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La Suisse ne rapatriera pas activement les djihadistes helvétiques

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Le retour des djihadistes suisses préoccupe le Conseil fédéral. Celui-ci souhaite qu'ils soient dans la mesure du possible jugés sur place (archives). (©KEYSTONE/AP/ANDREA ROSA)

Les djihadistes suisses doivent être punis si c’est possible dans le pays où ils ont commis leur acte. La Suisse ne procédera par ailleurs pas activement au rapatriement de ces personnes. Le Conseil fédéral a fixé vendredi une ligne de conduite.

Il y aurait actuellement une vingtaine de personnes de nationalité suisse aux motivations terroristes dans la zone de conflit syro-irakienne. Certaines sont détenues par des acteurs non étatiques. Deux objectifs ont été fixés par le gouvernement pour régler ce problème qui préoccupe aussi la plupart des pays européens.

Premièrement, il s’agit d’assurer la sécurité de la population helvétique et d’éviter un retour incontrôlé des djihadistes en Suisse. Deuxièmement, il faut s’assurer qu’ils seront punis. Sur cette base, le Conseil fédéral a fixé une stratégie qui doit guider les autorités compétentes pour l’examen et le traitement des cas individuels.

Pas de retour incontrôlé

Toutes les mesures opérationnelles à disposition seront prises pour empêcher un retour incontrôlé. Cela pourra par exemple se faire via un signalement dans le système d’information Schengen à des fins d’arrestation ou en partageant des informations de police et de renseignement avec les autorités étrangères.

La Suisse n’interdira pas un retour en Suisse, mais elle n’interviendra pas non plus activement pour rapatrier des adultes. Pour des mineurs, un rapatriement pourra cependant être examiné, dans l’intérêt de l’enfant.

Mais il ne pourra se faire qu’avec l’accord exprès des parents ayant le droit de garde et des services compétents en matière de protection de l’enfance. La sécurité des personnes et des organes de sécurité organisant le rapatriement devra dans tous les cas être garantie.

Dans les États où elle peut le faire, la Suisse accordera un soutien, dans le cadre de la protection consulaire, à ses ressortissants privés de liberté.

Punis sur place si possible

Le Conseil fédéral souhaite par ailleurs que, dans la mesure du possible, les djihadistes soient poursuivis, jugés et punis dans l’État où une infraction a été commise, avec des procédures respectant les normes internationales. La Suisse peut soutenir la création d’une juridiction internationale spéciale ou la poursuite pénale sur place.

Si la poursuite pénale n’est pas possible dans l’État concerné, les ressortissants helvétiques devraient répondre de leurs actes devant un tribunal dès leur retour en Suisse. Autre possibilité: un jugement dans un État avec lequel la Suisse peut collaborer par le biais de l’entraide judiciaire.

Pour les djihadistes mineurs ou majeurs qui rentreraient malgré tout en Suisse, des mesures de réintégration devront en outre être mises en place avant, pendant et après l’exécution d’une peine.

Problème européen

La ministre de la justice Karin Keller-Sutter s’était récemment déclarée favorable à un jugement des djihadistes suisses là où ils ont été actifs. Le sujet est plus que jamais sur le tapis depuis que le président américain Donald Trump a appelé les pays européens à « reprendre plus de 800 combattants de l’EI » capturés en Syrie « afin de les traduire en justice ».

Le Royaume-Uni, la France et l’Allemagne sont les premiers concernés. Londres a décidé de déchoir de sa nationalité une jeune femme de 19 ans qui avait rejoint Daesh en Syrie.

Mesures à l’étude

L’arsenal suisse visant à lutter contre le terrorisme devrait être renforcé. Le code pénal sera complété par une interdiction de recrutement, d’entraînement et de voyage en vue d’un acte terroriste. Les appels au crime et l’apologie du terrorisme seront aussi poursuivis.

Le dossier est actuellement devant une commission du Conseil des Etats. Celle-ci veut le traiter avec un deuxième volet que le Conseil fédéral devrait prochainement présenter.

Il s’agira de fournir à la police des moyens en plus pour intervenir en dehors d’une procédure pénale contre des personnes potentiellement dangereuses (obligation de s’annoncer, interdiction de quitter le territoire, assignation à un lieu déterminé).

La stratégie du Conseil fédéral comporte un troisième volet consacré aux mesures de prévention. Un plan d’action commun aux cantons, aux communes et à la Confédération a déjà été adopté.

(KEYSTONE-ATS)

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Produits bio souvent dans du plastique

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Du plastique tous azimuts: des carottes et de la salade bio vendues par un grand distributeur helvétique (archives). (©Keystone/MARTIN RUETSCHI)

Les produits biologiques en Suisse ne sont quasiment disponibles que dans des emballages en plastique. Un test montre que 84% des légumes bio sont vendus dans du plastique. Le bilan est – paradoxalement – meilleur pour les produits conventionnels.

Dans dix commerces de Bâle et de Berne, la Fondation alémanique pour les consommateurs a acheté 221 concombres, tomates, carottes, poivrons et pommes, a-t-elle annoncé mercredi. Résultat: 54% des produits, bio ou conventionnels, sont proposés dans du plastique.

Un fait particulièrement agaçant pour les consommateurs soucieux de l’environnement: le taux de plastique est de 44% pour les fruits et légumes cultivés de manière conventionnelle et carrément de 84% pour les produits bio. Migros, Lidl et Denner emballent même tous leurs produits examinés dans du plastique. Chez Coop, 78% sont concernés et chez Aldi 63%.

Pour les produits conventionnels, Coop recourt le moins au plastique (21%), suivi de Migros (47%), Lidl (50%) et Aldi (60%).

La fondation n’a pas rencontré d’alternatives au plastique, comme des filets en cellulose ou du carton à base d’herbe. Et seuls Migros et Coop proposent des sachets à usage multiple. Ces derniers n’apportent toutefois pas grand-chose si les légumes et les fruits sont déjà emballés dans du plastique.

Les commerçants s’expliquent

Contacté par Keystone-ATS, Migros explique que l’objectif est de doubler la vente de légumes et fruits bio en vrac. Aujourd’hui déjà, de nombreux produits bio sont proposés sans emballage. comme les nectarines, les avocats, les oranges ou les mangues.

Mais la priorité est de protéger les produits et d’éviter le gaspillage alimentaire. Les produits en vrac sont souvent touchés, examinés et remis dans les étalages. Pour cette raison, Migros se voit contrainte d’emballer certains produits.

De plus, il faut atteindre un certain chiffre d’affaires pour les produits en vrac: si un fruit reste trop longtemps dans l’étalage, il y a risque de gaspillage alimentaire. Le grand distributeur examine le recours à du matériel recyclé: ainsi, la plupart des barquettes protégeant les baies et les petits fruits sont déjà constitués de pet recyclé.

Coop s’engage également à proposer où c’est possible des fruits et légumes en vrac ou dans des emballages écologiques. Mais réduire l’utilisation du plastique de façon durable est un long processus, explique l’entreprise. Les alternatives doivent être globalement plus écologiques que les solutions actuelles et ne pas créer encore plus de gaspillage alimentaire à cause de la durabilité plus courte des produits.

« Elastitag »

Coop a adopté l’étiquetage par « Elastitag » pour certains produits, un ruban élastique muni d’une étiquette, qui évite beaucoup de plastique, poursuit l’entreprise. Le film plastique qui servait par exemple d’emballage au fenouil bio a été remplacé par un petit autocollant. Pour les oignons et l’aïl bio, les filets en nylon ont fait place à la cellulose et les pommes et poires de la gamme Naturaplan sont vendues dans du papier fabriqué à base d’herbe.

Enfin, Denner explique lui aussi se pencher sur la problématique du plastique. Comme les deux autres grands distributeurs, il justifie le recours au plastique par la nécessité de protéger les produits d’une trop rapide altération et par là d’éviter le gaspillage.

(KEYSTONE-ATS)

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Fermeture de centres d’asile à l’étude

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Des réfugiés au centre d'asile fédéral de Boudry (NE). Au vu de la baisse du nombre de demandes, le SEM étudie la fermeture de certains centres (photo symbolique). (©Keystone/LAURENT GILLIERON)

Le recul des demandes d’asile déposées en Suisse a des conséquences: la ministre de la justice Karin Keller Sutter fait examiner une réduction des capacités dans le domaine de l’asile. La fermeture de certains centres fédéraux est également discutée.

Le Secrétariat d’Etat aux migrations (SEM) se penche sur plusieurs « possibilités d’optimisation » depuis le début juillet, explique-il à Keystone-ATS, confirmant des informations des journaux de CH-Media. La conseillère fédérale prendra une décision en septembre.

Des mesures pour accélérer le traitement des dossiers en suspens sont notamment à l’examen, a déclaré le porte-parole du SEM Lukas Rieder. De même que des mesures pour rendre plus efficace l’exécution du renvoi et la gestion de la faible utilisation des centres d’asile fédéraux.

Centres sous-occupés

« Il est clair que les cantons sont associés à ces travaux », souligne Lukas Rieder. La Confédération dispose actuellement de plus de 4000 lits dans les centres existants et les abris temporaires. A la fin juin, moins d’une place sur deux était occupée.

Les plans actuels de la Confédération prévoient pourtant d’étendre les capacités à 5000 lits, notamment en raison des nouvelles procédures d’asile. En raison de la baisse des demandes, plusieurs cantons ont déjà fermé l’an dernier certains de leurs centres.

Aujourd’hui, la Confédération gère 19 centres, en partie de manière temporaire. Au plus fort de la crise migratoire, en 2015, la Suisse a enregistré 40’000 demandes d’asile. L’an dernier, elle n’en a compté plus que 15’000. Les cinq premiers mois de cette année, 6000 requêtes ont été déposées.

(KEYSTONE-ATS)

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Les émissions de CO2 restent élevées

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Les rejets de CO2 liés aux carburants se situent toujours 3,3% au-dessus de leur niveau de 1990 (archives). (©KEYSTONE/GAETAN BALLY)

Malgré un recours accru aux biocarburants et à l’électromobilité, les émissions de CO2 liées aux carburants (essence et diesel) sont restées inchangées en 2018 par rapport à l’année précédente. Cette stagnation est due à l’augmentation du trafic.

En raison de l’augmentation du nombre de kilomètres parcourus et de voitures de tourisme à fort taux d’émission, les rejets de CO2 liés aux carburants se situent toujours 3,3% au-dessus de leur niveau de 1990, indique mardi l’Office fédéral de l’environnement (OFEV).

Ils n’ont pas augmenté encore davantage grâce à l’électromobilité et aux biocarburants. L’an dernier, ces derniers ont représenté 3,5% des carburants utilisés, soit 36% de plus qu’en 2017.

Dans une prise de position, le WWF juge l’évolution des émissions de CO2 « inacceptable » et « loin d’être suffisante pour contrer les changements climatiques ». « Même les faibles objectifs de la loi actuelle sur le CO2 n’ont pas été remplis », regrette Patrick Hofstetter, expert climat pour le WWF Suisse.

Les émissions liées aux combustibles (mazout et gaz), après correction climatique, ont eux baissé de 2,2% par rapport à 2017. Cette diminution est à mettre au crédit de l’efficacité des bâtiments, ainsi que des énergies renouvelables, qui sont de plus en plus souvent utilisées pour les chauffage, relève l’OFEV.

Correction climatique

Pour rendre les années comparables en termes statistiques, l’influence de la météo hivernale sur la consommation de gaz et d’huile de chauffage est pondérée par la correction climatique, précise l’OFEV. Celle-ci permet de corréler les hausses et les baisses de consommation d’énergie de chauffage avec les températures hivernales, afin d’obtenir une moyenne des conditions météorologiques.

Sans correction climatique, les rejets de CO2 liées aux combustibles varient fortement d’une année à l’autre. L’importance des conditions météorologiques sur les émissions montre que dans le secteur du bâtiment, les systèmes de chauffage fonctionnent toujours majoritairement au mazout et au gaz.

Il est donc indispensable d’encore diminuer le recours aux énergies fossiles pour atteindre les objectifs de l’accord de Paris sur le climat, relève l’OFEV.

(KEYSTONE-ATS)

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Elections et Big Data: mélange à haut risque

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Les partis politiques sont tenus d'informer clairement et de manière complète les électeurs du traitement de leurs données (photo prétexte). (©KEYSTONE/CHRISTIAN BEUTLER)

Ce n’est plus un secret pour personne, les partis politiques suisses se sont mis au Big Data. La Confédération a rendu attentifs les partis à leurs devoirs relatifs au traitement des données personnelles des électeurs. Mais la collecte d’infos garde ses zones d’ombre.

En 2017 déjà, le Conseil de l’Europe a remis en question la légalité des bases de données permettant d’évaluer les préférences politiques des citoyens: « Elles peuvent facilement donner lieu à des violations de données massives », écrivait-il dans une étude sur l’utilisation d’internet dans le cadre de campagnes électorales. Cette préoccupation est aussi palpable en Suisse en cette année électorale.

Le préposé fédéral à la protection des données et à la transparence a rappelé début juin les partis à leurs obligations. Il a publié une check-list de dix questions et mis à jour son guide concernant le traitement numérique de données personnelles des citoyens.

Le préposé a rappelé notamment aux partis qu’ils devraient informer de manière complète les visiteurs sur le traitement de leurs données. Si les partis utilisent des Social Plugins de Facebook – des fonctionnalités permettant de récupérer des informations sur le réseau des utilisateurs -, ils sont tenus d’assurer que le pistage et la transmission des données ont reçu l’accord des personnes concernées.

Transparence

Un rapide sondage sur les sites des cinq principaux partis suisses indique effectivement leur politique de protection des données. Le lien, situé généralement dans le bandeau de bas de page, livre les outils d’analyse utilisés comme Google Analytics, quelles données sont enregistrées (adresse IP, date, heure…) et l’usage qui en est fait. L’utilisateur peut choisir de livrer ou non ses données.

Mais cette transparence n’est pas venue toute seule. Selon une recherche de Republik il y a un an et de la radio SRF fin juin, certains partis suisses n’auraient pas respecté à la lettre les règles.

Des cas d’espionnage via les outils de Facebook sont avérés pour les votations sur les détectives des assurances sociales ou No Billag, selon Adrienne Fichter, politologue et journaliste chez Republik. « La plupart des partis et des comités de soutien, à gauche comme à droite, traitent encore trop de données », affirme-t-elle.

Prudence du préposé fédéral

Interrogé sur ces pratiques illicites dénoncées par la presse, le bureau du préposé à la protection des données adopte une attitude très prudente. Il n’entend pas dénoncer publiquement des acteurs politiques en cette année électorale par crainte que son intervention ne soit instrumentalisée par d’autres partis.

Pour le préposé fédéral, il revient à chaque parti d’assumer ses responsabilités envers le public. Il attend de ces acteurs majeurs de la démocratie directe qu’ils respectent de manière exemplaire la loi.

Sébastien Fanti, préposé à la protection des données en Valais, se montre très critique sur la retenue observée à Berne: « Les citoyens ont le droit de savoir par qui et comment ils sont manipulés ». C’est le devoir d’une autorité de transparence de dénoncer les mauvais élèves, ajoute-t-il.

Moyens insuffisants

Le Valaisan juge par ailleurs clairement insuffisants les moyens à disposition du préposé fédéral pour traquer les pratiques illicites qui se limitent à des recommandations. « Le Guide élaboré avec les préposés cantonaux constitue un premier pas, mais ne permet pas de juguler les tricheries favorisées par la fulgurance du numérique », explique M. Fanti.

« Le Guide est bien mais trop général », renchérit Adrienne Fichter. Il stipule que « les données ne doivent être traitées que dans le but qui est indiqué lors de leur collecte ». Or les partis qui mandatent des agences « chassent » les données personnelles des utilisateurs pour leurs objectifs marketing qui vont bien au-delà, selon elle.

Au chapitre des droits des citoyens, l’histoire n’en est encore qu’à ses débuts. Tant Adrienne Fichter que Sébastien Fanti n’ont connaissance d’aucune procédure engagée par un citoyen contre un parti devant la justice. La marge de manoeuvre est très faible, selon le préposé cantonal. Un recours coûte en outre cher et les sanctions actuellement prévues sont dérisoires.

Pourtant, le droit de ne pas livrer ses données personnelles est essentiel à la qualité de l’information. « La confidentialité protège la liberté d’expression et facilite le débat politique en offrant aux électeurs un espace de réflexion et de choix de leurs positions à l’abri des regards », selon le Conseil de l’Europe.

(KEYSTONE-ATS)

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Suisse

Une étude quantifie le plastique en Suisse : 5000 tonnes par an

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Plus de 5000 tonnes de plastique se dispersent dans l’environnement chaque année (archives). (©KEYSTONE/JEAN-CHRISTOPHE BOTT)

Quelque 5000 tonnes de plastique se dispersent chaque année dans l’environnement en Suisse. Ces chiffres ont été établis par les chercheurs de l’Empa sur mandat de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV).

L’Empa a recensé les sept matières plastiques les plus utilisées. Elles couvriraient près des trois quarts de la demande des fabricants en Europe, textiles non incluses, selon PlasticsEurope, l’association des producteurs de matières plastiques.

Il ressort de l’étude de l’Empa, publiée jeudi, que la pollution par le plastique est bien plus importante sur et dans les sols que dans les eaux. D’autres matières plastiques, notamment le caoutchouc libéré dans l’environnement par l’abrasion des pneus, n’ont pas été prises en compte dans l’étude.

« L’étude porte sur les matières plastiques polyéthylène (LD-PE et HD-PE), polypropylène, polystyrène, polystyrène expansé, PVC et PET telles qu’elles sont utilisées dans les emballages, les textiles, les matériaux isolants et les films plastiques destinés à l’agriculture », précise l’Empa dans un communiqué. Les chercheurs ont suivi le chemin de ces plastiques en Suisse, de la production à l’élimination en passant par l’utilisation, et ont développé un modèle permettant de calculer ces flux.

En tout, quelque 5120 tonnes de ces sept plastiques se dispersent dans l’environnement chaque année. Cela correspond à près de 0,7% de la quantité totale de ces sept plastiques consommés en Suisse tous les ans (environ 710’000 tonnes au total).

Le reste (99,3%) demeure dans le cycle de vie « normal », et est récolté pour être incinéré ou recyclé en proportions variables selon le plastique et l’application. Une grande partie du plastique est aussi stockée. Une prochaine étude va considérer ces stocks plus en détail pour pouvoir les quantifier.

Davantage de macroplastique

D’après la modélisation de l’Empa, quelque 4400 tonnes de macroplastique se retrouvent au sol chaque année. A cela s’ajoutent environ 100 tonnes de macroplastique libérées dans les eaux. Par ailleurs, six cents tonnes de microplastique finissent sur ou dans les sols et près de 15 tonnes dans les eaux.

La quantité de microplastique est donc bien moins élevée que celle de macroplastique. Le nombre de particules qui pourraient avoir des répercussions sur les organismes est cependant nettement plus important.

Toutefois, pour obtenir un aperçu complet de la charge environnementale du plastique en Suisse, l’abrasion des pneus est également à prendre en compte. Une étude de l’Empa actuellement en cours livrera des informations complémentaires sur cette source de pollution.

Plus dans les sols que dans les eaux

L’examen des sept matières plastiques montre que la quantité de plastique libérée sur et dans les sols est près de 40 fois plus élevée que celle qui se disperse dans les eaux. L’agriculture et le secteur de la construction représentent les sources les plus importantes de microplastique dans les sols.

Les sources les plus importantes de microplastique dans les eaux sont le lavage et le port de vêtements en fibres synthétiques ainsi que les cosmétiques. Une étude de l’Empa a récemment démontré qu’actuellement le microplastique en Europe ne représente aucune menace pour les organismes aquatiques.

(KEYSTONE-ATS)

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