale du Dieselgate.

Il relève que l'entreprise automobile a été condamnée à des amendes dans plusieurs pays. Il ajoute "espérer qu'AMAG ne fera pas appel de ce jugement" pour lui éviter de devoir mener "quelques centaines de nouveaux procès". Et l'avocat d'appeler ses homologues défendant les deux sociétés à discuter d'un dédommagement des clients.

Mais dans une prise de position relayée mardi soir par la RTS, AMAG ne renonce lui pas à cette lutte. "Le jugement n'est pas définitif", explique l'entreprise. Volkswagen a admis avoir trafiqué 11 millions de ses voitures diesel pour masquer le niveau réel de leurs émissions les plus toxiques. En Suisse, près de 180'000 clients ont été trompés.

Il y a une dizaine de jours, dans le volet pénal, le Ministère public de la Confédération (MPC) avait affirmé vouloir cesser la procédure pénale contre le constructeur et l'importateur. Il ajoutait manquer de justifications "pour prononcer une ordonnance pénale ou une mise en accusation".

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Genève

Des données à foison pour cartographier le sous-sol genevois

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Des camions identiques à celui qui figure sur cette photo ont envoyé des vibrations dans le sous-sol genevois. Les données récoltées par ces petits capteurs doivent maintenant être traitées (archives). (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

Le canton de Genève possédera bientôt une image en 3D de son sous-sol, grâce à une campagne de prospection qui a permis de récolter de gigantesques quantités de données. L'ambition, à terme, sera de s'appuyer sur ces informations pour développer la géothermie.

Pendant cinq semaines, des camions vibreurs ont sillonné le canton. Leurs ondes ont été enregistrées par 21'000 géophones disséminés sur tout le territoire. L'opération est une réussite du point de vue scientifique, a déclaré vendredi, devant les médias, le conseiller d'Etat genevois Antonio Hodgers, du département du territoire.

Environ 100 téraoctets (To) de données "pertinentes" ont été amassés. Personne n'avait encore mené, en milieu urbain, une campagne de prospection du sous-sol de cette ampleur dans des délais aussi courts. La participation de la France a ajouté un élément de complexité au processus.

Aide de la Confédération

La campagne aura nécessité un investissement de 15 millions de francs, dont 9 millions ont été versés par la Confédération, a indiqué le directeur général des Services industriels de Genève (SIG), Christian Brunier. En amont, il a fallu obtenir les autorisations de nombreux propriétaires de parcelles.

Une telle opération ne se fait pas sans quelques "couacs", a relevé M.Brunier. Les SIG, qui pilotent le projet, ont ainsi reçu 56 réclamations, ce qui est très peu à Genève, quand on connaît le côté un peu râleur de ses habitants. Des dégâts ont été constatés après le passage des camions vibreurs. Ils sont en cours d'évaluation.

Des géophones ont aussi subi des déprédations. Environ 1000 de ces petites boîtes orange ont été volées ou ont disparu. Un renard s'est même emparé de l'une d'elles. Mis à part ces petits désagréments, la population a en général bien accueilli cette campagne de prospection, offrant parfois bouteilles ou chocolat aux employés.

Le but principal de cette cartographie du sous-sol allant de 300 à 5000 mètres de profondeur demeure la géothermie. Il sera plus facile, une fois en main l'image en 3D, de déterminer les endroits où il sera judicieux de forer pour récupérer la chaleur de la terre. Deux forages exploratoires sont envisagés en 2023-2024.

Réduire la dépendance aux énergies fossiles

Genève mise beaucoup sur la géothermie de moyenne profondeur pour le chauffage des bâtiments, fort tributaire, aujourd'hui, des combustibles fossiles. Le canton ne vise pas à produire de l'électricité grâce à cette technique. Pour y arriver, il faudrait en effet creuser bien plus bas, ce que les SIG n'envisagent pas.

Car la géothermie a ses inconvénients. A grande profondeur, un danger de secousses sismiques existe. A Bâle ou à Saint-Gall, de gros projets ont ainsi été arrêtés. Une bonne connaissance du sous-sol permet cependant de maîtriser ces risques, a noté la présidente de Géothermie-Suisse, Nathalie Andenmatten.

Cette campagne de prospection du sous-sol qui vient de se terminer est importante pour le reste de la Suisse, a poursuivi Mme Andenmatten, qui est également cheffe de GEothermies à l'Etat de Genève. D'autres projets, comme à Fribourg ou à Lausanne, pourront capitaliser sur l'expérience acquise au bout du lac.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Économie

Une ministérielle sous pression pour la Suisse et l'OMC

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Un important dispositif de sécurité a été établi autour des sites de la ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève avec de nombreux ministres. (© KEYSTONE/MARTIAL TREZZINI)

Les 164 membres de l'OMC se retrouvent à Genève pour une ministérielle très attendue, retardée d'un an. Subventions à la pêche, pandémie, les défis sont importants pour l'institution. Opposée à une levée des brevets face au coronavirus, la Suisse est sous pression.

Organisée officiellement par le Kazakhstan, la réunion, prévue de mardi à vendredi au moins, avait été décalée l'année dernière en raison de la pandémie. Les Etats avaient également préféré ensuite la relocaliser à Genève. Aussi bien le chef de l'Etat kazakh Kassym-Jomart Tokaïev que le président de la Confédération Guy Parmelin participeront à l'ouverture.

En crise institutionnelle depuis fin 2019 après le blocage de son tribunal d'appel par les Etats-Unis, l'Organisation mondiale du commerce (OMC) doit montrer qu'elle est encore capable d'aboutir à des résultats. Mais les discussions sont "dures" et il faut rester "très prudent", avait affirmé il y a quelques mois la directrice générale Ngozi Okonjo-Iweala.

Sans accord significatif depuis près de dix ans, l'organisation est confrontée depuis près d'un an à un blocage sur la question d'une levée provisoire des brevets sur le commerce des technologies contre le coronavirus. Celle-ci a été soutenue par plus d'une centaine de pays et elle est ardemment demandée par des acteurs onusiens et des ONG comme Médecins Sans Frontières (MSF).

Des centaines de syndicats en ont même appelé à M. Parmelin, qui devrait revenir vendredi à Genève pour la dernière partie des discussions. Selon des estimations récentes, l'inégalité vaccinale pourrait coûter 5300 milliards de dollars (environ 5000 milliards de francs) à l'économie mondiale dans les prochaines années.

Situation difficile pour la Suisse

Mais la Suisse, au côté de l'UE, de la Grande-Bretagne et de la Norvège, reste fermement opposée à ce scénario. Elle propose avec d'autres une alternative avec des licences obligatoires, qui n'a pas réussi à convaincre jusqu'à présent. "Nous avons fait un pas", a expliqué jeudi à la presse l'ambassadeur suisse à l'OMC Didier Chambovey.

Pour la Suisse, la situation est difficile. Elle souhaite un accord sur la réponse de l'organisation à la pandémie, notamment pour limiter les restrictions aux exportations et faciliter le commerce de produits intermédiaires. Mais si des pays conditionnent un paquet sur le commerce et la santé à une levée des brevets, elle pourrait être contrainte de bloquer un consensus.

Une première pour celle qui a toujours défendu le système commercial multilatéral. "Nous espérons que nous pourrons trouver une solution sur les licences obligatoires", se contente de dire M. Chambovey. La Suisse affirme qu'une levée des brevets ne permettrait pas de fabriquer une dose de vaccin supplémentaire tant que les capacités de production dans les pays en développement ne sont pas étendues.

Parmi les autres discussions attendues, les Etats doivent tenter d'arracher un arrangement après plus de 20 ans de négociations sur les subventions sur la pêche, estimées jusqu'à 54 milliards de dollars par an. L'objectif est d'interdire les subventions pour un navire qui mènerait une pêche illégale, non déclarée ou non réglementée. Mais aussi celles pour la surpêche, dans des zones déjà trop utilisées.

Défis sécuritaires

Selon l'ONU, 90% des stocks marins sont exploités ou surexploités. Un tiers des prises sont liées à la surpêche. Les Etats riches souhaitent que la Chine ne puisse s'appuyer sur des exceptions en raison de son statut autodéclaré de pays en développement.

Dans un projet d'accord, des exemptions pour les pays pauvres et ceux en développement avec un volume de pêche sous les 0,7% de la capacité mondiale sont prévues. De même que des mesures pour limiter le recours au travail forcé, de quoi tenter de satisfaire tout le monde. Mais des Etats en développement le trouvent toujours trop favorable aux pays riches.

Outre ces principales questions, peu d'avancées sont prévues sur plusieurs négociations qui durent depuis des années. Le moratoire sur les taxes sur les transactions électroniques pourrait à nouveau être étendu, même si certains pays ne sont pas encore convaincus.

En marge de la réunion, plusieurs négociations, menées par des dizaines de pays entre eux à chaque fois, avancent plus rapidement. Un arrangement sur le commerce des services va pouvoir être trouvé par plus de 60 Etats dont la Suisse. Les économies grâce à cet accord pourraient s'élever à plus de 130 milliards de francs à moyen terme.

Pour la Suisse, la ministérielle va s'accompagner d'importants défis sécuritaires. Les accès aux sites ont été rendus difficiles dès jeudi. Au total, plus de 200 ministres sont attendus pour cette réunion.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Économie

La Suisse veut un accord sur la santé mais dira non sur les brevets

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L'ambassadeur suisse auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève Didier Chambovey explique que la Suisse dialogue avec les partisans d'une levée des brevets sur les technologies contre la pandémie pour trouver des solutions "alternatives et plus efficaces" (archives). (© KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI)

La Suisse veut un accord sur la réponse à apporter à la pandémie lors de la ministérielle de l'OMC. Elle "a fait un pas" vers les partisans d'une suspension des brevets mais refuse toujours leur levée. Elle pourrait avoir à bloquer pour la première fois un consensus.

Depuis des mois, la Suisse est sous pression de dizaines d'Etats, d'organisations internationales, de syndicats ou d'ONG qui demandent une suspension provisoire des brevets pour les technologies contre le coronavirus. Jeudi encore, plusieurs acteurs suisses, dont Alliance Sud, ont demandé à nouveau au Conseil fédéral de cesser de se mettre du côté des entreprises pharmaceutiques qui devraient, selon elles, partager leur savoir-faire.

Aux côtés de l'UE, de la Grande-Bretagne et de la Norvège, Berne ne veut pas d'une levée des brevets. "La Suisse n'est évidemment pas prête à l'accepter", a réaffirmé jeudi à la presse l'ambassadeur suisse auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) Didier Chambovey, à quelques jours du début de la ministérielle des 164 Etats membres à Genève.

Depuis le début des discussions, elle préfère la solution de licences volontaires. Une suspension des brevets "serait contreproductive", selon l'ambassadeur. Elle ne permettrait pas "d'être plus innovant pour les prochaines pandémies" ni "d'augmenter la production de vaccins au moyen de partenariats industriels".

La pression est énorme sur la Suisse pour cette ministérielle. D'autant plus que le Conseil fédéral veut que le commerce mondial facilite l'acheminement des vaccins et des autres médicaments. "La réponse que peut apporter l’OMC ne se résume pas à protection de la propriété intellectuelle", insiste M. Chambovey. Selon lui, elle doit porter sur la limitation des restrictions aux exportations ou encore la facilitation du commerce des produits intermédiaires.

Situation difficile pour Berne

De plus, la Suisse a toujours affirmé qu'une levée des brevets ne permettrait pas de fabriquer une dose de vaccin supplémentaire dans les pays en développement. De même, celles prévues l'année prochaine par la branche devraient largement suffisantes pour alimenter tous les Etats. "Nous ne pouvons pas blâmer la propriété intellectuelle pour d'autres problèmes comme celui du financement et de la distribution", a ajouté M. Chambovey.

Mais la Suisse "a fait un pas" vers les partisans de la levée des brevets. Elle pourrait être favorable à des licences obligatoires qui pourraient permettre des exportations facilitées dans un ou plusieurs pays à la fois.

Ce compromis est important pour elle parce qu'elle pourrait se retrouver dans un scénario difficile pour elle à la ministérielle. Si certains pays conditionnent un accord sur le commerce et la santé à la levée des brevets, elle devrait, pour la première fois, briser le consensus obligatoire à l'OMC.

Pas encore d'accord

Une situation à laquelle elle s'est toujours refusée parce qu'elle soutient ardemment le système commercial multilatéral. "Nous espérons que nous pourrons trouver une solution sur les licences obligatoires", se contente de dire M. Chambovey.

En cas d'échec sur tout le paquet, il faudra continuer à discuter de ce que peut faire l'OMC. "Clairement, des personnes décèdent. Clairement, nous devons innover. Clairement, nous devons produire davantage", admet l'ambassadeur.

Et au-delà de la pandémie, il ajoute qu'aucun accord n'a encore été trouvé sur les questions les plus importantes attendues à la ministérielle, "même si des avancées ont eu lieu". Notamment sur la question des subventions à la pêche où des divergences sont toujours observées entre certains Etats.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Coronavirus

La Suisse fait un geste pour faciliter le dispositif Covax

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La Suisse du conseiller fédéral Alain Berset est le premier pays à décaler son approvisionnement en doses de vaccin contre le coronavirus pour favoriser l'acheminement vers les pays en développement (archives). (© KEYSTONE/PETER SCHNEIDER)

La Suisse accepte de décaler une livraison d'un million de doses du vaccin Moderna pour que le dispositif international Covax puisse les distribuer d'ici fin décembre. Elle devient le premier pays à répondre à cet appel de la communauté internationale.

En échange, la Suisse prendra la place de Covax, mécanisme lancé pour un accès équitable aux vaccins contre le coronavirus, plus tard l'année prochaine, a annoncé mercredi à Genève l'Alliance mondiale du vaccin (GAVI). L'institution salue "un exemple" pour montrer à quel point il est facile d'améliorer la livraison de doses vers les pays en développement qui en manquent.

GAVI appelle les autres gouvernements à faire de même. Avec l'Organisation mondiale de la santé (OMS), elle demande depuis des mois aux pays riches, qui ont largement immunisé leur population et s'appuient sur des doses surnuméraires, à partager leur stock avec Covax ou à décaler leur approvisionnement de quelques mois.

La Suisse a par ailleurs promis quatre millions de doses pour Covax. Les premières avaient été acheminées en octobre en Sierra Leone. Après avoir débloqué un soutien financier, le Conseil fédéral avait fini par décider fin juin de ce partage demandé depuis longtemps par l'OMS.

Mais il avait fallu encore près de deux mois avant que les documents ne soient signés avec GAVI et le fabricant, pour garantir cet effort à un accès équitable au vaccin. Côté financier, la Suisse avait promis 20 millions de francs l'année dernière, auxquels se sont ajoutés 125 millions cette année, pour aider à acheter des doses pour les populations des pays pauvres.

Millions de doses prévues

Des centaines de millions de doses ont elles déjà été promises à Covax par plusieurs pays. Les acteurs de ce dispositif international s'attendent à en recevoir 1,5 milliard au total d'ici la fin de l'année et deux milliards en mars prochain.

L'OMS avait lancé un plan pour pousser les Etats à aider à immuniser 40% des habitants de chaque pays d'ici la fin de l'année et 70% d'ici juin prochain. Le directeur général Tedros Adhanom Ghebreyesus a affirmé mercredi à la presse que beaucoup de pays africains "ne sont pas en ligne" avec le premier objectif.

Sur l'approvisionnement, la situation "n'est pas suffisamment clarifiée" pour les prochains mois, selon le responsable de Covax au sein de l'OMS Bruce Aylward. Le dispositif a distribué au total jusqu'à présent plus de 500 millions de doses dans près de 150 pays.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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Genève

Les sauveteurs testés lors d'un exercice à grande échelle

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Les sauveteurs participant à l'exercice tentent de trouver des survivants dans les décombres. (© KEYSTONE/PIERRE ALBOUY)

Des équipes de Suisse, d'Allemagne et de France ont procédé en ce début de semaine à un exercice de recherche et de sauvetage en milieu urbain, à Epeisses (GE). L'armée suisse a apporté son concours à cette opération organisée par l'Aide humanitaire de la Suisse.

Cet exercice grandeur nature a impliqué des dizaines de figurants. Il s'agissait pour les équipes de sauvetage de venir porter secours à plus de 1000 personnes blessées ou ensevelies sous les décombres à la suite d'un violent tremblement de terre de magnitude 7,1 sur l'échelle de Richter survenu dans une ville fictive.

Au cours des 48 heures qu'a duré l'exercice, l'équipe de sauvetage suisse a appliqué les processus de mobilisation, de déploiement et de soutien en cas de catastrophe sismique, a fait savoir mardi le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE). Des experts internationaux ont évalué les sauveteurs.

Cet article a été publié automatiquement. Source : ats

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