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Suisse

Echec de « No Billag »

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La redevance radio-TV ne disparaîtra pas. L'initiative dite "No Billag" a été balayée dimanche. Pas moins de 71,6% des votants ont rejeté le texte, un résultat bien plus clair que ne l'annonçait les derniers sondages. Tous les cantons ont dit "non".

Le scrutin met fin à une campagne longue, intense et virulente, qui n'est pas allée sans dérapages. Si les premiers sondages laissaient un certain espoir aux initiants, le rejet s'est ensuite clairement profilé dans les enquêtes d'opinion.

Au final, plus de deux millions de Suisses ont glissé un "non" dans l'urne, contre quelque 833'000 "oui". Les refus les plus forts sont essentiellement venus de Suisse romande. Neuchâtel a repoussé l'initiative par 78,3%. Il est suivi par le Jura (78,1%), Fribourg (77,6%) et les Grisons (77,2%). Le rejet de "No Billag" atteint 76,5% dans le canton de Vaud, 75,1% à Berne et 74,8% à Genève.

Schwyz n'a repoussé "No Billag" que par 62,4%, juste derrière Schaffhouse (62,7%). Seuls 65,5% des Tessinois ont rejeté le texte, alors que la Suisse italienne est la principale bénéficiaire de la redistribution des ressources au sein de la SSR. Saint-Gall, Thurgovie, Argovie, Glaris, Zoug, Nidwald, les deux Appenzell, Uri, Obwald et Soleure sont aussi au-dessous de la barre de 70%. Pour les initiants, c’est la soupe à la grimace. Encore que, pour le président romand, le Neuchâtelois Nicolas Jutzet, le débat sur le maintien ou non de la redevance méritait d’être mené.

Nicolas Jutzet
Président romand, No Billag
Nicolas JutzetPrésident romand, No Billag

Propos recueillis par Serge Jubin

Redevance en jeu

L'initiative "Oui à la suppression des redevances radio et télévision (suppression des redevances Billag)" aurait interdit à la Confédération de subventionner toute chaîne de télévision ou de radio et de prélever une redevance de réception. Cette dernière fonction n'aurait pas pu non plus être déléguée à un tiers.

Le mandat de service public aurait disparu de la constitution. Les concessions auraient été régulièrement mises aux enchères par les autorités fédérales. Au final, les partisans du texte, les jeunes PLR, les jeunes UDC, l’UDC et l’USAM, n’ont pas convaincu, face à des opposants qui prédisaient la disparition de la SSR et de nombreux médias en cas de «oui. Pour Philippe Zahno, président des Radios régionales romandes, les privés ont largement contribué au rejet de l’initiative :

Philippe Zahno
Président, RRR
Philippe ZahnoPrésident, RRR

Propos recueillis par Jérôme Favre.

Dossier pas clos

Le rejet de l'initiative dite "No Billag" ne clôt de loin pas le dossier du service public dans l'audiovisuel. Le montant de la redevance, l'assujetissement des entreprises, la répartition du produit de la taxe, la réglementation concernant la publicité sur le service public figurent parmi les sujets qui pourraient encore revenir sur le tapis.

La SSR, dont la nouvelle concession est encore en consultation, devra parallèlement préciser comment elle entend se réformer. Son directeur général Gilles Marchand a annoncé un plan "d'efficience et de réinvestissement" de 100 millions de francs, dont 80 millions d'économies nettes. Les films ne seront plus coupés par de la publicité. La netteté du résultat ne risque-t-elle pas de rimer avec oreiller de paresse à la SSR ? Gilles Marchand

Gilles Marchand
Directeur, SSR
Gilles MarchandDirecteur, SSR

Propos recueillis par Serge Jubin

Loi attendue

Le monde politique sera lui aussi bientôt appelé à tracer les contours du futur paysage audiovisuel. Une initiative populaire pour la diversité médiatique est annoncée.

Le Conseil fédéral devrait quant à lui présenter en juin son projet de loi sur les médias électroniques pour remplacer l'actuelle législation sur la radio et la télévision. Cette nouvelle réglementation du service public financé par la redevance devrait être indépendante des vecteurs de diffusion.

Des médias présents exclusivement en ligne pourraient être reconnus comme prestataires du service public. Cela pourrait aussi être le cas de portails en ligne d'éditeurs, s'il n'y a pas de subventions croisées. L'avenir de l'Agence télégraphique suisse pourrait être discuté dans ce cadre.

Parlement déjà actif

Des propositions plus concrètes ont été évoquées au fil des débats au Parlement. La SSR pourrait se voir privée de réclames après 20h00 comme les télévisions publiques françaises. Une plus grande concentration des médias radio-TV locaux devrait être possible.

Le Parlement a en outre demandé l'instauration d'un système qui faciliterait l'utilisation de vidéos de la SSR par les autres médias. Le sort de la coentreprise publicitaire Admeira de Swisscom, de la SSR et de l'éditeur Ringier pourrait être tranché dans le cadre de la nouvelle loi, voire auparavant.

SOURCE ATS

PHOTO KEYSTONE/PETER SCHNEIDER

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Suisse

Les conditions d'entrée en Suisse assouplies dès le 28 juin

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Les coordonnées des voyageurs seront toujours exigées pour les arrivées par avion en Suisse (Archives © KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER)

Les conditions d'entrée en Suisse devraient être assouplies le 28 juin. L'interdiction d'entrée sera notamment levée pour les voyageurs venant d'un Etat non membre de l'espace Schengen s'ils sont vaccinés, a annoncé vendredi le Conseil fédéral.

Les mesures sanitaires aux frontières devraient désormais se focaliser sur les entrants en provenance de pays présentant une variante inquiétante du virus. Cet assouplissement a été mis en consultation vendredi par le Conseil fédéral qui prendra une décision finale le 23 juin.

L'évolution positive de la situation épidémiologique et les progrès réalisés en matière de vaccination permettent d'assouplir sensiblement les exigences et les mesures sanitaires aux frontières pour l'entrée dans le pays, souligne le gouvernement. L'obligation de quarantaine doit ainsi être levée pour les personnes en provenance de l'espace Schengen.

Un test ne sera obligatoire que pour les personnes qui n'ont pas été vaccinées et qui ne sont pas déjà guéries de la maladie. Les coordonnées des voyageurs seront cependant toujours exigées pour les arrivées par avion. Cette exigence sera en revanche levée pour les voyageurs entrant en Suisse par le train ou la voiture.

Liste des pays à risque réduite

Le certificat Covid pourra être utilisé comme preuve d'une vaccination, d'une infection antérieure ou d'un résultat de test négatif. Le certificat suisse sera compatible avec celui de l'UE.

La liste des pays à risque de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) sera réduite. Elle ne contiendra plus que les pays ou zones où circulent des variantes du virus préoccupantes pour la Suisse. Les mesures sanitaires à la frontière se concentreront désormais sur les personnes en provenance de ces zones.

Les personnes vaccinées et rétablies pourront toutefois entrer dans le pays sans être soumises aux tests et à la quarantaine. Les autres doivent présenter un test PCR ou un test rapide négatif et faire une quarantaine après leur entrée.

Restrictions depuis juin 2020

En cas d'apparition de nouveaux variants résistants à la vaccination, l'obligation de dépistage et de quarantaine pourra être étendue aux personnes vaccinées et rétablies. L'objectif est de pouvoir contenir à un stade précoce la propagation de nouveaux variants en Suisse.

Des restrictions pour les personnes provenant de pays tiers hors de l'espace Schengen sont en place depuis le 19 juin 2020. Elles ont depuis été successivement assouplies.

L'Union européenne veut désormais lever les dernières restrictions à l'entrée dans l'espace Schengen pour les ressortissants vaccinés de pays tiers. Depuis le début de la pandémie, la Suisse coordonne autant que possible ses restrictions de voyage avec l'UE. Il n'existe actuellement aucune restriction d'entrée entre les Etats Schengen.

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Suisse

Activistes du climat déboutés par le TF

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Des activistes du climat étaient venus soutenir leurs camarades durant leur comparution devant le Tribunal cantonal le 22 septembre 2020 (Archives © KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Le Tribunal fédéral rejette le recours des 12 activistes qui avaient occupé les locaux lausannois de Credit Suisse: la crise climatique ne leur permettait pas d'invoquer un état de nécessité licite. Prochaine étape devant la Cour européenne des droits de l'Homme.

Le 22 novembre 2018, une vingtaine de militants avaient occupé durant une heure le hall de Credit Suisse à Lausanne. Déguisés en Roger Federer, l'ambassadeur de la banque, ils s'étaient livrés à une partie de tennis sauvage pour dénoncer les investissements du géant bancaire dans les énergies fossiles.

Dénoncés pour violation de domicile, 12 militants avaient d'abord été acquittés par le Tribunal de police de Lausanne, avant d'être condamnés en septembre dernier par le Tribunal cantonal à la suite d'un appel du Ministère public vaudois.

Dans son arrêt publié vendredi, le Tribunal fédéral (TF) précise qu'il ne s'est pas penché sur la question de l'urgence climatique. Il s'est contenté d'examiner si les conditions de l'état de nécessité licite, invoqué par les activistes et leurs avocats, étaient réalisées.

Cette disposition du Code pénal, qui justifie une action illégale sous certaines conditions, n'est pas applicable dans cette affaire, ont conclu les juges de Mon Repos. Ils ont notamment estimé qu'il n'y avait pas de "danger imminent" au moment de l'action menée par les militants, au sens de l'article 17 CP.

Le TF ajoute que l'occupation de la banque ne visait pas à protéger un bien juridique concret: le but des recourants était plutôt de défendre des intérêts collectifs, soit l'environnement, la santé ou le bien-être de la population. Or la loi exclut expressément l'application de l'état de nécessité dans de telles situations.

Les recourants ne peuvent pas non plus invoquer la "sauvegarde d'intérêts légitimes". Ce motif, qui n'est pas prévu par la loi, suppose que leur action était la seule possible. Or, d'autres méthodes légales étaient à leur disposition pour alerter l'opinion publique, poursuit la Cour.

"Position attentiste"

Les militants et leurs 14 avocats ont immédiatement réagi à la publication de cet arrêt. Dans un communiqué, ils ont accusé le TF de nier l'urgence climatique et de ne pas reconnaître "le rôle déterminant" de ces jeunes activistes dans l'éveil des consciences.

Ils rappellent notamment que cette partie de tennis sauvage a connu un fort écho médiatique et que Credit Suisse, suite à cette action, a annoncé plusieurs mesures pour réorienter ses investissements.

Selon eux, la décision du TF revient à "tolérer une position attentiste qui ne tient pas compte de l'urgence à agir maintenant pour conserver une chance d'atteindre les objectifs fixés par l'Accord de Paris."

Ils accusent aussi les juges fédéraux de se placer "du mauvais côté de l'Histoire", faisant notamment référence à de récents jugements français et allemand qui ont constaté l'inaction des Etats en matière climatique.

Les militants de Lausanne Action Climat ne comptent pas en rester là. Ils annoncent qu'ils vont saisir la Cour européenne des droits de l'Homme à Strasbourg, où ils espèrent faire valoir leurs "droits fondamentaux", notamment la liberté d'expression et de réunion.

Recours admis sur un point

A noter toutefois que le TF a admis le recours des militants sur un point secondaire: dix des activistes avaient été aussi condamnés pour empêchement d'accomplir un acte officiel parce qu'ils n'avaient pas obéi à l'ordre d'évacuation de la police. Ces condamnations sont annulées pour des raisons de procédure.

Pour ce motif, l'affaire retournera au Tribunal cantonal, qui devra réexaminer cette question et fixer de nouvelles peines. Jusqu'ici, les sanctions correspondaient à des peines de 10 à 20 jours-amende avec sursis et à des amendes de 100 à 150 francs.

Cet arrêt du TF était très attendu. Depuis le procès de ces 12 activistes, qui était le premier de ce type en Suisse, plusieurs autres affaires ont été portées devant les tribunaux du pays. Mais jusqu'ici, la jurisprudence au niveau du TF faisait défaut sur cette question de la désobéissance civile en matière de lutte contre le réchauffement climatique. (arrêt 6B_1295/2020 du 26 mai 2021)

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La grève féministe aura lieu lundi 14 juin dans toute la Suisse

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Des actions féministes sont prévues un peu partout en Suisse ce lundi 14 juin 2021. (ARCHIVES - ©KEYSTONE/LAURENT GILLIERON)

Une nouvelle mobilisation des femmes ! Ce lundi, le 14 juin, de nouvelles actions sont prévues un peu partout en Suisse, 30 ans après la première grève féministe. L'augmentation de l'âge de la retraite des femmes sera au coeur des débats.

Dans le canton de Vaud, le coup d’envoi sera donné dimanche déjà, au théâtre 2.21 à Lausanne. Une marche aura ensuite lieu entre 22h00 et 02h00 dans la capitale vaudoise. Lundi, les différents collectifs organiseront des actions à Vevey et à Lausanne. Point d’orgue de la journée: une grande manifestation à 18h00 depuis la place lausannoise de Saint-François.

Lors de la dernière grande grève des femmes il y a deux ans, 500’000 personnes étaient descendues dans les rues pour exiger la fin des discriminations.

Et force est de constater que depuis, la situation ne s’est pas franchement améliorée selon Noémie Rentsch, membre du collectif Vaud de la grève féministe:

Noémie Rentsch
Membre du collectif Vaud de la grève féministe
Noémie RentschMembre du collectif Vaud de la grève féministe

En vue de cette nouvelle journée de mobilisation, un manifeste avec 19 revendications de la grève féministe est publié.  Avec un point très chaud: l’augmentation de l’âge de la retraite des femmes à 65 ans, décidée il y a quelques jours par le Parlement fédéral.

Une décision qui est fermement condamnée par Noémie Rentsch:

Noémie Rentsch
Membre du collectif Vaud de la grève féministe
Noémie RentschMembre du collectif Vaud de la grève féministe

Parmi les revendications, il est aussi question des inégalités salariales et des discriminations dans le monde du travail. Un problème qui s’est amplifié avec la crise du Covid, particulièrement dans les domaines de la santé et des soins à la personne.

Noémie Rentsch, militante de la grève féministe:

Noémie Rentsch
Membre du collectif Vaud de la grève féministe
Noémie RentschMembre du collectif Vaud de la grève féministe

La reconnaissance et la revalorisation des métiers dits “du care” seront aussi au menu du jour.

Les explications de Noémie Rentsch:

Noémie Rentsch
Membre du collectif Vaud de la grève féministe
Noémie RentschMembre du collectif Vaud de la grève féministe

La grève des femmes aura donc lieu lundi dans toute la Suisse. Pour en savoir plus: https://www.grevefeministe.ch/14-juin-2021/

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Suisse

Vers une hausse de la déduction des primes d'assurance-maladie

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Les couples mariés devraient pouvoir déduire jusqu'à 6000 francs de leur déclaration d'impôts (image d'illustration). CREDIT: KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER

Les déductions des primes d'assurance-maladie et d'assurance-accident du revenu imposable devraient augmenter. Le Conseil fédéral a mis en consultation vendredi un projet.

Les couples mariés doivent désormais avoir le droit de déduire 6000 francs, contre 3500 actuellement. Pour toutes les autres personnes, le montant déductible doit passer de 1700 à 3000 francs. Pour chaque enfant ou personne à charge, la limite de la déduction doit être portée de 700 à 1200 francs, indique le gouvernement.

Cette déduction devrait être limitée aux primes d'asssurance-maladie obligatoire et d'assurance-accidents non obligatoire. Le Conseil fédéral propose de supprimer la possibilité de déduire également les primes de la prévoyance surobligatoire et des assurances sur la vie, ainsi que les intérêts sur les capitaux de l'épargne.

Ces primes et ces intérêts ne sont pratiquement pas déductibles aujourd'hui, car le montant maximal déductible est généralement déjà atteint par les primes de l'assurance-maladie obligatoire, explique-t-il.

Le projet prévoit en outre la suppression de la déduction augmentée (150%) pour les personnes qui n'exercent pas d'activité lucrative et ne versent pas de cotisations à l'AVS/AI ni au 2e pilier. Ces dernières ne paient pas des primes d'assurance-maladie obligatoire plus élevées que les personnes exerçant une activité lucrative.

En dépit de cette suppression, la modification proposée permet aux personnes concernées - essentiellement des personnes à la retraite - de faire valoir des déductions plus importantes qu'actuellement.

La nouvelle réglementation s'appliquera également aux impôts cantonaux, les cantons pouvant fixer eux-mêmes le montant de la déduction, comme jusqu'à présent.

Selon le gouvernement, ce projet devrait entraîner une baisse des recettes fiscales de l'ordre de 290 millions de francs par an, soit 230 millions pour la Confédération et 60 millions pour les cantons. Cette estimation est toutefois particulièrement incertaine à cause de la pandémie de Covid-19, souligne le Conseil fédéral.

Le Conseil fédéral met ainsi en oeuvre une motion du conseiller national Jean-Pierre Grin (UDC/VD) destinée à "compenser l'explosion des primes d'assurance-maladie". La consultation court jusqu'au 8 octobre.

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Rivières et lacs: attention aux baignades non surveillées

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Se baigner en rivière est tentant, mais les sauveteurs appellent à la prudence ce week-end, car les niveaux d'eau sont élevés. (© KEYSTONE/ANDREE-NOELLE POT)

Les sauveteurs craignent pour la sécurité des baigneurs à la veille de ce week-end qui s'annonce estival. Le niveau des rivières est particulièrement élevé.

La Société Suisse de Sauvetage (SSS) est sur le qui-vive. Elle déconseille de passer du temps dans les rivières, car leur niveau est supérieur à la normale. "Les niveaux d'eau élevés entraînent des courants plus forts et une baisse de la température de l'eau", souligne le directeur exécutif des sauveteurs Reto Abächerli dans un communiqué.

L'an dernier, 46 personnes ont subi des accidents mortels dans les eaux suisses, dont 44 en eaux libres. Plus précisément, 25 personnes ont eu des accidents dans des rivières/ruisseaux, 19 dans des lacs, une personne dans une piscine domestique et une dans une pataugeoire.

Pour tenter d'inverser la tendance, les sections de la SSS ont commencé l'année dernière à effectuer des patrouilles de prévention directement le long des plans d'eau. Ils informent la population pour qu'elle prenne les précautions nécessaires avant de se baigner dans les endroits non surveillés.

Selon les sauveteurs, aller dans une piscine ou au bord d'un lac surveillé est une bonne alternative quand les rivières sont trop hautes. De manière générale, il n'y a pratiquement pas d'accidents mortels dans les piscines surveillées.

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