Lausanne
Révocation d'un permis de taxi: décision à revoir
- Share
- Tweet /home/clients/a0d505b655321b17f8ff9c921bca9d03/lfm/wp-content/plugins/mvp-social-buttons/mvp-social-buttons.php on line 72
https://www.lfm.ch/wp-content/uploads/2024/05/la-cour-de-justice-genevoise-na-pas-tenu-compte-des-consequences-de-linterdiction-pour-le-chauffeur-de-taxi-concerne-archives-1000x600.jpg&description=Révocation d'un permis de taxi: décision à revoir', 'pinterestShare', 'width=750,height=350'); return false;" title="Partager sur Pinterest">
La justice genevoise doit revoir sa copie concernant la révocation du permis professionnel d'un chauffeur de taxi impliqué dans des accidents. Elle n'a pas procédé à un examen complet des conséquences pour le recourant et n'a pas pu appliquer correctement le principe de proportionnalité, estime le Tribunal fédéral.
Le recourant détient une carte de "chauffeur de voiture de transport" depuis 2008 ainsi qu'un permis de taxi depuis 2022. En 2023, il a produit un extrait de casier judiciaire afin d'obtenir une autorisation d'exploiter une entreprise de transport.
Ce document mentionnait deux condamnations pour infractions routières, la première datant de 2014 et la seconde de 2022. Dans ce dernier cas, le chauffeur avait renversé et légèrement blessé une personne sur un passage piéton. La Police du commerce du canton a alors révoqué ses cartes professionnelles et réclamé les plaques d'immatriculation qu'il détenait.
Divers facteurs
Dans un arrêt publié mercredi, le Tribunal fédéral admet le recours et annule la décision. L'octroi des cartes professionnelles est soumis à diverses conditions, dont l'absence de décisions administratives ou de condamnations incompatibles avec l'exercice du métier de chauffeur professionnel ou de taxi.
Cependant, l'autorité doit prendre sa décision en tenant compte de divers facteurs, dont la gravité des faits, leur répétition, le temps écoulé depuis la sanction ainsi que le risque de récidive.
Les juges de Mon Repos soulignent que la mesure attaquée va empêcher le recourant d'exercer sa profession durant de nombreux mois, voire plusieurs années. En se contentant d'affirmer que le but de sécurité publique l'emporte sur l'intérêt privé du recourant, la Cour de justice du canton de Genève n'a pas procédé à une pesée complète des intérêts et à un examen approfondi de la proportionnalité.
Par exemple, l'instance précédente ne mentionne pas la durée de la sanction. Or le recourant travaille comme chauffeur depuis 15 ans et a une famille à charge. En tenant compte uniquement de la gravité de l'infraction, la Cour de justice a procédé par automaticité et n'a pas analysé les faits comme le prévoit la loi.
Le recours est donc admis et la cause renvoyée pour nouvel examen. (arrêt 2C_580/2023 du 17 avril 2024)
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Culture
Affluence record pour les Urbaines
Pour sa 29e édition, les Urbaines a réuni plus de 7500 personnes entre vendredi et dimanche, une affluence record selon le comité d'organisation. Le festival des expérimentations artistiques a programmé 44 propositions disséminées dans onze espaces à Lausanne, Renens et Chavannes.
Le festival a confirmé sa "vitalité" dans le paysage culturel suisse et international, "rassemblant des publics tant locaux qu'internationaux, avec une présence marquante des scènes anglo-saxonnes", relève lundi soir un communiqué.
La 30e édition des Urbaines est d'ores et déjà programmée du 4 au 6 décembre 2026.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Lausanne
Avec le nouvel horaire, Renens sera reliée directement à Epalinges
Avec le changement d'horaire du 14 décembre prochain, Epalinges disposera d'une liaison directe avec Renens. La ligne régionale 54 sera en effet prolongée depuis le Mont-sur-Lausanne vers le terminus du m2 à Epalinges à travers les Bois du Jorat.
"Ce nouveau parcours offre une liaison inédite entre l'ouest et le nord de l'agglomération sans passer par le centre-ville", ont indiqué les transports publics de la région lausannoise (tl) lundi dans un communiqué. La fréquence sur le tronçon historique de cette ligne, entre Renens et Cheseaux-sur-Lausanne, passera en outre à 15 minutes en semaine aux heures de pointe du matin et du soir.
Par ailleurs, la fréquence des lignes principales du réseau, à savoir les bus 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 18, 21 et 25, seront augmentées en fin de journée. La fréquence d'heure de pointe du soir sera prolongée d'une demi-heure, jusqu'à 19h00, tandis que la fréquence de soirée à 15 minutes démarrera une demi-heure plus tard, soit à 21h00, précisent les tl.
Les tl annoncent également qu'ils procéderont à des améliorations supplémentaires de l'offre en mai, ainsi qu'à la rentrée d'août 2026. La ligne 9, reliant actuellement Lutry, Corniche à Prilly, Eglise sera ainsi prolongée jusqu'à Crissier.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Lausanne
Une voiture percute la vitrine d'un tea-room à Lausanne
Une voiture a percuté la vitrine d'un tea-room sur l'Avenue de Cour dimanche matin à Lausanne. Bien que spectaculaire, l'accident n'a fait que deux blessés légers.
"Le véhicule a roulé en marche arrière sur une centaine de mètres et a terminé sa course dans la vitrine d'un tea-room, où se trouvaient une vingtaine de clients", a déclaré Alexia Hagenlocher, porte-parole de la police municipale de Lausanne, à Keystone-ATS. Elle confirmait une information parue dans le quotidien 24 Heures.
La voiture a été stoppée par la vitrine de l'établissement, elle a pu repartir sans l'aide d'une dépanneuse. Deux personnes, victimes de coupures légères ont été amenées à l'hôpital pour un contrôle, a précisé 24 Heures.
Il s'agit du deuxième cas de mise en mouvement fortuite d'un véhicule en une semaine à Lausanne, a souligné Alexia Hagenlocher. Elle rappelle que chaque automobiliste est responsable de l'immobilisation de son véhicule et doit veiller à tirer suffisamment le frein à main, engager le rapport inférieur de la boîte à vitesses, et orienter les roues en direction d’un obstacle.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Lausanne
Lausanne: Quelque 500 manifestants dans un cortège antiraciste
Environ 500 personnes, selon la police, ont défilé samedi après-midi à Lausanne pour protester contre les violences policières. La manifestation était organisée par la Coalition Romande Antiraciste (CoRa) qui s'est récemment présentée au grand public.
Les manifestants se sont rassemblés à 14h sur la place du Château, a constaté Keystone-ATS. Le cortège s'est ébranlé vers 15h, passant par des lieux associés aux violences policières. Il s'est notamment arrêté devant l'Hôtel de police, où un Nigérian est décédé après son interpellation en mai dernier. Il devait se terminer dans le quartier de Prélaz où un adolescent a perdu la vie en août lors d'une course poursuite avec la police.
"No justice no peace", ont notamment scandé les manifestants. Le cortège a eu lieu dans le calme. L'atmosphère s'est brièvement tendue lors du passage devant la terrasse du restaurant "Le Vaudois" où un Erythréen avait perdu la vie lors d'une altercation en août.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
-
VaudIl y a 21 heures
Cambriolage avec violence à Yverdon: trois personnes arrêtées
-
SuisseIl y a 2 jours
Un motocycliste se tue sur l'A1 dans le canton de Vaud
-
LausanneIl y a 3 jours
Inauguration officielle du nouveau garage-dépôt des MBC à Denges
-
VaudIl y a 2 jours
Fresque en Lego: Yverdon-les-Bains s'empare du record du monde
-
LausanneIl y a 2 jours
Une voiture percute la vitrine d'un tea-room à Lausanne
-
SuisseIl y a 3 jours
Le projet de limitation de vitesse à 30 km/h divise
-
Suisse RomandeIl y a 3 jours
Saint Nicolas attire plus de 30'000 personnes à Fribourg
-
LausanneIl y a 3 jours
Lausanne: Quelque 500 manifestants dans un cortège antiraciste


