Lausanne
Les cours du Tribunal fédéral se conforment à la transparence
- Share
- Tweet /home/clients/a0d505b655321b17f8ff9c921bca9d03/lfm/wp-content/plugins/mvp-social-buttons/mvp-social-buttons.php on line 72
https://www.lfm.ch/wp-content/uploads/2023/03/les-quatre-tribunaux-federaux-ont-accueilli-la-presse-lundi-a-loccasion-de-leur-conference-de-presse-annuelle-archives-1000x600.jpg&description=Les cours du Tribunal fédéral se conforment à la transparence', 'pinterestShare', 'width=750,height=350'); return false;" title="Partager sur Pinterest">
Pour la première fois, les quatre tribunaux fédéraux ont donné des informations dans leurs rapports annuels sur la composition des collèges de juges. Ils se conforment ainsi aux exigences de transparence des commissions de gestion du National et des Etats.
L'attribution des affaires aux juges doit suivre des critères clairs afin de garantir l'indépendance et l'impartialité. Cette répartition est effectuée par un programme informatique dans le cas du Tribunal fédéral (TF) et du Tribunal administratif fédéral (TAF). Mais une intervention humaine est possible.
Cette possibilité a été critiquée, en particulier pour ce qui concerne les cours d'asile du TAF. A l'issue d'un contrôle externe, le tribunal a fait évoluer sa procédure, désigné un organe de contrôle et adapté son règlement.
Le TAF indique aussi dans son rapport qu'outre le Service de confiance, un point de contact anonyme a été créé pour les collaborateurs. Un tel besoin a été reconnu par la commission administrative et celle du personnel.
Vacance au Secrétariat général
Concernant les mutations, le rapport mentionne le départ à fin 2022 de la secrétaire générale, de son plein gré. Le président du TAF, Vito Valenti, a indiqué que le tribunal était toujours à la recherche d'un successeur.
Pour la deuxième année consécutive, le TAF a enregistré une réduction du nombre des affaires pendantes, en dépit d'une hausse de celui des nouveaux recours. La durée moyenne des procédures est ainsi passée de 306 en 2021 à 283 jours en 2022.
La cour s'attend cependant à une forte hausse du nombre des dossiers d'asile dans les mois à venir. En effet, le Secrétariat d'Etat aux migrations a renforcé ses capacités de traitement, en raison notamment de la guerre en Ukraine.
Niveaux constants
De manière générale, les nombres de cas traités par les différents tribunaux fédéraux se situent à des niveaux équivalant à ceux de l'année précédente. Le TF a enregistré 7392 nouvelles affaires en 2022 (7884 en 2022). Deux cours sont parvenues à régler un nombre de recours supérieur aux entrées, de telle sorte que les cas pendant à Mon Repos ont également diminué.
La Cour de droit pénal demeure particulièrement touchée par les affaires en attente. La création d'une seconde cour en juillet 2023 devrait contribuer à réduire le phénomène. Elle sera dotée de juges transférés d'autres cours, a expliqué le nouveau président du TF, Yves Donzallaz, à l'agence Keystone-ATS.
Par ailleurs, le TF est toujours à la recherche de locaux dans la région lausannoise pour son déménagement provisoire à l'horizon 2027. Comme annoncé en 2022 déjà, le vénérable bâtiment de Mon Repos doit être rénové en profondeur, tant sur le plan statique qu'énergétique. L'ensemble du personnel devra quitter les locaux durant les travaux.
Travaux bloqués
Des travaux sont aussi à l'ordre du jour à Bellinzone. Le chantier du bâtiment destiné à la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral (TPF) a démarré mais il a été stoppé à la suite d'un recours, a indiqué le président du TPF, Alberto Fabbri. L'affaire est entre les mains de la justice tessinoise. Le planning prévoit une ouverture de cette extension en 2026.
Au niveau des statistiques, le TPF est parvenu à réduire le nombre d'affaires pendantes, en dépit d'un manque de personnel. La direction et les collaborateurs ont également poursuivi la mise en oeuvre des recommandations de l'autorité de surveillance.
La plus récente des cours fédérales, le Tribunal fédéral des brevets (TFB) a fêté son dixième anniversaire en 2022. Durant l'exercice, il a enregistré une baisse du nombre des affaires de 27 à 24. Le nombre important d'affaires liquidées a entraîné une hausse de 7% des revenus qui frôlent désormais le million de francs.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Football
Lausanne se joue de Zurich et se maintient
Lausanne a bien commencé le tour contre la relégation. A la Tuilière, les Vaudois ont dominé facilement Zurich 3-0 et se maintiennent en Super League.
L'après Peter Zeidler s'est bien passé. Sous la direction de Markus Neumayr et Migjen Basha, les Lausannois ont plié l'affaire dès les 45 premières minutes. Poaty à la 7e, puis Butler-Oyedeji (21e) à la suite d'une relance catastrophique du gardien zurichois ont mis les Vaudois sur orbite. A la 40e Roche a vu son tir dévié dans le but zurichois par un défenseur alémanique pour le 3-0. Le LS a ensuite contrôlé la rencontre en faisant le nécessaire pour ne pas suer trop en fin de partie.
Ne restait finalement plus qu'à suivre le résultat de l'autre rencontre entre GC et Lucerne pour savoir si le LS allait pouvoir valider son ticket en Super League. Menés 1-0 par les Sauterelles, les Lucernois ont retourné la situation en inscrivant deux buts par Spadanuda (57e et 82e) pour l'emporter 2-1. Ce succès lucernois fait que les joueurs de Suisse centrale sont eux aussi sûrs de disputer le championnat de Super League la saison prochaine.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Football
Thoune peut être sacré champion de Suisse samedi
Le FC Thoune a une première occasion d'être sacré champion de Suisse samedi lors de la réception de Lugano (20h30). Une victoire permettrait au promu bernois de fêter le titre devant son public.
Avec 14 points d'avance sur Saint-Gall et alors qu'il ne reste que cinq matches à disputer (15 unités en jeu), les Thounois n'ont besoin que de deux points pour décrocher le premier titre de champion de Suisse de leur histoire. Un sacre qui ne fait plus aucun doute.
Les joueurs de Mauro Lustrinelli doivent toutefois se méfier de Lugano (3e), qui cherche à défendre sa place sur le podium en cette fin de saison. La dernière rencontre entre les deux équipes s'était d'ailleurs soldée par une victoire tessinoise (1-0, le 4 avril).
Dans le Relegation Group, Lausanne tentera d'assurer définitivement son maintien face à Zurich (18h00 à la Tuilière). Ce sera sans son désormais ex-entraîneur Peter Zeidler, licencié la semaine passée et remplacé ad interim par le duo Markus Neumayr et Migjen Basha.
Enfin, Grasshopper accueille Lucerne (18h00) avec le secret espoir d'éviter de jouer les barrages face au 2e de Challenge League à l'issue de la saison.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Football
Vaduz maintient la cadence
Vaduz a fêté un succès précieux dans la 32e journée de Challenge League en allant s'imposer 3-1 contre le Stade nyonnais, qui lui permet de maintenir la cadence en tête du Championnat.
Niklas Lang de la tête et Brian Beyer (40e et 83e) ont inscrit les buts liechtensteinois.
Avec cette défaite, les Nyonnais n'ont toujours "que" 6 points d'avance sur la lanterne rouge, Bellinzone, et ne sont pas encore tout à fait sortis d'affaire. Vaduz garde de son côté Arrau à distance.
Dans l'autre match de cette soirée de la 32e journée, Rapperswil-Jona a battu Etoile Carouge 2-1, mettant fin à la série de six matches sans défaite (4 victoires) des Genevois. Les Carougeois ont fini à 10 après l'expulsion de Strohbach à la 74e. Lüthi et Kamberi ont marqué pour Rapperswil-Jona, répliquant à l'ouverture du score de Correia.
Cet article a été publié automatiquement. Source : ats
Lausanne
Le Continuum: une nouvelle âme au cœur de Sévelin
Après d'importants travaux de mise aux normes, le Continuum franchit une étape majeure. Fort d'une nouvelle licence de bar-terrasse, ce lieu hybride mêle désormais art de la table, mode, scène artistique et rencontres dans le quartier de Sévelin, à Lausanne.
Niché au cœur du quartier de Sévelin à Lausanne, le Continuum propose un nouveau souffle aux Lausannois. Après d’importants travaux pour se mettre au norme, l’espace mêle désormais art de la table, mode, scène et rencontres. Une réouverture synonyme de nouveau départ pour l’équipe du Continuum, comme l'explique l'un de ses trois fondateurs Benjamin Gmür.
Lancé fin 2023, le projet franchit une nouvelle étape avec l’obtention d’une licence pour exploiter un bar-terrasse. Situé dans une ancienne friche industrielle, l'architecte de formation décrit un espace qui su conserver son identité brute tout en s'ouvrant au public.
Le Continuum se veut avant tout une plateforme pour la scène locale. Son "Store" permanent, propose des créations allant de la mode à l'artisanat, avec une volonté marquée de soutenir les talents de la région.
Pour marquer sa réouverture, un premier événement est organisé ce samedi 25 avril. Au programme: un pop-up accompagné d'une sélection de vêtement pour chiner suivi de DJ locaux. À terme, les fondateurs espèrent faire du Continuum un véritable lieu de vie offrant un rayonnement qui dépasse le simple bar de quartier.
Toutes les informations sont à retrouver sur le site du Continuum.
-
VaudIl y a 3 jours
Une Fondation en hommage à Alix, décédée lors du drame de Crans-Montana
-
VaudIl y a 2 jours
Fin de partie pour la galère à Morges
-
VaudIl y a 2 jours
Valérie Dittli a bien signé un accord secret - Rupture de confiance
-
VaudIl y a 2 jours
Valérie Dittli exclut de démissionner du gouvernement vaudois
-
VaudIl y a 3 jours
Surveillance électronique: choix pour une solution interne
-
FootballIl y a 3 jours
Un émissaire de Trump veut remplacer l'Iran par l'Italie
-
LausanneIl y a 3 jours
La Romandie se prépare à J-100
-
ÉconomieIl y a 3 jours
Volodymyr Zelensky retrouve les dirigeants européens à Chypre


